Développement du réseau structurant de transports collectifs de Brest Métropole — accord-cadre de géomètre
Brest Métropole
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de géomètre dans le cadre de la réalisation d'un axe fort de transport en site propre à l'échelle de la Métropole de Brest connecté au pays — horizon 2025.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-03-23. L'appel d'offres a été publié le 2020-02-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Quarta
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-02-12 | Avis de marché |
| 2020-03-20 | Informations complémentaires |
| 2020-06-05 | Informations complémentaires |
| 2020-11-19 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2020-0005
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=124743&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-078476
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2020/S 033-078476 (2020-02-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services topographiques
Numéro de référence: Brest-M-DCP-2020-0005
Brève description:
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de géomètre dans le cadre de la réalisation d'un axe fort de transport en site propre à l'échelle de la Métropole de Brest connecté au pays — horizon 2025.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services topographiques 📦
Code CPV supplémentaire: Services topographiques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Finistère 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Brest Métropole
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826
Code postal: 29238
Commune postale: Brest Cedex 2
Contact
Adresse Internet: https://www.brest.fr 🌏
Courrier électronique: marches@brest-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 298335411 📞
Fax: +33 298335415 📠
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL pour la participation: https://marches.megalisbretagne.org/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=124743&orgAcronyme=a1e 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-12 📅
Date limite de soumission: 2020-03-23 📅
Date de publication: 2020-02-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 033-078476
Numéro JO-S: 33
Informations complémentaires
Séance non publique.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 550 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Sous réserve d'accord exprès dans l'acte d'engagement, une avance est accordée au titulaire du marché sauf si son montant est inférieur ou égal à 20 000 EUR HT. Le montant de l'avance est fixé, sous réserve des dispositions prévues pour les sous-traitants, à 15 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché. Si le montant du marché est supérieur à 200 000 EUR HT, le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande par le titulaire.
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Financement conformément aux règles de la comptabilité publique. Mode de règlement retenu: virement avec paiement à 30 jours francs. Les prix du marché sont révisables.
Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-03-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: Séance non publique.
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.megalisbretagne.org 🌏
URL des documents: https://www.megalisbretagne.org 🌏
Référence
Informations complémentaires
Depuis le 1.10.2018, les procédures de passation des marchés publics sont intégralement dématérialisées, la réponse à la présente consultation devra donc se faire de manière électronique par le biais de la salle des marchés Mégalis. Les questions en cours de procédure et les demandes de renseignements administratifs et techniques seront impérativement posées par l'intermédiaire du profil d'acheteur du pouvoir adjudicateur à l'adresse internet: https://marches.megalisbretagne.org/
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Les critères de jugement des offres et le détail de leur pondération sont indiqués à l'article 5 du règlement de consultation. Instance auprès de laquelle les candidats peuvent introduire une procédure de recours amiable: division des affaires juridiques — 24 rue Coat Ar Guéven — CS 73826 — 29238 Brest Cedex 02.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rennes
Adresse postale: 3 contour de la Motte — CS 44416
Commune postale: Rennes Cedex
Code postal: 35044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 223212828 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rennes@juradm.fr 📧
Fax: +33 299635684 📠
Adresse Internet: http://rennes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Rennes
Source: OJS 2020/S 033-078476 (2020-02-12)
Informations complémentaires (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division de la commande publique – 24 rue Coat Ar Guéven, CS 73826
Commune postale: Brest
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144681
Se réfère à l'avis: 2020/S 033-078476
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2020/S 060-144681 (2020-03-20)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Développement du réseau structurant de transports collectifs de Brest Métropole – accord-cadre de géomètre.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division de la commande publique – 24 rue Coat Ar Guéven, CS 73826
Commune postale: Brest
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-20 📅
Date limite de soumission: 2020-06-08 📅
Date de publication: 2020-03-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 060-144681
Se réfère à l'avis: 2020/S 033-078476
Numéro JO-S: 60
Source: OJS 2020/S 060-144681 (2020-03-20)
Informations complémentaires (2020-06-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-268307
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Développement du réseau structurant de transports collectifs de Brest Métropole — accord-cadre de géomètre.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gueven — CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-05 📅
Date limite de soumission: 2020-06-22 📅
Date de publication: 2020-06-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 110-268307
Numéro JO-S: 110
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises a été modifié au regard du contexte sanitaire lié au COVID-19.
Source: OJS 2020/S 110-268307 (2020-06-05)
Avis d'attribution de marché (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 166 340 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gu2ven — CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-565461
Numéro JO-S: 229
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Quarta
Adresse postale: 23 rue du Temple de la Blosne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.quarta.fr 🌏
Valeur totale du marché: 166 340 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 229-565461 (2020-11-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant au fur et à mesure de l'émission de bons de commande concernant des prestations de géomètre dans le cadre de la réalisation d'un axe fort de transport en site propre à l'échelle de la métropole de Brest connecté au pays — horizon 2025.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: Division de la commande publique — 24 rue Coat ar Gu2ven — CS 73826
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-19 📅
Date de publication: 2020-11-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 229-565461
Numéro JO-S: 229
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-16 📅
Nom: Quarta
Adresse postale: 23 rue du Temple de la Blosne
Commune postale: Saint-Jacques-de-la-Lande
Code postal: 35136
Pays: France 🇫🇷
Ille-et-Vilaine 🏙️
Adresse Internet: http://www.quarta.fr 🌏
Valeur totale du marché: 166 340 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Source: OJS 2020/S 229-565461 (2020-11-19)
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