Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon

Plate-forme Achats Finances Nord-Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon (lot 1: Besançon — lot 2: Auxonne — lot 3: Chalon-sur-Saône — lot 4: Valdahon — lot 5: Autun).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Cyprès
• Le Palet Vert

Qui ?

• Plate-forme Achats Finances Nord-Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-31	Avis de marché
2021-01-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: DAF_2019_002474
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️
Côte-d’Or 🏙️
Saône-et-Loire 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 387155222 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-31 📅
Date limite de soumission: 2020-10-05 📅
Date de publication: 2020-09-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 172-413516
Numéro JO-S: 172
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini mais avec maxi et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

— lot 1: Besançon;

— lot 2: Auxonne;

— lot 3: Chalon-sur-Saône;

— lot 4: Valdahon;

— lot 5: Autun.

Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon
Numéro du lot: 1
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess de Besançon.

Valeur estimée hors TVA: 207095.20 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'exécution des prestations commencera le 1.11.2020. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre trois fois pour une durée ne pouvant excéder quatre ans au total:

— reconduction 1: du 1.11.2021 au 31.10.2022;

— reconduction 2: du 1.11.2022 au 31.10.2023;

— reconduction 3: du 1.11.2023 au 31.10.2024.

Informations complémentaires:

Numéro du lot: 2
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess d'Auxonne.

Valeur estimée hors TVA: 268118.24 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess de Chalon-sur-Saône.

Valeur estimée hors TVA: 89408.80 EUR 💰
Numéro du lot: 4
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess de Valdahon.

Valeur estimée hors TVA: 554008.40 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess d'Autun.

Valeur estimée hors TVA: 551399.68 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Besançon.

Auxonne.

Chalon-sur-Saône.

Valdahon.

Autun.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert e cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être approuvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

L'attention des candidats est appelée sur le fait que la fourniture de produits bio étant demandée pour:

— le lot 1: Besançon;

— le lot 2: Auxonne;

— le lot 3: Chalon-sur-Saône; et

— le lot 4: Valdahon.

Il conviendra d'adhérer à un organisme certificateur référencé et de se conformer à l'article 5.4 du règlement de la consultation. La certification bio n'est pas demandée pour le lot 5: Autun.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 15:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-10-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. El Maziane Abdellah
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La PFC Est n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offres et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur de chaque cercle. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode de financement: ressources propres de l'état: ministère des armées. Mode de paiement: en qualité d'ordonnateur secondaire, la PFC Est procède à la liquidation des factures et à leur demande de paiement auprès de la comptabilité de la division RHL qui effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement. Les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange chorus PRO, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — Les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'articles 6.2 du règlement de la consultation. La valeur estimée de chacun des lots indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché soit 48 mois. Pour rappel:

— lot 1 (Besançon): sans minimum, avec un maximum annuel de 64 000,00 EUR HT;

— lot 2 (Auxonne): sans minimum, avec un maximum annuel de 84 000,00 EUR HT;

— lot 3 (Chalon-sur-Saône): sans minimum, avec un maximum annuel de 28 000,00 EUR HT;

— lot 4 (Valdahon): sans minimum, avec un maximum annuel de 173 000,00 EUR HT;

— lot 5 (Autun): sans minimum, avec un maximum annuel de 172 000,00 EUR HT.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 Société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 172-413516 (2020-08-31)

Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon (lot 1: Besançon, lot 2: Auxonne, lot 3: Chalon-sur-Saône, lot 4: Valdahon, lot 5: Autun).

Valeur totale du marché: 1705923.60 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Division achats publics, 10 rue d'Asfeld, BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-01-21 📅
Date de publication: 2021-01-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 017-038509
Se réfère à l'avis: 2020/S 172-413516
Numéro JO-S: 17
Informations complémentaires

La valeur totale correspond au cumul du montant de la simulation de commande pour chacun des lots sur la durée totale, soit 48 mois. Rappel du montant maxi annuel: — lot 1 (Besançon): 64 000 EUR HT, — lot 2 (Auxonne): 90 000 EUR HT, — lot 3 (Chalon-sur-Saône): 28 000 EUR HT, — lot 4 (Valdahon): 173 000 EUR HT, — lot 5 (Autun): 172 000 EUR (HT).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle…

… de Besançon

… d'Auxonne.

… de Chalon-sur-Saône.

… de Valdahon.

… d'Autun.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: Cypres
Adresse postale: 12 rue du PR-Louis-Neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380660340 📞
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 211 810 EUR 💰
350 296 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Nom: Le Palet Vert
Adresse postale: 5 rue Charles-Baudelaire
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Téléphone: +33 673075983 📞
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 77 618 EUR 💰
555159.60 EUR 💰
511 040 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. EL Maziane Abdellah

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale correspond au cumul du montant de la simulation de commande pour chacun des lots sur la durée totale, soit 48 mois. Rappel du montant maxi annuel:

— lot 1 (Besançon): 64 000 EUR HT,

— lot 2 (Auxonne): 90 000 EUR HT,

— lot 3 (Chalon-sur-Saône): 28 000 EUR HT,

— lot 4 (Valdahon): 173 000 EUR HT,

— lot 5 (Autun): 172 000 EUR (HT).

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— Référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);

— Recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation n

Source: OJS 2021/S 017-038509 (2021-01-21)

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