Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil

Plate-Forme Achats Finances Nord Est

Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil:
— lot 1 (Belfort),
— lot 2 (Épinal),
— lot 3 (Luxeuil).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-08.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-12-08 Avis de marché
2021-04-22 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-12-08)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats finances Nord Est
Numéro d'enregistrement national: 13001535700010
Adresse postale: division achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004
Commune postale: Metz Cedex 1
Code postal: 57044
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. El Maziane Abdellah
Téléphone: +33 38715222 📞
Courrier électronique: pfaf-ne.ach.fct@def.gouv.fr 📧
Fax: +33 387155153 📠
Région: Moselle 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil DAF_2020_002164”
Produits/services: Produits de panification 📦
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil: — lot 1 (Belfort), — lot 2 (Épinal), — lot 3...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: — lot 1 (Belfort), — lot 2 (Épinal), — lot 3 (Luxeuil).

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 1 Belfort
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution: Territoire de Belfort 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Belfort — Bourogne.
Description du marché:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercles de Belfort.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 237 225 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'exécution des prestations des trois lots commencera le 1.4.2021. Le PA pourra décider de reconduire unilatéralement le marché pour les périodes du...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Le présent accord-cadre est soumis aux dispositions de l'article L. 2124-2 et des articles R. 2161-2 et suivants du code de la commande publique. Il est...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 2 Épinal
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Vosges 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Épinal.
Description du marché: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercle d'Épinal.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 108 026 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Lot 3 Luxeuil
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Haute-Saône 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Luxeuil.
Description du marché: Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais — cercle de Luxeuil.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 98 460 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Tout document relatif au pouvoir du candidat doit faire apparaître expressément l'identité et la capacité de la(des) personne(s) habilitée(s) à engager...”    Afficher plus

“Aucune capacité minimale requise. Les capacités économiques et financières seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Aucune capacité minimale requise. Les références professionnelles et les capacités techniques seront analysées au travers des documents demandés dans le RC.”

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2021-01-15 11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2021-01-18 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date mentionnée ci-dessus est indicative. L'ouverture des plis n'est pas publique. Elle sera faite au plus tôt après la date de remise des offres.”

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La PFC Est n'agit que pour les formalités de lancement d'appel d'offre et de notification du marché. Une fois le marché notifié, le pouvoir adjudicateur...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel [article L. 551-1 du Code de justice administrative (CJA)], la requête devant être introduite avant la conclusion du contrat; —...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 5 place de la Carrière — case officielle 20038
Commune postale: Nancy Cedex
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383174343 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nancy@juradm.fr 📧
Fax: +33 383174350 📠
Source: OJS 2020/S 242-596411 (2020-12-08)
Avis d'attribution de marché (2021-04-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Plate-forme Achats Finances Nord Est
Adresse postale: division des achats publics — 10 rue d'Asfeld — BP 60004

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal et Luxeuil: lot 1 (Belfort) — LOT 2 (Épinal) — lot 3 (Luxeuil).”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 389557.69 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Champ d'application du marché
Titre: Belfort
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Échantillons
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Calibrage
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 65
Champ d'application du marché
Titre: Épinal
Titre: Luxeuil

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 242-596411

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 202100820210190000
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal — Luxeuil: lot 1 Belfort”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EURL Boulangerie du Centre
Adresse postale: 18, rue du cdt saint-sernin
Commune postale: Xertigny
Code postal: 88220
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 329301040 📞
Courrier électronique: poilere@wanadoo.fr 📧
Région: Vosges 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 237 225 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 196833.75 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 202100820210200000
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal — Luxeuil: lot 2 Épinal”
Date de conclusion du contrat: 2021-03-26 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 18 rue du Commandant Saint-Sernin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 108026.25 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 103126.88 💰

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Approvisionnement en pains et viennoiseries à l'état frais au profit des cercles de Belfort, Épinal — Luxeuil: lot 3 Luxeuil”
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 98 460 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 89597.06 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La valeur totale correspond au cumul du montant de la simulation de commande pour chacun des lots sur la durée totale, soit 45 mois. Rappel du montant maxi...”    Afficher plus
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir contre un acte détachable du contrat (articles R. 421-1 et suivant du CJA) dans un délai de deux (2) mois à compter de la...”    Afficher plus
Source: OJS 2021/S 081-208136 (2021-04-22)