Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif | CC Vendée Grand Littoral

Date	Document
2020-03-04	Avis de marché
2020-03-11	Informations complémentaires
2020-03-24	Informations complémentaires
2020-04-01	Informations complémentaires
2020-12-02	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-03-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Brève description:

— réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU et EP, — réalisation du schéma directeur d'assainissement.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: CC Vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 impasse du Luthier — ZI du Pâtis 1 — BP 20
Code postal: 85440
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Contact
Adresse Internet: https://www.vendeegrandlittoral.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Téléphone: +33 251207207 📞
Fax: +33 251906092 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-04 📅
Date limite de soumission: 2020-04-06 📅
Date de publication: 2020-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 047-111316
Numéro JO-S: 47
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable de façon libre et gratuite sur le profil acheteur de la communauté de communes https://www.marches-securises.fr — Le numéro attribué à la consultation par le pouvoir adjudicateur est: AF2020-07-AS. Les candidats peuvent se présenter en groupement dans les conditions énoncées à l'article 3.2 du règlement de la consultation. Pour le jugement des offres, le pouvoir adjudicateur mettra en œuvre des sous-critères. Le critère de la valeur technique est ainsi décomposé: — démarche et organisation proposée, sur 20; — compétences et profils proposés, sur 20; — planning prévisionnel, sur 20.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU et EP,

— réalisation du schéma directeur d'assainissement.

— l'objet de l'étude est de réaliser le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées, du réseau eau pluvial et des stations de traitement des eaux usées de la communauté de communes de Vendée Grand Littoral (VGL) et le schéma directeur d'assainissement visant à réduire les dysfonctionnements, les rejets de pollution et les surcoûts d'exploitation qui en découlent.

Durée de l'accord: 18 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-04-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007190000019
Contact
Point de contact: Service commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CC de Vendée Grand Littoral
Adresse postale: ZI du Patis 1 35, impasse du Luthier — BP 20
Pays: Vendée 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable de façon libre et gratuite sur le profil acheteur de la communauté de communes https://www.marches-securises.fr — Le numéro attribué à la consultation par le pouvoir adjudicateur est: AF2020-07-AS. Les candidats peuvent se présenter en groupement dans les conditions énoncées à l'article 3.2 du règlement de la consultation. Pour le jugement des offres, le pouvoir adjudicateur mettra en œuvre des sous-critères. Le critère de la valeur technique est ainsi décomposé:

— démarche et organisation proposée, sur 20;

— compétences et profils proposés, sur 20;

— planning prévisionnel, sur 20.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 047-111316 (2020-03-04)

Informations complémentaires (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU; — réalisation du schéma directeur d'assainissement.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date de publication: 2020-03-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 052-124415
Se réfère à l'avis: 2020/S 047-111316
Numéro JO-S: 52

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: — réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU;

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 052-124415 (2020-03-11)

Informations complémentaires (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU, réalisation du schéma directeur d'assainissement.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-24 📅
Date limite de soumission: 2020-04-20 📅
Date de publication: 2020-03-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 061-146409
Numéro JO-S: 61
Source: OJS 2020/S 061-146409 (2020-03-24)

Informations complémentaires (2020-04-01)
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-01 📅
Date limite de soumission: 2020-05-27 📅
Date de publication: 2020-04-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 068-162327
Numéro JO-S: 68
Source: OJS 2020/S 068-162327 (2020-04-01)

Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU et EP, réalisation du schéma directeur d'assainissement.

Valeur totale du marché: 249 770 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 impasse du Luthier — ZI du Pâtis 1, BP 20

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-02 📅
Date de publication: 2020-12-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 238-588760
Numéro JO-S: 238
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable de façon libre et gratuite sur le profil acheteur de la communauté de communes https://www.marches-securises.fr Le numéro attribué à la consultation par le pouvoir adjudicateur est: Af2020-07-As. Les candidats peuvent se présenter en groupement dans les conditions énoncées à l'article 3.2 du règlement de la consultation. Pour le jugement des offres, le pouvoir adjudicateur mettra en œuvre des sous-critères; le critère de la valeur technique est ainsi décomposé: — démarche et organisation proposée, sur 20; — compétences et profils proposés, sur 20; — planning prévisionnel, sur 20.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'objet de l'étude est de réaliser le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées, et des stations de traitement des eaux usées de la communauté de communes de Vendée Grand Littoral (VGL) et le schéma directeur d'assainissement visant à réduire les dysfonctionnements, les rejets de pollution et les surcoûts d'exploitation qui en découlent.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Nom: Artelia SAS — Direction régionale Ouest
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières — CS 20232
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44815
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Valeur totale du marché: 249 770 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Référence
Informations complémentaires

Le dossier de consultation est téléchargeable de façon libre et gratuite sur le profil acheteur de la communauté de communes https://www.marches-securises.fr Le numéro attribué à la consultation par le pouvoir adjudicateur est: Af2020-07-As. Les candidats peuvent se présenter en groupement dans les conditions énoncées à l'article 3.2 du règlement de la consultation. Pour le jugement des offres, le pouvoir adjudicateur mettra en œuvre des sous-critères; le critère de la valeur technique est ainsi décomposé:

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 238-588760 (2020-12-02)