Coordination en matière de sécurité et de la protection de la santé des travailleurs (trois lots)

Orléans Métropole

La présente consultation, comportant trois lots, a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de Sécurité et de protection de la santé des travailleurs (SPS) et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes multi-attributaires pour les lots 1 et 2 et un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 3. La consultation est passée dans le cadre du groupement de commande dont Orléans Métropole assure la coordination au nom des adhérents suivants:
— Orléans Métropole,
— ville de Chécy,
— ville de Fleury-les-Aubrais,
— ville d'Ingré,
— ville de La Chapelle-Saint-Mesmin,
— ville de Saint-Cyr-en-Val,
— ville de Saint-Jean-de-la-Ruelle,
— ville de Saint-Jean-de-Braye,
— ville de Saint-Jean-le-Blanc,
— ville de Saint-Pryvé-Saint-Mesmin,
— CCAS d'Orléans,
— ville d'Orléans.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-24.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-24 Avis de marché
2021-07-12 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-24)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Orléans Métropole
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Commune postale: Orléans
Code postal: 45058
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238784030 📞
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Région: Loiret 🏙️
URL: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Les coordonnées de chaque membre du groupement sont indiquées à l'article 1 du règlement de la consultation”
Adresse postale: place de l'Étape
Commune postale: Orléans

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 45040

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Pouvoir adjudicateur
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL de participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Coordination en matière de sécurité et de la protection de la santé des travailleurs (trois lots) M20f0201”
Produits/services: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Brève description:
“La présente consultation, comportant trois lots, a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Missions SPS Travaux VRD, réseaux et aménagements extérieurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en matière de santé et de sécurité 📦
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité 📦
Lieu d'exécution: Loiret 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaires conclu sans minimum et sans maximum. Pour ce lot, les entreprises occupant les trois premières positions du classement...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant total du total détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconductible trois fois, pour une période d'un an soit une durée maximale de quatre ans.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Missions SPS Travaux bâtiments
Titre
Numéro d'identification du lot: 2

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Missions SPS Travaux ouvrages d'art et génie civil
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum et sans maximum.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-08 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-08 14:30 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2020/S 232-571722 (2020-11-24)
Avis d'attribution de marché (2021-07-12)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Espace Saint-Marc, 5 place du 6-Juin-1944, CS 95801

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse postale: Place de l'Étape

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation, comportant trois lots, a pour objet un ensemble de prestations d'assistance au maître d'ouvrage pour la coordination en matière de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 21632.50 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Missions SPS travaux VRD, réseaux et aménagements extérieurs
Description
Description du marché:
“Accord-cadre multi-attributaire conclu sans minimum et sans maximum. Pour ce lot, les entreprises occupant les trois premières positions du classement final...”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Titre: Missions SPS travaux bâtiments
Titre: Missions SPS travaux ouvrages d'art et génie civil

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 232-571722

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: M21250grt
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Missions SPS travaux VRD, réseaux et aménagements extérieurs
Date de conclusion du contrat: 2021-06-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: BTP Consultants
Adresse postale: 2 avenue Pierre-Gilles-de-Gennes
Commune postale: Saint-Cyr-sur-Loire
Code postal: 37540
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre-et-Loire 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7830.50 💰

2️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult
Adresse postale: L'Atriade, 431 rue de la Bergeresse
Commune postale: Olivet
Code postal: 45160
Région: Loiret 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 790 💰

3️⃣
Nom et adresse du contractant
Nom: Presents
Adresse postale: 28 rue Chapsal
Commune postale: Joinville-le-Pont
Code postal: 94340
Région: Val-de-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10 268 💰

4️⃣
Numéro de contrat: M21260grt
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Missions SPS travaux bâtiments
Nom et adresse du contractant
Nom: Cossec
Adresse postale: 16 rue de la Maison-Rouge
Commune postale: Lognes
Code postal: 77185
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 19 700 💰

5️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 910 💰

6️⃣
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10246.50 💰

7️⃣
Numéro de contrat: M21270grt
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Missions SPS travaux ouvrages d'art et génie civil
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7 819 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande multi-attributaire pour les lots 1 et 2 et un accord-cadre mono-attributaire pour le lot 3. Les montants...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 136-362052 (2021-07-12)