Prestations forfaitaires annuelles — prestations sur site de mesures par spectrométrie gamma de déchets du LECA.
Prestations forfaitaires ponctuelles — interventions sur sites liées à la maintenance.
Prestations hors forfait:
— assistance aux essais de remise en service de la chaîne de spectrométrie gamma du sas supérieur de STAR;
— maintenance des équipements de spectrométrie gamma.
Prestations optionnelles:
— une session de formation de cinq opérateurs à la détermination d'activité radiologiques des poubelles MAVL;
— une session de formation de cinq opérateurs à l'utilisation de la chaîne de détrompage.
Prolongation de la prestation d'une année.
Réversibilité en fin de marché.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-12-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-11-09.
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Détermination d'activité radiologique par spectrométrie gamma des déchets du LECA/STAR et du labo UO2 du CEA/Cadarache
B20-05628-LDC”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description:
“Prestations forfaitaires annuelles — prestations sur site de mesures par spectrométrie gamma de déchets du LECA.
Prestations forfaitaires ponctuelles —...”
Brève description
Prestations forfaitaires annuelles — prestations sur site de mesures par spectrométrie gamma de déchets du LECA.
Prestations forfaitaires ponctuelles — interventions sur sites liées à la maintenance.
Prestations hors forfait:
— assistance aux essais de remise en service de la chaîne de spectrométrie gamma du sas supérieur de STAR;
— maintenance des équipements de spectrométrie gamma.
Prestations optionnelles:
— une session de formation de cinq opérateurs à la détermination d'activité radiologiques des poubelles MAVL;
— une session de formation de cinq opérateurs à l'utilisation de la chaîne de détrompage.
Prolongation de la prestation d'une année.
Réversibilité en fin de marché.
1️⃣
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur🏙️
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre de Cadarache.
Description du marché:
“Prestations sur site de mesures par spectrométrie gamma de déchets du LECA (prestations forfaitaires annuelles):
— mesures de déchets MAVL en cellule 1 du...”
Description du marché
Prestations sur site de mesures par spectrométrie gamma de déchets du LECA (prestations forfaitaires annuelles):
— mesures de déchets MAVL en cellule 1 du LECA: 180 sur trois ans;
— mesures de fûts 118 l non peints: 240 sur trois ans;
— mesures exotiques: 90 sur trois ans;
— mesures sur l'ICPE UO2 bâtiment 315 : 60 sur trois ans;
— analyse des mesures de détrompage FA/TFA:
—— analyse des mesures dont l'IRAS est < 0,5/960 sur trois ans;
—— analyse des mesures dont l'IRAS est compris entre 0,5 et 1: 90 sur trois ans;
— maintenance préventive (36 sur trois ans):
—— interventions techniques sur site liées à la maintenance — (prestations forfaitaires ponctuelles);
——assistance aux essais de remise en service de la chaîne de spectrométrie gamma de STAR — une intervention ponctuelle forfaitaire;
— plan de maintenance trois sur trois ans:
—— prestations hors forfait;
—— maintenance des équipements de spectrométrie gamma;
— maintenance corrective: neuf sur trois ans;
— études diverses et réalisation: six sur trois ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Faculté de reconduction du marché pour une durée de douze mois non renouvelables.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“— option 1: deux sessions de formations de cinq opérateurs;
— option 2: reconduction d'un an;
— option 3: réversibilité en fin de marché.
— phase active de...”
Description des options
— option 1: deux sessions de formations de cinq opérateurs;
— option 2: reconduction d'un an;
— option 3: réversibilité en fin de marché.
— phase active de transfert de connaissances d'une durée de quinze jours en parallèle des quinze derniers jours de la phase opérationnelle;
— phase passive de support à l'exploitation à l'issue de la phase de transfert de connaissances d'une durée de quinze jours à la suite de la phase de transfert de
connaissances.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Présentation des candidatures: le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par...”
Liste et brève description des conditions
Présentation des candidatures: le candidat fournira à l’appui de sa candidature:
— le formulaire DC1 (lettre de candidature et désignation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
— le formulaire DC2 (déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement), ou équivalent.
Ces formulaires sont disponibles sur le site internet du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat
— la copie du ou des jugements prononcés s’il est en redressement judiciaire ou dans une procédure étrangère équivalente.
Le candidat peut présenter sa candidature sous la forme d’un Document unique de marché européen (DUME), en lieu et place des documents mentionnés à l’article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, R. 2143-3 du code de la commande publique téléchargeable à l’adresse suivante: https://ec.europa.eu/tools/espd/filter?lang=fr
Les candidats doivent impérativement fournir les documents relatifs à l'habilitation indiqués dans le DCE.
Le présent avis et/ou les documents de la consultation doivent être retirés sur https://www.marches-publics.gouv.fr
Il est également possible de s’inscrire sur cette plate-forme afin de répondre de façon électronique en suivant les étapes suivantes qui sont décrites sur le guide d’utilisation en ligne (rubrique «Aide»):
1) se doter (pour les procédures formalisées uniquement) d’un certificat électronique répondant aux spécifications indiquées dans les conditions d’utilisation de la plate-forme du CEA, rubrique «Certificat électronique»
2) se connecter à l’adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr
3) compléter le formulaire et valider.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-12-15
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-12-16
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Centre de Cadarache.
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le référé précontractuel peut être introduit depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du marché.
Le référé contractuel peut être introduit dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative.
Le recours en contestation de la validité du marché par un tiers peut être intenté dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22-24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille Cedex 6
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Fax: +33 491811387 📠
Source: OJS 2020/S 222-544685 (2020-11-09)