Auto surveillance des réseaux d'assainissement: lot 1 étude et optimisation des points de rejets, lot 2 fourniture de l'instrumentation des points de rejet

Métropole du Grand Nancy

Lot 1: la mission devrait durer 1 an et concerne l'étude et l'optimisation des points de rejets dans le cadre de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement. L'étude comporte 4 phases:
— phase 1: diagnostic initial des 54 points de rejet,
— phase 2: modélisation hydraulique,
— phase 3: définition des prescriptions techniques pour la mise en place de la métrologie sur les 54 points de rejets,
— phase 4: validation et vérification des points de mesure après travaux.
Lot 2: fourniture de l'instrumentation — sous forme d'accord-cadre d'une durée de 1 an (non renouvelable). L'accord-cadre s'exécutera par bons de commande dans la limite de minimum 10 000 EUR HT et de maximum 130 000 EUR (HT). Les fournitures décrites au détail estimatif sont évaluées à 115 000 EUR (HT).Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-18. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• 3D Eau
• CNS Instrumentation

Qui ?

• Métropole du Grand Nancy

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Lorraine › Meurthe-et-Moselle

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-15	Avis de marché
2020-06-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Brève description:

Lot 1: la mission devrait durer 1 an et concerne l'étude et l'optimisation des points de rejets dans le cadre de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement. L'étude comporte 4 phases: — phase 1: diagnostic initial des 54 points de rejet, — phase 2: modélisation hydraulique, — phase 3: définition des prescriptions techniques pour la mise en place de la métrologie sur les 54 points de rejets, — phase 4: validation et vérification des points de mesure après travaux. Lot 2: fourniture de l'instrumentation — sous forme d'accord-cadre d'une durée de 1 an (non renouvelable). L'accord-cadre s'exécutera par bons de commande dans la limite de minimum 10 000 EUR HT et de maximum 130 000 EUR (HT). Les fournitures décrites au détail estimatif sont évaluées à 115 000 EUR (HT).Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Machines et appareils d'essai et de mesure 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Meurthe-et-Moselle 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Métropole du Grand Nancy
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO 80036
Code postal: 54035
Commune postale: Nancy Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.grandnancy.eu 🌏
Courrier électronique: marches@grandnancy.eu 📧
Téléphone: +33 383918365 📞
Fax: +33 383918489 📠
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-15 📅
Date limite de soumission: 2020-02-18 📅
Date de publication: 2020-01-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 015-030978
Numéro JO-S: 15
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: la mission devrait durer 1 an et concerne l'étude et l'optimisation des points de rejets dans le cadre de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement. L'étude comporte 4 phases:

— phase 1: diagnostic initial des 54 points de rejet,

— phase 2: modélisation hydraulique,

— phase 3: définition des prescriptions techniques pour la mise en place de la métrologie sur les 54 points de rejets,

— phase 4: validation et vérification des points de mesure après travaux.

Lot 2: fourniture de l'instrumentation — sous forme d'accord-cadre d'une durée de 1 an (non renouvelable). L'accord-cadre s'exécutera par bons de commande dans la limite de minimum 10 000 EUR HT et de maximum 130 000 EUR (HT). Les fournitures décrites au détail estimatif sont évaluées à 115 000 EUR (HT).Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Intitulé du lot: Étude et optimisation des points de rejets
Numéro du lot: 1
Brève description:

La mission devrait durer 1 an et concerne l'étude et l'optimisation des points de rejets dans le cadre de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement. L'étude comporte 4 phases:

Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:

Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Fourniture de l'instrumentation de métrologie des points de rejet
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le présent accord cadre d'une durée de 1 an (non renouvelable) concerne la fourniture des équipements de métrologie pour l'auto surveillance des réseaux d'assainissement. L'accord-cadre s'exécutera par bons de commande dans la limite de minimum 10 000 EUR HT et de maximum 130 000 EUR (HT). Les fournitures décrites au détail estimatif sont évaluées à 115 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution du marché à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix forfaitaires pour le(s) lot(s) étude et optimisation des points de rejets et des prix unitaires pour le(s) lot(s) fourniture de l'instrumentation de métrologie des points de rejet. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: financement sur fonds propres budget assainissement (siret 2454006760061) et participation éventuelle de l'agence de l'eau Rhin Meuse. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-02-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏
URL des documents: https://marchespublics.grand-nancy.org 🌏

Référence
Informations complémentaires

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les candidats se présentent dans les conditions suivantes: numéro de la consultation: 2019-mgn-s073.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO 20038
Commune postale: Nancy Cedex, CO 20038
Code postal: 54036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Adresse Internet: http://nancy.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 015-030978 (2020-01-15)

Avis d'attribution de marché (2020-06-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: la mission devrait durer un an et concerne l'étude et l'optimisation des points de rejets dans le cadre de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement. L'étude comporte quatre phases: — phase 1: diagnostic initial des 54 points de rejet; — phase 2: modélisation hydraulique; — phase 3: définition des prescriptions techniques pour la mise en place de la métrologie sur les 54 points de rejets; — phase 4: validation et vérification des points de mesure après travaux. Lot 2: fourniture de l'instrumentation — sous forme d'accord-cadre d'une durée de un an (non renouvelable). L'accord-cadre s'exécutera par bons de commande dans la limite de minimum 10 000 EUR HT et de maximum 130 000 EUR HT. Les fournitures décrites au détail estimatif sont évaluées à 115 000 EUR HT. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

Valeur totale du marché: 505 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 22-24 Viaduc Kennedy, CO nº 80036

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-15 📅
Date de publication: 2020-06-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 117-284340
Se réfère à l'avis: 2020/S 015-030978
Numéro JO-S: 117
Informations complémentaires

Les sous-critère de la valeur technique sont: — moyens humains et matériels affectés à la mission: 35 %; — méthodologie et organisation pour la réalisation des phases de la mission: 35 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Lot 1: la mission devrait durer un an et concerne l'étude et l'optimisation des points de rejets dans le cadre de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement. L'étude comporte quatre phases:

— phase 1: diagnostic initial des 54 points de rejet;

— phase 2: modélisation hydraulique;

— phase 3: définition des prescriptions techniques pour la mise en place de la métrologie sur les 54 points de rejets;

Lot 2: fourniture de l'instrumentation — sous forme d'accord-cadre d'une durée de un an (non renouvelable). L'accord-cadre s'exécutera par bons de commande dans la limite de minimum 10 000 EUR HT et de maximum 130 000 EUR HT. Les fournitures décrites au détail estimatif sont évaluées à 115 000 EUR HT. Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot.

La mission devrait durer un an et concerne l'étude et l'optimisation des points de rejets dans le cadre de l'autosurveillance des réseaux d'assainissement. L'étude comporte quatre phases:

Informations complémentaires:

Les sous-critère de la valeur technique sont:

— moyens humains et matériels affectés à la mission: 35 %;

— méthodologie et organisation pour la réalisation des phases de la mission: 35 %.

Brève description:

Le présent accord-cadre d'une durée de un an (non renouvelable) concerne la fourniture des équipements de métrologie pour l'auto surveillance des réseaux d'assainissement. L'accord-cadre s'exécutera par bons de commande dans la limite de minimum 10 000 EUR HT et de maximum 130 000 EUR HT. Les fournitures décrites au détail estimatif sont évaluées à 115 000 EUR HT.

Informations complémentaires:

Les sous-critères de la valeur technique sont:

— caractéristiques métrologiques 20 %;

— facilités de mise en œuvre et d'utilisation 20 %;

— caractéristiques et choix des composants 10 %.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): Prix des prestations
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de qualité (nom): Durée de garantie des équipements
Prix (pondération): 30

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-06-10 📅
Nom: 3D Eau
Adresse postale: 21 rue Jacobi Netter
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67200
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 308 690 EUR 💰
Nom: CNS Instrumentation
Adresse postale: 14 rue du Cap Vert
Commune postale: Quetigny
Code postal: 21800
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 133 190 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, CO nº 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Source: OJS 2020/S 117-284340 (2020-06-15)

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