Diagnostics de logements, Le Mans
Le Mans Metropole Habitat
Le marché sera conclu pour une première période courant du 1.4.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) au 31.3.2021 puis renouvelable année par année tacitement 2 fois sans pouvoir excéder le 31.3.2023.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-02-17. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-17.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • CICEA
- • D-Évidences
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-01-17 | Avis de marché |
| 2020-06-18 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Numéro de référence: 2001saoosac01
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole Habitat
Adresse postale: 37 rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lmmhabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 014-028464
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Diagnostics de performance énergétique
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostics de performance énergétique.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Tacite 2 fois.
Intitulé du lot: Diagnostics des installations intérieures de gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostics des installations intérieures de gaz.
Intitulé du lot: Diagnostics des installations intérieures d'électricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Diagnostics des installations intérieures d'électricité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 014-028464 (2020-01-17)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle technique de bâtiments
Numéro de référence: 2001saoosac01
Brève description:
Le marché sera conclu pour une première période courant du 1.4.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) au 31.3.2021 puis renouvelable année par année tacitement 2 fois sans pouvoir excéder le 31.3.2023.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Sarthe 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Mans Métropole Habitat
Adresse postale: 37 rue de l'Estérel
Code postal: 72055
Commune postale: Le Mans
Contact
Adresse Internet: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Courrier électronique: service.marches@lmmhabitat.com 📧
Téléphone: +33 243415300 📞
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
URL pour la participation: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-17 📅
Date limite de soumission: 2020-02-17 📅
Date de publication: 2020-01-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 014-028464
Numéro JO-S: 14
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmmhabitat.com
Le dossier de consultation dématérialisé est disponible gratuitement à l'adresse suivante: URL: www.lmmhabitat.com rubrique «marchés» puis URL: www.marches-publics.info
Conditions de remises des offres ou des candidatures
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être remises par voie dématérialisée via la plate-forme URL: URL: www.marches-publics.info La remise des candidatures et des offres n'est pas autorisée par courrier électronique, ni sur support électronique (CD-Rom, clé USB...).
Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française. S'ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 3
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Diagnostics de performance énergétique
Numéro du lot: 1
Brève description: Diagnostics de performance énergétique.
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: Tacite 2 fois.
Intitulé du lot: Diagnostics des installations intérieures de gaz
Numéro du lot: 2
Brève description: Diagnostics des installations intérieures de gaz.
Intitulé du lot: Diagnostics des installations intérieures d'électricité
Numéro du lot: 3
Brève description: Diagnostics des installations intérieures d'électricité.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1, Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: URL: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).
Voir le règlement de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 17:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre (cf. RC)
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 27720003600196
Contact
URL des documents: http://www.lmmhabitat.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.lmmhabitat.com
Le dossier de consultation dématérialisé est disponible gratuitement à l'adresse suivante: URL: www.lmmhabitat.com rubrique «marchés» puis URL: www.marches-publics.info
Conditions de remises des offres ou des candidatures
Les candidatures et les offres devront obligatoirement être remises par voie dématérialisée via la plate-forme URL: URL: www.marches-publics.info La remise des candidatures et des offres n'est pas autorisée par courrier électronique, ni sur support électronique (CD-Rom, clé USB...).
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Se référer au règlement de consultation.
Tous les éléments liés à la procédure doivent être rédigés en langue française. S'ils ne sont pas rédigés en langue française, ils devront être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours en contestation de validité (CE, 4.4.2014, département du Tarn et Garonne, n
Avis d'attribution de marché (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-289999
Se réfère à l'avis: 2020/S 014-028464
Numéro JO-S: 119
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Nom: D-Evidences
Adresse postale: 208 rue Gallieni
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Cicea
Adresse postale: 79 route du Chêne
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 119-289999 (2020-06-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le marché sera conclu pour une première période courant du 1.4.2020 (ou de la date de notification du marché si celle-ci est postérieure) au 31.3.2021 puis renouvelable année par année tacitement deux fois sans pouvoir excéder le 31.3.2023.
Valeur totale du marché: 495 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-18 📅
Date de publication: 2020-06-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 119-289999
Se réfère à l'avis: 2020/S 014-028464
Numéro JO-S: 119
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-29 📅
Nom: D-Evidences
Adresse postale: 208 rue Gallieni
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 135 000 EUR 💰
Nom: Cicea
Adresse postale: 79 route du Chêne
Commune postale: Arnage
Code postal: 72230
Pays: Sarthe 🏙️
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 12
11
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative);
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative);
— recours en contestation de validité (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, nº 358994): il peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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