Analyses d'eaux résiduaires, d'eaux naturelles, de boues et sous-produits d'épuration, de compost sur les installations du GrandAngoulême (assainissement et déchets ménagers et pour les prélèvements d'eaux naturelles — trois lots. Le candidat se rendra sur place, s'il le souhaite, afin d'apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses prestations. Chaque visite devra être programmée avec Mme Emmanuelle Isonzo au +33 545618806/+33 762970355 pour les lots 1 et 2, M. Pascal Ingrand au +33 545619624 pour le lot 3. La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base du bordereau de prix unitaires annexé à l'acte d'engagement. Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables à chaque date anniversaire de reconduction et ce pour un an.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-06.
L'appel d'offres a été publié le 2020-10-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Analyses d'eaux résiduaires, d'eaux naturelles, de boues et sous-produits d'épuration, de compost sur les installations du GrandAngoulême (assainissement et déchets ménagers et pour les prélèvements d'eaux naturelles — trois lots. Le candidat se rendra sur place, s'il le souhaite, afin d'apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses prestations. Chaque visite devra être programmée avec Mme Emmanuelle Isonzo au +33 545618806/+33 762970355 pour les lots 1 et 2, M. Pascal Ingrand au +33 545619624 pour le lot 3. La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base du bordereau de prix unitaires annexé à l'acte d'engagement. Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables à chaque date anniversaire de reconduction et ce pour un an.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 420 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Analyses d'eaux résiduaires urbaines, d'eaux industrielles, d'eaux naturelles et prélèvements d'eaux naturelles” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services relatifs à l'environnement📦
Lieu d'exécution: Charente🏙️
Description du marché:
“Analyses d'eaux résiduaires urbaines, d'eaux industrielles, d'eaux naturelles et prélèvements d'eaux naturelles.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il est renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification jusqu'au 31.12.2021. Il est renouvelable trois fois pour des périodes d'un an par reconduction expresse.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Analyses de boues et sous-produits d'épuration
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Analyse des indicateurs environnementaux autres que pour la construction📦
Description du marché: Analyses de boues et sous-produits d'épuration.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plate-forme précollecte et UIOM, analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux...”
Titre
Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plate-forme précollecte et UIOM, analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux souterraines plateforme et usine d'incinération
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Analyses des eaux pluviales sur les rejets des déchetteries et de la plate-forme de précollecte et de l'UIOM, analyses des eaux résiduaires de la...”
Description du marché
Analyses des eaux pluviales sur les rejets des déchetteries et de la plate-forme de précollecte et de l'UIOM, analyses des eaux résiduaires de la plateforme. Prélèvement et analyse des eaux souterraines de la plate-forme et de l'usine d'incinération.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à...”
Liste et brève description des conditions
Lettre de candidature dûment complétée (le modèle DC1 version mars 2016 peut être utilisé), documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat (extrait des statuts de la société, délibération du conseil d'administration, pouvoir habilitant personne nommément désignée à représenter l'entreprise); un document d'habilitation signé par les autres membres du groupement; une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat ou chaque membre du groupement, pour justifier: n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015; être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
Si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet; déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles, justificatif de l'inscription au registre de la profession ou au registre du commerce ou à la Chambre des métiers le cas échéant (facultatif pour information).
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat, importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années; présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années; certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise; en matière de service, le titulaire, ou le mandataire en cas de groupement, devra fournir la preuve de sa qualification professionnelle pour réaliser les missions objets de la présente consultation. Accréditation Cofrac ou équivalent selon les paramètres demandés.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-06
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-07
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Les accords-cadres seront renouvelés au plus tard dans le courant de l'année 2024.” Informations complémentaires
“La monnaie est l'euro. Les critères relatifs à la candidature sont: -garanties et capacités techniques et financières; -capacités professionnelles. Le...”
La monnaie est l'euro. Les critères relatifs à la candidature sont: -garanties et capacités techniques et financières; -capacités professionnelles. Le budget du GrandAngoulême financera les dépenses afférentes aux marchés. Aucune demande de subvention n'a été effectuée auprès d'organismes extérieurs. Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif dans un délai maximum de 30 jours à compter de la réception de la facture par l'ordonnateur. La forme juridique des groupements d'opérateurs pourra être le groupement solidaire ou conjoint. En cas de groupement conjoint, la forme imposée par l'acheteur est le groupement conjoint avec solidarité du mandataire envers les membres du groupement afin de satisfaire la bonne exécution du marché. En cas d'erreur des candidats quant à la forme juridique de leur groupement, leur offre ne sera acceptée que sous réserve qu'ils assurent la transformation nécessaire lors de la mise au point du marché. Afin que l'offre puisse être prise en considération, les certificats, déclarations ou attestations susvisés devront être produits, le cas échéant, par chacun des membres des groupements, au plus tard à la date limite de remise des offres et devront être rédigés en langue française.
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Nom: Tribunal administratif de Poitiers
Adresse postale: Hôtel Gilbert — 15 rue Blossac — BP 541
Commune postale: Poitiers Cedex
Code postal: 86020
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 549607919📞
Courrier électronique: greffe.ta-poitiers@juradm.fr📧
URL: http://poitiers.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2020/S 197-475936 (2020-10-05)
Avis d'attribution de marché (2021-02-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Grand Angoulême agglomération
Code postal: 16022
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Analyses eaux résiduaires, eaux naturelles, boues et sous-produits d'épuration, compost sur installations Grand Angoulême (assainissement, déchets ménagers...”
Titre
Analyses eaux résiduaires, eaux naturelles, boues et sous-produits d'épuration, compost sur installations Grand Angoulême (assainissement, déchets ménagers et prélèvements eaux naturelles — trois lots
GA-20081-20083
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Brève description:
“Analyses d'eaux résiduaires, d'eaux naturelles, de boues et sous-produits d'épuration, de compost sur les installations du Grand Angoulême (assainissement...”
Brève description
Analyses d'eaux résiduaires, d'eaux naturelles, de boues et sous-produits d'épuration, de compost sur les installations du Grand Angoulême (assainissement et déchets ménagers et pour les prélèvements d'eaux naturelles — trois lots. Le candidat se rendra sur place, s'il le souhaite, afin d'apprécier toutes les sujétions influant sur sa proposition et la réalisation de ses prestations. Chaque visite devra être programmée avec M Emmanuelle Isonzo au +33 545618806/+33 762970355 pour les lots 1 et 2, M. Pascal INgrand au +33 545619624 pour le lot 3. La forme du contrat est un accord-cadre mono-attributaire s'exécutant par l'émission de bons de commande sur la base du bordereau de prix unitaires annexé à l'acte d'engagement. Les prix de l'accord-cadre sont définitifs et révisables à chaque date anniversaire de reconduction et ce pour un an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 475 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plateforme précollecte et UIOM, analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux...”
Titre
Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plateforme précollecte et UIOM, analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux souterraines plateforme et usine d'incinération
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Description du marché:
“Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plateforme précollecte et Uiom, Analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux...”
Description du marché
Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plateforme précollecte et Uiom, Analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux souterraines plateforme et usine d'incinération
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 197-475936
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: GA-20081
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Analyses d'eaux résiduaires urbaines, d'eaux industrielles, d'eaux naturelles et prélèvements d'eaux naturelles”
Date de conclusion du contrat: 2020-12-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Aurea
Adresse postale: 3 rue Pierre et Marie Hackin
Commune postale: Paris
Code postal: 75116
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://www.aurea.eu🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 275 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: GA-20082
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Analyses de boues et sous-produits d'épuration
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: GA-20083
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plateforme précollecte et UIOM, Analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux...”
Titre
Analyses eaux pluviales rejets déchetteries et plateforme précollecte et UIOM, Analyses eaux résiduaires plate-forme. Prélèvement et analyse eaux souterraines plateforme et usine d'incinération
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Le contrat est consultable au service commun de la commande publique — 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du secret des affaires...”
Le contrat est consultable au service commun de la commande publique — 25 boulevard Besson Bey — 16023 Angoulême Cedex, sous réserve du secret des affaires tel que défini à l'article L. 151.1 du code du commerce.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
La procédure du référé précontractuel prévue aux articles L. 551-1 à L.551-12 du code de justice administrative peut être mise en œuvre avant la signature du contrat. La procédure du référé contractuel prévue aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du code de justice administrative peut être également mise en œuvre après la signature du contrat sauf introduction préalable d'un référé précontractuel. Un recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat signé peut être introduit dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution et peut être assorti d'une demande de référé suspension (CE, 4.4.2014, département du Tarn-et-Garonne, req. 358994; article L. 521-1 du code de justice administrative).
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Source: OJS 2021/S 035-087492 (2021-02-15)