Dreal_Map2020_Varizelle-Moe
Direction régionale environnement, aménagement et logement Auvergn
— mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN 88, en phase études et travaux;
— élaboration du dossier d'autorisation environnementale et assistance au MOA pour l'obtention de cette autorisation.
Le délai de réception des offres était de 2020-12-01. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Loire
- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-27 | Avis de marché |
| 2020-11-25 | Informations complémentaires |
| 2021-04-21 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DREAL_Map2020_Varizelle-MOE
Brève description:
“— mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN 88, en phase études et travaux; — élaboration du dossier...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale environnement, aménagement et logement Auvergn
Adresse postale: 5 place Jules Ferry
Code postal: 69453
Commune postale: Lyon Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: aff.map.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=633931&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-517996
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: — origine du financement: 50 % État, 50 %...”
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN 88, en phase études et travaux;”
“— élaboration du dossier d'autorisation environnementale et assistance au MOA pour l'obtention de cette autorisation.”
Valeur totale estimée: 1 150 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“Le marché comportera une tranche ferme et trois tranche(s) optionnelle(s) désignées ci-après:”
“— tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre (conception et réalisation) et d'élaboration du dossier d'autorisation environnementale avec assistance au MOA...”
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“— TO1: réalisation d'un inventaire complémentaire faune-flore;”
“— TO2: réalisation d'études acoustiques;”
“— TO3: complément sur les études hydrauliques: analyse d'un scénario projet supplémentaire.”
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
“Loire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— les documents et renseignements mentionnés aux articles R. 2143-3 et R. 2142-1 à 14 du code de la commande publique. À cet effet, le candidat pourra...”
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“— la forme juridique du candidat;”
“— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;”
“— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour...”
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“— en cas de sous-traitance le formulaire DC4 «dernière versions à jour» téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics).”
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Situation économique et financière:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
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“— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5.1.2016;”
“— le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.”
Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Chiffre d'affaires total moyen annuel minimal de 2 000 000 EUR (moyenne sur les trois dernières années).”
Capacité technique et professionnelle:
“Expérience:”
“— la présentation d'une liste des principales missions effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire....”
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“Capacités techniques:”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;”
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.”
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
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Niveau(x) minimal/minimaux de normes:
“Niveau d'expérience demandé: réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour un chantier supérieur à 8 000 000 EUR.”
“Capacité technique et professionnelle: l'équipe de direction du candidat devra justifier de son expérience dans le suivi et le pilotage de projets...”
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Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Droits de propriété intellectuelle: option A du CCAG est retenue.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:”
“— origine du financement: 50 % État, 50 % collectivités;”
“— une avance de 30 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges;”
“— les prix sont révisables;”
“— les règlements des sommes font l'objet d'acomptes et d'un solde dans les conditions fixées dans le cahier des charges;”
“— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.”
“Le marché sera conclu:”
“— soit avec un prestataire unique,”
“— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.”
“Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne...”
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10...”
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“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
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“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 212-517996 (2020-10-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: DREAL_Map2020_Varizelle-MOE
Brève description:
“— mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN 88, en phase études et travaux; — élaboration du dossier...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale environnement, aménagement et logement Auvergn
Adresse postale: 5 place Jules Ferry
Code postal: 69453
Commune postale: Lyon Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: aff.map.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=633931&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-27 📅
Date limite de soumission: 2020-12-01 📅
Date de publication: 2020-10-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 212-517996
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: — origine du financement: 50 % État, 50 %...”
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN 88, en phase études et travaux;”
“— élaboration du dossier d'autorisation environnementale et assistance au MOA pour l'obtention de cette autorisation.”
Valeur totale estimée: 1 150 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 1 150 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
“Le marché comportera une tranche ferme et trois tranche(s) optionnelle(s) désignées ci-après:”
“— tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre (conception et réalisation) et d'élaboration du dossier d'autorisation environnementale avec assistance au MOA...”
Afficher plus (3)
“— TO1: réalisation d'un inventaire complémentaire faune-flore;”
“— TO2: réalisation d'études acoustiques;”
“— TO3: complément sur les études hydrauliques: analyse d'un scénario projet supplémentaire.”
Site principal ou lieu d'exécution:
“Loire.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— les documents et renseignements mentionnés aux articles R. 2143-3 et R. 2142-1 à 14 du code de la commande publique. À cet effet, le candidat pourra...”
“— la forme juridique du candidat;”
Afficher plus (3)
“— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;”
“— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour...”
“— en cas de sous-traitance le formulaire DC4 «dernière versions à jour» téléchargeable sur le site http://www.economie.gouv.fr (DAJ/formulaires — marchés publics).”
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du...”
“— une déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels par attestation conforme à l'arrêté du 5.1.2016;”
Afficher plus (1)
“— le candidat peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.”
“Chiffre d'affaires total moyen annuel minimal de 2 000 000 EUR (moyenne sur les trois dernières années).”
Capacité technique et professionnelle:
“Expérience:”
“— la présentation d'une liste des principales missions effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire....”
Afficher plus (4)
“Capacités techniques:”
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat;”
“— une déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du marché public.”
“Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient...”
“Niveau d'expérience demandé: réalisation d'une mission de maîtrise d'œuvre pour un chantier supérieur à 8 000 000 EUR.”
“Capacité technique et professionnelle: l'équipe de direction du candidat devra justifier de son expérience dans le suivi et le pilotage de projets...”
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
“Droits de propriété intellectuelle: option A du CCAG est retenue.”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-12-01 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique des prestations
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Référence
Informations complémentaires
“Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:”
“— origine du financement: 50 % État, 50 % collectivités;”
Afficher plus (8)
“— une avance de 30 % sera accordée au titulaire selon les conditions fixées dans le cahier des charges;”
“— les prix sont révisables;”
“— les règlements des sommes font l'objet d'acomptes et d'un solde dans les conditions fixées dans le cahier des charges;”
“— le délai global de paiement du règlement des comptes sera fixé à 30 jours.”
“Le marché sera conclu:”
“— soit avec un prestataire unique,”
“— soit avec des prestataires groupés conjoints ou des prestataires groupés solidaires.”
“Le mandataire du groupement conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de la personne...”
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé précontractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10...”
Afficher plus (2)
“— recours pour excès de pouvoir: dans un délai de deux mois à compter de la notification de la décision de rejet (articles R. 421-1 à R. 421-3 du code de...”
“— recours de plein contentieux: dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité concernant l'attribution du marché. Ce...”
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 212-517996 (2020-10-27)
Informations complémentaires (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN88, en phase études et travaux — élaboration du dossier...”
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale environnement, aménagement et logement Auvergne
Contact
Courrier électronique: aff.map.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-576070
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-517996
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2020/S 233-576070 (2020-11-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN88, en phase études et travaux — élaboration du dossier...”
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale environnement, aménagement et logement Auvergne
Contact
Courrier électronique: aff.map.dreal-ara@developpement-durable.gouv.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-25 📅
Date limite de soumission: 2020-12-08 📅
Date de publication: 2020-11-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 233-576070
Se réfère à l'avis: 2020/S 212-517996
Numéro JO-S: 233
Source: OJS 2020/S 233-576070 (2020-11-25)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN88, en phase études et travaux. Élaboration du dossier...”
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Valeur totale du marché: 664 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-21 📅
Date de publication: 2021-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 080-206561
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN88, en phase études et travaux.”
“Élaboration du dossier d'autorisation environnementale et assistance au MOA pour l'obtention de cette autorisation.”
Description des options:
“—tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre (conception et réalisation) et d'élaboration du dossier d'autorisation environnementale avec assistance au MOA...”
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“— to1: réalisation d'un inventaire complémentaire faune-flore;”
“— to2: réalisation d'études acoustiques;”
“— to3: complément sur les études hydrauliques: analyse d'un scénario projet supplémentaire.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Ingerop Conseil & Ingénierie SAS
Adresse postale: bât. Aretha — jazz Parc — espace Saint-Germain 30 avenue Général Leclerc
Commune postale: Vienne
Code postal: 38217
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.ingerop.fr/ 🌏
Nom: Société Alpine de géotechnique SARL
Adresse postale: 2 rue de la Condamine — ZI Mayencin — BP 17
Commune postale: Gieres
Code postal: 38610
Adresse Internet: http://www.sage-ingenierie.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 664 725 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R. 551-10...”
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Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Source: OJS 2021/S 080-206561 (2021-04-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN88, en phase études et travaux. Élaboration du dossier...”
Valeur totale du marché: 664 725 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-21 📅
Date de publication: 2021-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 080-206561
Numéro JO-S: 80
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Mission de maîtrise d'œuvre relative au complément du demi-échangeur de la Varizelle, sur la RN88, en phase études et travaux.”
“Élaboration du dossier d'autorisation environnementale et assistance au MOA pour l'obtention de cette autorisation.”
Description des options:
“—tranche ferme: missions de maîtrise d'œuvre (conception et réalisation) et d'élaboration du dossier d'autorisation environnementale avec assistance au MOA...”
“— to1: réalisation d'un inventaire complémentaire faune-flore;”
Afficher plus (2)
“— to2: réalisation d'études acoustiques;”
“— to3: complément sur les études hydrauliques: analyse d'un scénario projet supplémentaire.”
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-04-13 📅
Nom: Ingerop Conseil & Ingénierie SAS
Adresse postale: bât. Aretha — jazz Parc — espace Saint-Germain 30 avenue Général Leclerc
Commune postale: Vienne
Code postal: 38217
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: https://www.ingerop.fr/ 🌏
Nom: Société Alpine de géotechnique SARL
Adresse postale: 2 rue de la Condamine — ZI Mayencin — BP 17
Commune postale: Gieres
Code postal: 38610
Adresse Internet: http://www.sage-ingenierie.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 664 725 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— référé pré-contractuel: depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 du code de justice administrative);”
“— référé contractuel: 31 jours à compter de la date de publication de l'avis d'attribution du marché (article L. 551-13 à L. 551-23 et R.551-7 à R. 551-10...”
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Dugesclin
Source: OJS 2021/S 080-206561 (2021-04-21)
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