AOO 2020-2029 — marché d'exploitation des installations de production et de distribution de chaleur, de ventilation, et d'eau chaude sanitaire de l'hôpital de Felleries-Liessies
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, Le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Felleries-Liessies).
La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis, pour le compte des membres du GHT ci-dessous listés:
— Centre hospitalier de Felleries-Liessies.
La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multitechniques décrites dans le CCTP du présent marché.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2-3º à 5 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-04-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-03-06.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“AOO 2020-2029 — marché d'exploitation des installations de production et de distribution de chaleur, de ventilation, et d'eau chaude sanitaire de l'hôpital...”
Titre
AOO 2020-2029 — marché d'exploitation des installations de production et de distribution de chaleur, de ventilation, et d'eau chaude sanitaire de l'hôpital de Felleries-Liessies
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Produits/services: Services d'assistance technique📦
Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, Le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Felleries-Liessies).
La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis, pour le compte des membres du GHT ci-dessous listés:
— Centre hospitalier de Felleries-Liessies.
La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multitechniques décrites dans le CCTP du présent marché.
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2-3º à 5 du code de la commande publique.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique📦
Produits/services supplémentaires: Services techniques📦
Produits/services supplémentaires: Services de maintenance préventive📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier de Felleries-Liessies.
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multitechniques décrites dans le CCTP du présent marché.
Le marché...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multitechniques décrites dans le CCTP du présent marché.
Le marché concerne: la fourniture de gaz, fioul de l'hôpital de Felleries-Liessies (P1), les prestations de maintenance de l'hôpital de Felleries-Liessies (P2), les prestations de travaux de réparation, remise aux normes et renouvellement à prix unitaire (P3).
Le marché comporte une tranche optionnelle: la fourniture et la gestion de l'énergie électricité pour un marché de comptage avec intéressement aux économies d'énergie selon les bâtiments (poste P1 élec.) nouvelle offre tous les 2 ans.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 72
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est établi pour une durée de quatre années + deux années renouvelables tacitement à compter du 1.7.2020 ou à compter de sa notification si...”
Description des renouvellements
Le présent marché est établi pour une durée de quatre années + deux années renouvelables tacitement à compter du 1.7.2020 ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date.
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Informations complémentaires:
“Il sera chiffré en prestation supplémentaire éventuelle obligatoire la mise en place d'un système de télégestion sur l'ensemble des chaufferies et...”
Informations complémentaires
Il sera chiffré en prestation supplémentaire éventuelle obligatoire la mise en place d'un système de télégestion sur l'ensemble des chaufferies et sous-stations étant au contrat avec intéressement. L'absence de réponse à la PSE a pour conséquence la non-conformité de l'offre et donc son élimination.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur certifiant:
— ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L....”
Liste et brève description des conditions
Déclaration sur l'honneur certifiant:
— ne pas entrer dans l'un des cas d'exclusion prévus aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 ou aux articles L. 2141-7 à L. 2141-10 du code de la commande publique;
— avoir satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleurs handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail (articles: R. 2143-3, R. 2142-3 et R. 2142-4 du code de la commande publique).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la capacité économique et financière (articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier la capacité économique et financière (articles R. 2142-1, R. 2142-2, R. 2142-5 à R. 2142-12 du code de la commande publique):
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles;
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles (articles R. 2142-13 à R. 2142-14 du code de la commande...”
Liste et brève description des critères de sélection
Renseignements et/ou documents permettant d'apprécier les capacités techniques et professionnelles (articles R. 2142-13 à R. 2142-14 du code de la commande publique):
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de trois ans seront pris en compte;
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat;
— description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-04-22
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-04-23
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Une visite est obligatoire pour pouvoir soumissionner à ce marché (voir les détail de l'organisation dans le règlement de consultation). Le dossier de...”
Une visite est obligatoire pour pouvoir soumissionner à ce marché (voir les détail de l'organisation dans le règlement de consultation). Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plate-forme est obligatoire. La candidature du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy”
Adresse postale: SIS préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Érignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 383342565📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Source: OJS 2020/S 049-116453 (2020-03-06)
Informations complémentaires (2020-03-24) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2020-2029 Marché d'exploitation des installations de production et de distribution de chaleur, de ventilation, et d'eau chaude sanitaire de l'hôpital de...”
Titre
Aoo 2020-2029 Marché d'exploitation des installations de production et de distribution de chaleur, de ventilation, et d'eau chaude sanitaire de l'hôpital de Felleries-Liessies
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Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Felleries-Liéssies). La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis, pour le compte des membres du GHT ci-dessous listés: Centre hospitalier de Felleries-Liéssies; La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R.2161-2 3 à -5 du code de la commande publique.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 049-116453
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-02 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-04-03 📅
L'heure: 09:00
Source: OJS 2020/S 061-146394 (2020-03-24)
Informations complémentaires (2020-04-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Felleries-Liéssies). La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut Cambrésis, pour le compte des membres du GHT ci-dessous listés: Centre hospitalier de Felleries-Liéssies; la présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-23 à -5 du code de la commande publique.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.4)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Texte:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. Le marché...”
Texte
La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. Le marché concerne: La fourniture de gaz, fioul de l'hôpital de Felleries-Liessies (P1), les prestations de maintenance de l'hôpital de Felleries-Liessies (P2), les prestations de travaux de réparation, remise aux normes et renouvellement à prix unitaire (P3). Le marché comporte une tranche optionnelle: la fourniture et la gestion de l'énergie électricité pour un marché de comptage avec intéressement aux économies d'énergie selon les bâtiments (poste P1 elec) nouvelle offre tous les deux ans.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. Le marché...”
Texte
La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. Le marché concerne: la fourniture de d'électricité de l'hôpital de Felleries-Liessies (P1elec) —Tranche optionnelle 1 (durée de 1 an renouvelable tacitement tous les ans sur la durée du contrat) (la réponse est obligatoire), la fourniture de gaz, fioul de l'hôpital de Felleries-Liessies (P1), les prestations de maintenance de l'hôpital de Felleries-Liessies (P2), les prestations de travaux de réparation, remise aux normes et renouvellement à prix unitaire (P3).
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Source: OJS 2020/S 078-184949 (2020-04-16)
Informations complémentaires (2020-05-07) Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Aoo 2020-2029 marché d'exploitation des installations de production et de distribution de chaleur, de ventilation, et d'eau chaude sanitaire de l'hôpital de...”
Titre
Aoo 2020-2029 marché d'exploitation des installations de production et de distribution de chaleur, de ventilation, et d'eau chaude sanitaire de l'hôpital de Felleries-Liessies
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Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Felleries-Liéssies). La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis, pour le compte des membres du GHT ci-dessous listés:
— Centre hospitalier de Felleries-Liéssies; la présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2º 3 à -5 du code de la commande publique.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-04-22 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-04-23 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-19 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 091-217992 (2020-05-07)
Informations complémentaires (2020-05-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Felleries-Liéssies). La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de territoire du Hainaut Cambrésis, pour le compte des membres du GHT ci-dessous listés: Centre hospitalier de Felleries-Liéssies; la présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R. 2161-2 3 à -5 du code de la commande publique.
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte:
“Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le présent marché est établi pour une durée de quatre années (4) + deux années (2)...”
Texte
Description des modalités ou du calendrier des reconductions: le présent marché est établi pour une durée de quatre années (4) + deux années (2) renouvelables tacitement à compter du 1.7.2020 ou à compter de sa notification si elle est postérieure à cette date.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Le présent marché est établi pour une durée de quatre années (4) + deux années (2) renouvelables tacitement à compter du 1.11.2020 ou à compter de sa...”
Texte
Le présent marché est établi pour une durée de quatre années (4) + deux années (2) renouvelables tacitement à compter du 1.11.2020 ou à compter de sa notification si elle est postérieure.
L'affermissement de la tranche optionnelle pourra se faire à compter du 1.11.2020 et dans un délai maximal de un ans à compter de cette date ou de la notification si elle est postérieure à cette date.
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Source: OJS 2020/S 096-230231 (2020-05-13)
Avis d'attribution de marché (2020-10-07) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12...”
Brève description
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend 12 établissements (Centres hospitaliers de Valenciennes, Saint-Amand-les-Eaux, Denain, Cambrai, le Cateau-Cambrésis, Le Quesnoy, Maubeuge, Hautmont, Jeumont, Avesnes-sur-Helpe, Fourmies, Felleries-Liessies). La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis, pour le compte des membres du GHT ci-dessous listés: Centre hospitalier de Felleries-Liessies; la présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2, R.2161-23 à -5 du code de la commande publique.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 351359.27 💰
Description
Description du marché:
“La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. Le marché...”
Description du marché
La présente consultation a pour objet l'exploitation et l'entretien des installations multi-techniques décrites dans le CCTP du présent marché. Le marché concerne: La fourniture de d'électricité de l'hôpital de Felleries-Liessies (P1elec) — Tranche optionnelle 1 (durée de un an renouvelable tacitement tous les ans sur la durée du contrat) (la réponse est obligatoire), la fourniture de gaz, fioul de l'hôpital de Felleries-Liessies (P1), les prestations de maintenance de l'hôpital de Felleries-Liessies (P2), les prestations de travaux de réparation, remise aux normes et renouvellement à prix unitaire (P3).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60 %
Prix (pondération): 40 %
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 049-116453
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2020-10-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Dalkia
Adresse postale: 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Code postal: 59350
Pays: France 🇫🇷
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 351359.27 💰
Informations complémentaires Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2020/S 198-480480 (2020-10-07)