Avis de marché (2020-06-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Territoire habitat (OPH)
Adresse postale: 44 bis rue Parant — CS 4189
Commune postale: Belfort
Code postal: 90004
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service marchés — Sandrine Runser
Téléphone: +33 384367080📞
Courrier électronique: marches@th90.fr📧
Région: France🏙️
URL: http://www.th90.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: www.achatpublic.com🌏
URL de participation: www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ventilations mécaniques contrôlées — air vicié du parc de Territoire habitat
2020.049”
Produits/services: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment📦
Brève description: Entretien des ventilations mécaniques contrôlées — air vicié.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 1
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale Nord et Ouest de Territoire habitat — 3 287 logements
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien d'installations mécaniques de bâtiment📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Description du marché: Unité territoriale Nord et Ouest de Territoire habitat — 3 287 logements.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles
L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles
L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
Afficher plus Description
Informations complémentaires:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Unité territoriale Est de Territoire habitat — 1 939 logements, deux groupes pour bureaux siège Territoire habitat” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Unité territoriale Est de Territoire habitat — 1 939 logements, deux groupes pour bureaux siège Territoire habitat.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Extrait Kbis à jour de l'entreprise.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges
Commune postale: Nancy
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25000
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 124-304196 (2020-06-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 44 bis rue Parant, CS 40 189
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Entretien des ventilations mécaniques contrôlées — air vicie du parc de Territoire Habitat
2020.049”
Brève description: Entretien des ventilations mécaniques contrôlées — air vicié
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 448926.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Unité territoriale nord et ouest de Territoire Habitat — 3 287 logements
Description
Description du marché: Unité territoriale nord et ouest de Territoire Habitat — 3 287 logements.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique (Mémoire)
Critère de qualité (pondération): 55
Prix (pondération): 45
Informations sur les options
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur pourra confier au titulaire du marché, en application des articles L. 2122-1 et R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires. La durée pendant laquelle un nouveau marché pourra être conclu ne peut dépasser trois ans à compter de la notification du présent marché.
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Informations complémentaires:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R....”
Informations complémentaires
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Unité territoriale est de Territoire Habitat — 1 939 logements, 2 groupes pour bureaux siège Territoire Habitat” Description
Description du marché:
“Unité territoriale est de Territoire Habitat — 1 939 logements, 2 groupes pour bureaux siège Territoire Habitat.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 124-304196
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-0072.01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Unité territoriale nord et ouest de Territoire Habitat — 3 287 logements
Date de conclusion du contrat: 2020-11-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Iserba
Commune postale: Beynost
Pays: France 🇫🇷
Région: Ain🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 270 690 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2020-0072.02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Unité territoriale est de Territoire Habitat — 1 939 logements, 2 groupes pour bureaux siège Territoire Habitat” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Vittori et Fils
Commune postale: Audincourt
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 178236.60 💰
“La durée globale du marché est de quarante-huit mois soit du 1.1.2021 au 31.12.2024.
Les montants indiqués sont les montants pour la durée totale du marché...”
La durée globale du marché est de quarante-huit mois soit du 1.1.2021 au 31.12.2024.
Les montants indiqués sont les montants pour la durée totale du marché soit quarante-huit mois.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatitf interrégional de règlement amiable des litiges
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 30 rue Charles-Nodier
Source: OJS 2020/S 222-545978 (2020-11-10)