Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil:
— lot 1 (Belfort),
— lot 2 (Épinal),
— lot 3 (Luxeuil).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• EURL Boulangerie du Centre

Qui ?

• Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-08	Avis de marché
2021-04-22	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Numéro de référence: DAF_2020_002164
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil: — lot 1 (Belfort), — lot 2 (Épinal), — lot 3 (Luxeuil).

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Territoire de Belfort 🏙️
Vosges 🏙️
Haute-Saône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats finances Nord Est
Adresse postale: division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Code postal: 57044
Commune postale: Metz Cedex 1
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 38715222 📞
Fax: +33 387155153 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-08 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-596411
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini mais avec maxi et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil:

— lot 1 (Belfort),

— lot 2 (Épinal),

— lot 3 (Luxeuil).

Informations sur les lots:

— lot 1 (Belfort),

— lot 2 (Épinal),

— lot 3 (Luxeuil).

Intitulé du lot: Lot 1 Belfort
Numéro du lot: 1
Brève description: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercles de Belfort.
Valeur estimée hors TVA: 237 225 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

L'exécution des prestations des trois lots commencera le 1.4.2021. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1.4.2022 au 31.3.2023, du 1.4.2023 au 31.3.2024 et du 1.4.2024 au 31.12.2024.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2 Épinal
Numéro du lot: 2
Brève description: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercle d'Épinal.
Valeur estimée hors TVA: 108 026 EUR 💰
Intitulé du lot: Lot 3 Luxeuil
Numéro du lot: 3
Brève description: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercle de Luxeuil.
Valeur estimée hors TVA: 98 460 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Belfort — Bourogne.

Épinal.

Luxeuil.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être approuvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires:

La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Contact
Point de contact: M. El Maziane Abdellah
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

La PFC Est n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur de chaque cercle. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode de financement: ressources propres de l'État: ministère des armées. Mode de paiement: la PFC Est/section comptabilité de la division RHL procède, au nom et pour le compte du cercle, à la liquidation des factures et à leur demande de paiement et effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement. Pour tous problèmes de paiement, il convient de s'adresser à la division RHL de la PFC Est dont les coordonnées sont les suivantes: courriel: pfc-est-divrhl-appro-marches.resp.fct@intradef.gouv.fr pfc-est-divrhl-compta.resp.fct@intradef.gouv.fr — les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange chorus pro, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Il n'existe aucune solidarité financière entre la PFC Est et les cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. La valeur estimée de chacun des lots indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché soit 45 mois.

Pour rappel:

— lot 1 (Belfort): sans minimum, avec un maximum annuel de 80 000 EUR HT,

— lot 2 (Épinal): sans minimum, avec un maximum annuel de 37 000,00 EUR HT,

— lot 3 (Luxeuil): sans minimum, avec un maximum annuel de 34 000,00 EUR HT.

Fermeture de la PFC Est entre le 24.12.2020 et le 3.1.2021 inclus.

Pour info:

— lot 1 (Belfort): 369 120 pièces estimatives (petits pains normaux, pains aux raisins, viennoiseries…),

— lot 2 (Épinal): 225 600 pièces estimatives (petits pains (normal, pavot, sésame, au noix, complet), pain kebab, viennoiseries…),

— lot 3 (Luxeuil): 197 100 pièces estimatives (petits pains (normal, lard, pavot, au noix, sésame), viennoiseries…).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution [ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat];

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 242-596411 (2020-12-08)

Avis d'attribution de marché (2021-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil: lot 1 (Belfort) — LOT 2 (Épinal) — lot 3 (Luxeuil).

Valeur totale du marché: 389557.69 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division des achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-22 📅
Date de publication: 2021-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 081-208136
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-596411
Numéro JO-S: 81
Informations complémentaires

La valeur totale correspond au cumul du montant de la simulation de commande pour chacun des lots sur la durée totale, soit 45 mois. Rappel du montant maxi annuel: lot 1 (Belfort): 80 000 EUR HT, lot 2 (Épinal): 37 000 EUR HT, lot 3 (Luxeuil): 34 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Belfort
Épinal
Luxeuil

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Nom: EURL Boulangerie du Centre
Adresse postale: 18, rue du cdt saint-sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329301040 📞
Courrier électronique: poilere@wanadoo.fr 📧
Pays: Vosges 🏙️
Valeur totale du marché: 196833.75 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Adresse postale: 18 rue du Commandant Saint-Sernin
Valeur totale du marché: 103126.88 EUR 💰
89597.06 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;

— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);

— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr

Source: OJS 2021/S 081-208136 (2021-04-22)

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