Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif

CC Vendée Grand Littoral

— réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU et EP,
— réalisation du schéma directeur d'assainissement.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-06. L'appel d'offres a été publié le 2020-03-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-03-04 Avis de marché
2020-03-11 Informations complémentaires
2020-03-24 Informations complémentaires
2020-04-01 Informations complémentaires
2020-12-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-03-04)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CC Vendée Grand Littoral
Numéro d'enregistrement national: 20007190000019
Adresse postale: 35 impasse du Luthier — ZI du Pâtis 1 — BP 20
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Code postal: 85440
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 251207207 📞
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Fax: +33 251906092 📠
Région: Vendée 🏙️
URL: https://www.vendeegrandlittoral.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: CC de Vendée Grand Littoral
Adresse postale: ZI du Patis 1 35, impasse du Luthier — BP 20
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Code postal: 85440
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 251207207 📞
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Fax: +33 251906092 📠
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication (participation)
Nom: CC de Vendée Grand Littoral
Adresse postale: ZI du Patis 1 35, impasse du Luthier — BP 20
Commune postale: Talmont-Saint-Hilaire
Code postal: 85440
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service commande publique
Téléphone: +33 251207207 📞
Courrier électronique: marches.publics@vendeegrandlittoral.fr 📧
Fax: +33 251906092 📠
Région: Vendée 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Diagnostic et schéma directeur d'assainissement collectif
Produits/services: Études techniques 📦
Brève description:
“— réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU et EP, — réalisation du schéma directeur d'assainissement.”

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Études techniques 📦
Lieu d'exécution: Vendée 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes
Description du marché:
“— l'objet de l'étude est de réaliser le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées, du réseau eau pluvial et des stations de traitement des eaux...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 18

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-06 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-06 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation est téléchargeable de façon libre et gratuite sur le profil acheteur de la communauté de communes...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6, allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
URL: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 047-111316 (2020-03-04)
Informations complémentaires (2020-03-11)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“— réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU; — réalisation du schéma directeur d'assainissement.”

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 047-111316

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Description des prestations
Ancienne valeur
Texte:
“— l'objet de l'étude est de réaliser le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées, du réseau eau pluvial et des stations de traitement des eaux...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“— l'objet de l'étude est de réaliser le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées et des stations de traitement des eaux usées de la Communauté de...”    Afficher plus
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.1.4)
Emplacement du texte à modifier: Description succincte
Ancienne valeur
Texte: — réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU et EP.
Nouvelle valeur
Texte: — réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU.
Source: OJS 2020/S 052-124415 (2020-03-11)
Informations complémentaires (2020-03-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU, réalisation du schéma directeur d'assainissement.”

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-20 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 061-146409 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-04-01)

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
Ancienne valeur
Date: 2020-04-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-05-27 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 068-162327 (2020-04-01)
Avis d'attribution de marché (2020-12-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Vendée Grand Littoral
Adresse postale: 35 impasse du Luthier — ZI du Pâtis 1, BP 20

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Réalisation d'un diagnostic du réseau d'assainissement EU et EP, réalisation du schéma directeur d'assainissement.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 249 770 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la Communauté de communes.
Description du marché:
“L'objet de l'étude est de réaliser le diagnostic du fonctionnement du réseau eaux usées, et des stations de traitement des eaux usées de la communauté de...”    Afficher plus

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 047-111316

Attribution du marché

1️⃣
Titre: Diagnostic et schéma directeur d'assainissement
Date de conclusion du contrat: 2020-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Artelia SAS — Direction régionale Ouest
Adresse postale: 8 avenue des Thébaudières — CS 20232
Commune postale: Saint-Herblain Cedex
Code postal: 44815
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249 770 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Le dossier de consultation est téléchargeable de façon libre et gratuite sur le profil acheteur de la communauté de communes...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2020/S 238-588760 (2020-12-02)