Élaboration de schémas directeurs de gestion des eaux pluviales pour huit communes du territoire — deux lots

Communauté d'agglomération Rochefort Océan

— lot 1: Saint-Froult, Saint-Jean-d'Angle, Muron, Champagne;
— lot 2: Aix, Breuil-Magné, Saint-Laurent-de-la-Prée, Vergeroux.
Objet principal: 79311000-7: services d'études.
Objet(s) complémentaire(s): 71300000-1: services d'ingénierie.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-11-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.

Qui ?

• Communauté d'agglomération Rochefort Océan

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Poitou-Charentes › Charente-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-09-30	Avis de marché
2021-01-14	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'études
Numéro de référence: 1-20s0036
Brève description:

— lot 1: Saint-Froult, Saint-Jean-d'Angle, Muron, Champagne; — lot 2: Aix, Breuil-Magné, Saint-Laurent-de-la-Prée, Vergeroux. Objet principal: 79311000-7: services d'études. Objet(s) complémentaire(s): 71300000-1: services d'ingénierie.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'études 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Services d'études 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté d'agglomération Rochefort Océan
Adresse postale: Parc des Fourriers, 3 avenue Maurice Chupin, CS 50224
Code postal: 17304
Commune postale: Rochefort
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@agglo-rochefortocean.fr 📧
Téléphone: +33 546821780 📞
Fax: +33 546997630 📠
URL des documents: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏
URL pour la participation: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-09-30 📅
Date limite de soumission: 2020-11-05 📅
Date de publication: 2020-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 193-466771
Numéro JO-S: 193
Informations complémentaires

Chaque lot est décomposé en trois tranches définies comme suit: — tranche ferme: phases 1, 2, 3.1, 4, 5, 7; — tranche optionnelle nº 1: phase 3.2 — étude hydraulique et acceptabilité des milieux récepteurs volet qualitatif; — tranche optionnelle nº 2: phase 6 — élaboration d'un zonage de gestion des eaux pluviales.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: Saint-Froult, Saint-Jean-d'Angle, Muron, Champagne;

— lot 2: Aix, Breuil-Magné, Saint-Laurent-de-la-Prée, Vergeroux.

Objet principal: 79311000-7: services d'études.

Objet(s) complémentaire(s): 71300000-1: services d'ingénierie.

Informations sur les lots: Sans objet.
Intitulé du lot: Saint-Froult, Saint-Jean-d'Angle, Muron, Champagne
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot nº 1: Saint-Froult, Saint-Jean-d'Angle, Muron, Champagne.
Valeur estimée hors TVA: 85 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires:

Chaque lot est décomposé en trois tranches définies comme suit:

— tranche ferme: phases 1, 2, 3.1, 4, 5, 7;

— tranche optionnelle nº 1: phase 3.2 — étude hydraulique et acceptabilité des milieux récepteurs volet qualitatif;

— tranche optionnelle nº 2: phase 6 — élaboration d'un zonage de gestion des eaux pluviales.

Intitulé du lot: Aix, Breuil-Magne, Saint-Laurent-de-la-Prée, Vergeroux
Numéro du lot: 02
Brève description: Lot nº 2: Aix, Breuil-Magne, Saint-Laurent-de-la-Prée, Vergeroux.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat);

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Situation économique et financière:

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de la prestation
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20004176200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏
URL des documents: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏
Adresse postale: Parc des Fourriers
Téléphone: +33 546821700 📞
Pays: Charente-Maritime 🏙️
Adresse Internet: http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.agglo-rochefortocean.fr/l-institution/1124-marches-publics.html

Précision: les délais d'exécution courent à compter de la notification. Les documents du DCE sont disponibles par voie électronique.

Justificatifs offre:

— acte d'engagement;

— décomposition du prix global et forfaitaire;

— bordereau de prix unitaire;

— mémoire technique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert, 15 rue de Blossac
Commune postale: Poitiers
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919 📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr 📧
Fax: +33 549606809 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 193-466771 (2020-09-30)

Avis d'attribution de marché (2021-01-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: Saint-Froult, Saint-Jean d'angle, Muron, Champagne; — lot 2: Aix, Breuil-Magné, Saint-Laurent-de-la-Prée, Vergeroux. Objet principal: 79311000-7: services d'études, objet(s) complémentaire(s): 71300000-1: services d'ingénierie.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA Rochefort Océan

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-14 📅
Date de publication: 2021-01-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 012-025574
Se réfère à l'avis: 2020/S 193-466771
Numéro JO-S: 12
Informations complémentaires

Chaque lot est décomposé en trois tranches définies comme suit: — tranche ferme: phases 1; 2; 3.1; 4; 5; 7; — tranche optionnelle nº 1: phase 3-2 — étude hydraulique et acceptabilité des milieux récepteurs volet qualitatif; — tranche optionnelle nº 2: phase 6 — élaboration d'un zonage de gestion des eaux pluviales.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— lot 1: Saint-Froult, Saint-Jean d'angle, Muron, Champagne;

Objet principal: 79311000-7: services d'études, objet(s) complémentaire(s): 71300000-1: services d'ingénierie.

Informations complémentaires:

— tranche ferme: phases 1; 2; 3.1; 4; 5; 7;

— tranche optionnelle nº 1: phase 3-2 — étude hydraulique et acceptabilité des milieux récepteurs volet qualitatif;

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.agglo-rochefortocean.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires

Procédure sans suite pour les motifs suivants : l'analyse des propositions a, en effet, révélé une grande disparité entre les offres ne permettant pas une comparaison objective, illustrant une interprétation partielle du cahier des charges. Ainsi, la collectivité souhaite redéfinir et préciser ses besoins. À l'issue de cette démarche, une nouvelle consultation sera lancée.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert
Source: OJS 2021/S 012-025574 (2021-01-14)

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