Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil:
— lot 1 (Belfort),
— lot 2 (Épinal),
— lot 3 (Luxeuil).
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-15.
L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil
DAF_2020_002164”
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil:
— lot 1 (Belfort),
— lot 2 (Épinal),
— lot 3...”
Brève description
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil:
— lot 1 (Belfort),
— lot 2 (Épinal),
— lot 3 (Luxeuil).
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: — lot 1 (Belfort),
— lot 2 (Épinal),
— lot 3 (Luxeuil).
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Belfort
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Belfort — Bourogne.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercles de Belfort.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 225 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'exécution des prestations des trois lots commencera le 1.4.2021. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du...”
Description des renouvellements
L'exécution des prestations des trois lots commencera le 1.4.2021. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du 1.4.2022 au 31.3.2023, du 1.4.2023 au 31.3.2024 et du 1.4.2024 au 31.12.2024.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est...”
Informations complémentaires
Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans mini mais avec maxi et soumis aux articles L. 2125-1, R. 2162-1 et suivants et R. 2162-13 et suivants du code de la commande publique.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Vosges🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Épinal.
Description du marché: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercle d'Épinal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 026 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Luxeuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Luxeuil.
Description du marché: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercle de Luxeuil.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 460 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager...”
Liste et brève description des conditions
Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager l'entité candidate, quelle que soit la forme juridique de cette entité (société, artisan, association ou autre). En cas de transfert de cette capacité à une autre personne, ce transfert devra être approuvé par la production d'un mandat, d'un pouvoir ou d'une délégation signé(e) par une personne officiellement habilitée à engager la société. Toute subdélégation devra également être prouvée dans les mêmes termes.
“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-18
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres.”
“La PFC Est n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur...”
La PFC Est n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur sera le directeur de chaque cercle. Un ordre de service sera édité à cette fin. Mode de financement: ressources propres de l'État: ministère des armées. Mode de paiement: la PFC Est/section comptabilité de la division RHL procède, au nom et pour le compte du cercle, à la liquidation des factures et à leur demande de paiement et effectue le paiement par virement au compte bancaire indiqué dans l'acte d'engagement. Pour tous problèmes de paiement, il convient de s'adresser à la division RHL de la PFC Est dont les coordonnées sont les suivantes: courriel: pfc-est-divrhl-appro-marches.resp.fct@intradef.gouv.frpfc-est-divrhl-compta.resp.fct@intradef.gouv.fr — les sommes dues en exécution du présent marché sont payées dans un délai de 30 jours à compter de la date d'admission définitive de la prestation, ou de la date de réception de la facture dans le système d'échange chorus pro, si celle-ci est postérieure. Si du fait du titulaire, il ne peut être procédé aux opérations de paiement, le délai est suspendu pour une durée égale au retard qui en est résulté. Il n'existe aucune solidarité financière entre la PFC Est et les cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil. Le DCE est téléchargeable sur le site www.marches-publics.gouv.fr — les opérateurs économiques transmettront leurs plis exclusivement par voie électronique sur ce même portail. Les critères d'attribution ainsi que la méthode de notation sont indiqués dans l'article 6.2 du règlement de la consultation. La valeur estimée de chacun des lots indiquée ci-dessus correspond à la durée totale du marché soit 45 mois.
Pour rappel:
— lot 1 (Belfort): sans minimum, avec un maximum annuel de 80 000 EUR HT,
— lot 2 (Épinal): sans minimum, avec un maximum annuel de 37 000,00 EUR HT,
— lot 3 (Luxeuil): sans minimum, avec un maximum annuel de 34 000,00 EUR HT.
Fermeture de la PFC Est entre le 24.12.2020 et le 3.1.2021 inclus.
Pour info:
— lot 1 (Belfort): 369 120 pièces estimatives (petits pains normaux, pains aux raisins, viennoiseries…),
— lot 2 (Épinal): 225 600 pièces estimatives (petits pains (normal, pavot, sésame, au noix, complet), pain kebab, viennoiseries…),
— lot 3 (Luxeuil): 197 100 pièces estimatives (petits pains (normal, lard, pavot, au noix, sésame), viennoiseries…).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
—...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat;
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (article R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution [ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat];
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic Travaux Signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 242-596411 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division des achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil: lot 1 (Belfort) — LOT 2 (Épinal) — lot 3 (Luxeuil).”
Brève description
Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil: lot 1 (Belfort) — LOT 2 (Épinal) — lot 3 (Luxeuil).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 389557.69 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Belfort
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Titre: Épinal
Titre: Luxeuil
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596411
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 202100820210190000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal — Luxeuil: lot 1 Belfort”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Boulangerie du Centre
Adresse postale: 18, rue du cdt saint-sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329301040📞
Courrier électronique: poilere@wanadoo.fr📧
Région: Vosges🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 237 225 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196833.75 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 202100820210200000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal — Luxeuil: lot 2 Épinal”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18 rue du Commandant Saint-Sernin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108026.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103126.88 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal — Luxeuil: lot 3 Luxeuil” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 98 460 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89597.06 💰
“La valeur totale correspond au cumul du montant de la simulation de commande pour chacun des lots sur la durée totale, soit 45 mois. Rappel du montant maxi...”
La valeur totale correspond au cumul du montant de la simulation de commande pour chacun des lots sur la durée totale, soit 45 mois. Rappel du montant maxi annuel: lot 1 (Belfort): 80 000 EUR HT, lot 2 (Épinal): 37 000 EUR HT, lot 3 (Luxeuil): 34 000 EUR HT.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Avant la conclusion du contrat, seule la déclaration d'infructuosité ou sans suite peut faire l'objet d'un tel recours;
— référé contractuel (article L. 551-13 du CJA) dans un délai de trente et un (31) jours à compter de la publication de l'avis d'attribution (ou à défaut d'un tel avis, dans un délai de six (6) mois à compter de la conclusion du contrat);
— recours en contestation de validité du contrat (recours de pleine juridiction prévu par la décision du CE du 16.7.2007 société Tropic travaux signalisation nº 291545) assorti, le cas échéant de conclusions indemnitaires, dans un délai de deux mois à compter de la publicité de la conclusion du marché. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique télé recours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2021/S 081-208136 (2021-04-22)