Actualisation des données de faune de l'inventaire des ZNIEFF

Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne

Les prestations concernent: les compléments d'actualisation des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates), de l'inventaire des Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF), des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-09-16. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• LPO Auverne-Rhône-Alpes

Qui ?

• Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Auvergne-Rhône-Alpes › Rhône-Alpes

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-08-12	Avis de marché
2020-12-21	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: DREAL-SEHN-ZNIEFF-bis_ZBA_ZBM_20
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement Auvergne
Adresse postale: 5 place Jules-Ferry
Code postal: 69453
Commune postale: Lyon Cedex 06
Contact
Adresse Internet: http://www.auvergne-rhone-alpes.developpement-durable.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: patrick.chegrani@developpement-durable.gouv.fr 📧
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=572253&orgAcronyme=d4t 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-12 📅
Date limite de soumission: 2020-09-16 📅
Date de publication: 2020-08-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 158-385837
Numéro JO-S: 158
Informations complémentaires

L'acheteur souhaite une information complémentaire sur: — l'origine de financement du marché; — le taux de l'avance; — que les prix seront actualisables; — les modalités de paiement; — que le délai global de paiement sera fixé à 30 jours; — les sous-critères qui seront appliqués pour le jugement des critères ainsi que leur pondération.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 250 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 250 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des options:

Possibilité de confier au titulaire du marché la réalisation de prestations similaires en application de l'article R. 2122-7 du CCP.

Nom du projet ou programme financé par l’UE: Feder.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière:

— une déclaration concernant le chiffre d'affaire global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui (notamment en cas de sous-traitance). En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités des opérateurs économiques pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de ceux-ci.

Capacité technique et professionnelle:

— l'indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise démontrant les compétence en matière de prospections d'espèces de faune.

La preuve de ces capacités peut être apportée par tout autre moyen notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat;

— une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Clauses environnementales.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-16 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Pertinence et cohérence de la proposition technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse Internet: https://marches-publics.gouv.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

L'acheteur souhaite une information complémentaire sur:

— l'origine de financement du marché;

— le taux de l'avance;

— que les prix seront actualisables;

— les modalités de paiement;

— que le délai global de paiement sera fixé à 30 jours;

— les sous-critères qui seront appliqués pour le jugement des critères ainsi que leur pondération.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon — Palais des juridictions administratives
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 487635250 📠
Adresse Internet: https://lyon.tribunal-administratif.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 158-385837 (2020-08-12)

Avis d'attribution de marché (2020-12-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations concernent: les compléments d'actualisation des données de faune (oiseaux, mammifères dont chauves-souris, reptiles, amphibiens et odonates) de l'inventaire des Zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (Znieff) des zones biogéographiques alpine et méditerranéenne de la région Auvergne-Rhône-Alpes.

Valeur totale du marché: 299 507 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 5 place Jules Ferry

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-21 📅
Date de publication: 2020-12-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 251-632087
Se réfère à l'avis: 2020/S 158-385837
Numéro JO-S: 251

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Nom: LPO Auverne-Rhône-Alpes
Adresse postale: 100 rue des Fougères
Commune postale: Lyon
Code postal: 69009
Pays: France 🇫🇷
Rhône-Alpes 🏙️
Adresse Internet: http://www.auvergne-rhone-alpesolidaires.org/structures/lpo-auvergne-rhone-alpes 🌏
Valeur totale du marché: 299 507 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon, Palais des juridictions administratives
Source: OJS 2020/S 251-632087 (2020-12-21)

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