AOO 2020-1051 à 1053 Marché d'exploitation multi-technique sur l'ensemble des installations techniques, avec fourniture, suivi et gestion de l'énergie

Centre hospitalier de Valenciennes

Marché d'exploitation dans le cadre de prestations de maintenance et d'exploitation de type multi-technique, sur l'ensemble des installations techniques, avec fourniture, suivi et gestion de l'énergie, clauses d'intéressement et la garantie totale avec renouvellement d'équipements. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements. La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis, pour le compte des membres du GHT suivants:
— Centre hospitalier d'Hautmont;
— Centre hospitalier de Fourmies;
— Centre hospitalier de Maubeuge.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-02-08. L'appel d'offres a été publié le 2020-11-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2020-11-05 Avis de marché
2021-07-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-11-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'assistance technique
Numéro de référence: AOO 2020-1051 à 1053
Brève description:
Marché d'exploitation dans le cadre de prestations de maintenance et d'exploitation de type multi-technique, sur l'ensemble des installations techniques, avec fourniture, suivi et gestion de l'énergie, clauses d'intéressement et la garantie totale avec renouvellement d'équipements. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements. La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis, pour le compte des membres du GHT suivants: — Centre hospitalier d'Hautmont; — Centre hospitalier de Fourmies; — Centre hospitalier de Maubeuge.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'assistance technique 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'assistance technique 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Valenciennes
Adresse postale: avenue Désandrouin
Code postal: 59322
Commune postale: Valenciennes
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: theillier-a@ch-valenciennes.fr 📧
Téléphone: +33 27143333 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-05 📅
Date limite de soumission: 2021-02-08 📅
Date de publication: 2020-11-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 219-537873
Numéro JO-S: 219
Informations complémentaires
Le dossier de consultation des entreprises est remis gratuitement à chaque candidat. Il est disponible à l'adresse électronique suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr — Le téléchargement du dossier sur la plateforme est obligatoire. L'offre du soumissionnaire doit être remise obligatoirement par voie électronique. La signature électronique n'est pas obligatoire. Une visite obligatoire est prévue.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'exploitation dans le cadre de prestations de maintenance et d'exploitation de type multi-technique, sur l'ensemble des installations techniques, avec fourniture, suivi et gestion de l'énergie, clauses d'intéressement et la garantie totale avec renouvellement d'équipements. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements. La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du Groupement hospitalier de Territoire du Hainaut Cambrésis, pour le compte des membres du GHT suivants:
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— Centre hospitalier d'Hautmont;
— Centre hospitalier de Fourmies;
— Centre hospitalier de Maubeuge.
Intitulé du lot: Lot nº 1 — Centre hospitalier d'Hautmont
Numéro du lot: 1
Brève description:
Chaque lot est composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles, conformément aux dispositions des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique. Pour chaque lot, la tranche optionnelle 1 correspond au forfait relatif à l'approvisionnement de l'électricité et l'ensemble des services associés, la tranche optionnelle 2 correspond à la fourniture de gaz et la tranche ferme correspond à l'ensemble des autres prestations, définis précisément dans chaque CCTP.
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Durée de l'accord: 96 mois
Intitulé du lot: Lot nº 2 — Centre hospitalier de Fourmies
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Lot nº 3 — Centre hospitalier de Maubeuge
Numéro du lot: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Centre hospitalier d'Hautmont.
Centre hospitalier de Fourmies.
Maubeuge.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Le candidat doit joindre à sa candidature les renseignements et formalités suivantes:
— une lettre de candidature mentionnant si le candidat se présente seul ou en groupement. Dans ce dernier cas, ce document fera apparaître les membres du groupement, conformément aux dispositions des articles R. 2142-19 à R. 2142-27 du code de la commande publique, et sera signé par l'ensemble des membres ou par le mandataire s'il justifie des habilitations nécessaires pour représenter ces membres (ou le document DC1 «Lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants»);
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— un document relatif au pouvoir de la personne habilitée à engager la société;
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet;
— le candidat fournira une déclaration sur l'honneur conformément aux dispositions de l'article R. 2143-6 du code de la commande publique, afin de justifier qu'il n'entre pas dans l'un des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 et L. 2141-4-1º et 3º du code de la commande publique. L'acheteur accepte comme preuve suffisante les pièces énoncées aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique:
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1) un extrait de casier judiciaire ou à défaut, s'il est établi à l'étranger, un extrait de registre pertinent ou un document équivalent remis par une autorité juridictionnelle de son pays d'origine ou d'établissement;
2) les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
3) un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou à défaut un document équivalent conformément aux dispositions des articles R. 2142-5 et R. 2143-9 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
Selon les dispositions des articles R. 2142-6 à R. 2142-12 du code de la commande publique:
— une déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices (ou déclaration du candidat DC2), selon la date de création de l'entreprise ou au début de son activité;
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents;
— des bilans ou extraits de bilan des trois dernières années, pour lesquels leur établissement est rendu obligatoire par la loi.
Le DC1 et le DC2 peuvent être remplacés par le Document unique de marché européen (DUME).
Capacité technique et professionnelle:
Selon les dispositions des articles R. 2142-13 et R. 2142-14 du code de la commande publique.
— une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant notamment le montant, la date et le destinataire public ou privé;
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants: tout moyen de preuve équivalent est accepté ainsi que des certificats d'organismes établis dans d'autres états membres;
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— une description indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Pour les entreprises nouvellement créées, il sera exigé de fournir les éléments d'information visés ci-avant disponibles à la date limite de remise des offres ou, si elles ne sont pas en mesure de les produire, de justifier de leur capacité par tout autre moyen.
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En cas de groupement de candidats, ces pièces et références devront être produites par chacun de ses membres, la lettre de candidature précisant la répartition des prestations entre ses membres. Etant néanmoins rappelé qu'en application de l'article R. 2142-25 du code de la commande publique, l'appréciation des capacités professionnelles, techniques et financières du groupement est globale. Il n'est pas exigé que chaque membre du groupement dispose de la totalité des capacités requises pour l'exécution du marché.
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Pour tout candidat étranger, membre d'un autre pays de la Communauté européenne, les certificats demandés devront correspondre aux impôts et taxes des administrations et autres organismes du pays, et les traductions certifiées correspondantes.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2021-02-08 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Fourmies
Adresse postale: rue de l'Hôpital
Commune postale: Fourmies
Pays: Nord 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Sambre-Avesnois
Adresse postale: 13 boulevard Pasteur
Commune postale: Maubeuge
Code postal: 59600
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier Hautmont
Adresse postale: 136 avenue Gambetta
Commune postale: Hautmont
Code postal: 59330
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 27564747 📞
Courrier électronique: eric.douez@ch-fourmies.fr 📧
Téléphone: +33 27694343 📞
Courrier électronique: cuisset.justine@ch-sambre-avesnois.fr 📧
: service-ecofi@ch-hautmont.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 59542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Nancy
Adresse postale: sis préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1 rue du Préfet Erignac
Commune postale: Nancy
Code postal: 54038
Téléphone: +33 383342565 📞
Courrier électronique: therese.herry@meurthe-et-moselle.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 219-537873 (2020-11-05)
Avis d'attribution de marché (2021-07-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'exploitation dans le cadre de prestations de maintenance et d'exploitation de type multi-technique, sur l'ensemble des installations techniques, avec fourniture, suivi et gestion de l'énergie, clauses d'intéressement et la garantie totale avec renouvellement d'équipements. Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements. La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis, pour le compte des membres du GHT suivants: — Centre hospitalier d'Hautmont; — Centre hospitalier de Fourmies; — Centre hospitalier de Maubeuge.
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Valeur totale du marché: 1385610.55 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-07-27 📅
Date de publication: 2021-07-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 146-388884
Se réfère à l'avis: 2020/S 219-537873
Numéro JO-S: 146

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché d'exploitation dans le cadre de prestations de maintenance et d'exploitation de type multi-technique, sur l'ensemble des installations techniques, avec fourniture, suivi et gestion de l'énergie, clauses d'intéressement et la garantie totale avec renouvellement d'équipements.
Afficher plus
Le Centre hospitalier de Valenciennes, établissement support du GHT-HC, agit en tant que pouvoir adjudicateur du groupement. Celui-ci comprend douze établissements.
La présente consultation est passée par le Centre hospitalier de Valenciennes, en sa qualité d'établissement support du groupement hospitalier de territoire du Hainaut-Cambrésis, pour le compte des membres du GHT suivants:
Chaque lot est composé d'une tranche ferme et de deux tranches optionnelles, conformément aux dispositions des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.
Pour chaque lot, la tranche optionnelle 1 correspond au forfait relatif à l'approvisionnement de l'électricité et l'ensemble des services associés, la tranche optionnelle 2 correspond à la fourniture de gaz et la tranche ferme correspond à l'ensemble des autres prestations, définis précisément dans chaque CCTP.
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Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: Dalkia
Adresse postale: 37 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Saint-Andre-lez-Lille
Code postal: 59350
Pays: France 🇫🇷
Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 166202.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-05-04 📅
Nom: Idex
Adresse postale: 297 avenue de Floha
Commune postale: Mericourt
Code postal: 62260
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 367163.04 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-28 📅
Commune postale: Saint-André-lez-Lille
Code postal: 59360
Valeur totale du marché: 852244.55 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Organisme responsable des procédures de médiation
sis Préfecture de Meurthe-et-Moselle — 1 rue du Préfet Erignac
Source: OJS 2021/S 146-388884 (2021-07-27)
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Région:
France Hauts-de-France Nord-Pas de Calais Nord
Fournisseurs:
Dalkia IDEX
Produits/services:
Services de réparation et d'entretien Services de réparation, d'entretien... Services de réparation et d'entretien... Services d'assistance pour... Services de maintenance préventive Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Services scientifiques et techniques dans... Services techniques Services d'assistance technique