Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon

Plate-forme Achats Finances Nord-Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon (lot 1: Besançon — lot 2: Auxonne — lot 3: Chalon-sur-Saône — lot 4: Valdahon — lot 5: Autun).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-05. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-31.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-08-31 Avis de marché
2021-01-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-08-31)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord-Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: Division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. El Maziane Abdellah
Téléphone: +33 387155222 📞
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 387155153 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon DAF_2019_002474”
Produits/services: Produits de panification 📦
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon (lot 1: Besançon — lot 2: Auxonne —...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants:
“— lot 1: Besançon; — lot 2: Auxonne; — lot 3: Chalon-sur-Saône; — lot 4: Valdahon; — lot 5: Autun.”

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon”
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution: Doubs 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Besançon.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess de Besançon.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207095.20 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'exécution des prestations commencera le 1.11.2020. Le pouvoir adjudicateur pourra décider de reconduire unilatéralement l'accord-cadre trois fois pour une...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est...”    Afficher plus

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Auxonne.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess d'Auxonne.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 268118.24 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Saône-et-Loire 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Chalon-sur-Saône.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess de Chalon-sur-Saône.”    Afficher plus
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 89408.80 💰

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Valdahon.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess de Valdahon.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 554008.40 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Autun.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la Base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle mess d'Autun.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 551399.68 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager...”    Afficher plus

“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“L'attention des candidats est appelée sur le fait que la fourniture de produits bio étant demandée pour: — le lot 1: Besançon; — le lot 2: Auxonne; — le lot...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-05 15:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-10-06 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La PFC Est n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offres et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat; —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nancy
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 172-413516 (2020-08-31)
Avis d'attribution de marché (2021-01-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme achats finances Nord-Est
Adresse postale: Division achats publics, 10 rue d'Asfeld, BP 60004
Personne de contact: M. EL Maziane Abdellah

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon DAF_2019_002474”
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon (lot 1: Besançon, lot 2: Auxonne,...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1705923.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon”
Description
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle de Besançon”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Description
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle d'Auxonne.”
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle de Chalon-sur-Saône.”
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle de Valdahon.”
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de la base de défense (BDD) de Besançon pour le cercle d'Autun.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 172-413516

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202000820201310000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Besançon”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Cypres
Adresse postale: 12 rue du PR-Louis-Neel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380660340 📞
Région: Côte-d’Or 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 211 810 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle d'Auxonne”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 350 296 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 202000820201320000
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Chalon-sur-Saône”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Le Palet Vert
Adresse postale: 5 rue Charles-Baudelaire
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Téléphone: +33 673075983 📞
Région: Saône-et-Loire 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 77 618 💰

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle de Valdahon”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 555159.60 💰

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit du cercle d'Autun”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 511 040 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale correspond au cumul du montant de la simulation de commande pour chacun des lots sur la durée totale, soit 48 mois. Rappel du montant maxi...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 place de la Carrière, case officielle 20038
Source: OJS 2021/S 017-038509 (2021-01-21)