Diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du centre communal d'action sociale et plusieurs communes du Grand Besançon
Diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du centre communal d'action sociale et plusieurs communes du Grand Besançon.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Grand Besançon Métropole,
— CCAS,
— Besançon,
— Audeux
— Avanne-Aveney,
— Châtillon-le-Duc,
— Devecey,
— Marchaux-Chaudefontaine,
— Miserey-Salines,
— Novillars,
— Pouilley-Français,
— Saint-Vit,
— Serre-les-Sapins,
— Thoraise.
Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 271 500 EUR.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-02.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-30.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du centre communal d'action sociale et...”
Titre
Diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du centre communal d'action sociale et plusieurs communes du Grand Besançon
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Produits/services: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Brève description:
“Diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du centre communal d'action sociale et...”
Brève description
Diagnostic amiante, plomb et radon dans les bâtiments de la Ville de Besançon, de Grand Besançon Métropole et du centre communal d'action sociale et plusieurs communes du Grand Besançon.
Consultation lancée par un groupement de commandes composé des membres suivants:
— Grand Besançon Métropole,
— CCAS,
— Besançon,
— Audeux
— Avanne-Aveney,
— Châtillon-le-Duc,
— Devecey,
— Marchaux-Chaudefontaine,
— Miserey-Salines,
— Novillars,
— Pouilley-Français,
— Saint-Vit,
— Serre-les-Sapins,
— Thoraise.
Coordonnateur du groupement de commandes: Ville de Besançon.
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montant estimatif des prestations pour la durée de l'accord-cadre: 271 500 EUR.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 271 500 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Amiante
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle et d'essais techniques📦
Lieu d'exécution: Doubs🏙️
Description du marché: Amiante.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 157 500 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.” Description
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomb
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Plomb.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 97 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Radon
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Radon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-02
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-02
14:00 📅
“La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des...”
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: numéro de la consultation: 2020-etu-dab-0045.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠
URL: http://besancon.tribunal-administratif.fr/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différents
Adresse postale: 1 rue du Préfet Claude Érignac
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (articles L. 551-1 et suivants du CJA pour les pouvoirs adjudicateurs et articles L. 551-5 et suivants pour les entités adjudicatrices);
— référé contractuel (articles L. 551-13 et suivants du CJA);
— recours en contestation de validité du contrat (jurisprudence «Tarn-et-Garonne», qui peut être exercé par les tiers au contrat, sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées).
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Source: OJS 2020/S 193-466663 (2020-09-30)