Animation des DOCOB de deux sites Natura 2000 «Chiroptères» pour la période 2021-2023
DREAL BFC/SG/DAJCP
Animation interdépartementale des documents d'objectifs des sites Natura 2000 «cavités à chauves-souris en Bourgogne» — fr2600975 et «gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne» — fr2601012, dans les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne pour la période 2021-2023.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2020-11-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-10-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: DREALBFC-20-chiro-Bo-N2000
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal bfc/sg/dajcp
Adresse postale: 17e rue Alain Savary — CS 31269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfap.drealbfc@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=592836&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-476529
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 197-476529 (2020-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: DREALBFC-20-chiro-Bo-N2000
Brève description:
Animation interdépartementale des documents d'objectifs des sites Natura 2000 «cavités à chauves-souris en Bourgogne» — fr2600975 et «gîtes et habitats à chauves-souris en Bourgogne» — fr2601012, dans les départements de la Côte d'Or, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire et de l'Yonne pour la période 2021-2023.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bourgogne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Dreal bfc/sg/dajcp
Adresse postale: 17e rue Alain Savary — CS 31269
Code postal: 25005
Commune postale: Besançon Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgogne-franche-comte.developpement-durable.gouv.fr/ 🌏
Courrier électronique: dfap.drealbfc@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=592836&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-10-06 📅
Date limite de soumission: 2020-11-16 📅
Date de publication: 2020-10-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 197-476529
Numéro JO-S: 197
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-11-17 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 197-476529 (2020-10-06)
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