Ce contrat concerne à titre principal les besoins de la restauration municipale des écoles et de la restauration du personnel municipal. La consultation est décomposée en treize catégories fractionnées en 589 lots qui correspondent aux 589 lignes. Chaque ligne est identifiée par un numéro. Un numéro de ligne pouvant comporter plusieurs produits. Les candidatures peuvent concerner une ou plusieurs lignes d'une ou plusieurs catégories. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-07-31.
L'appel d'offres a été publié le 2020-05-29.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Acquisition de denrées alimentaires pour la confection des repas des restaurants scolaires des écoles élémentaires et maternelles de la ville de Dijon
Denreesvd20wl”
Titre
Acquisition de denrées alimentaires pour la confection des repas des restaurants scolaires des écoles élémentaires et maternelles de la ville de Dijon
Denreesvd20wl
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Produits/services: Produits alimentaires divers📦
Brève description:
“Ce contrat concerne à titre principal les besoins de la restauration municipale des écoles et de la restauration du personnel municipal. La consultation est...”
Brève description
Ce contrat concerne à titre principal les besoins de la restauration municipale des écoles et de la restauration du personnel municipal. La consultation est décomposée en treize catégories fractionnées en 589 lots qui correspondent aux 589 lignes. Chaque ligne est identifiée par un numéro. Un numéro de ligne pouvant comporter plusieurs produits. Les candidatures peuvent concerner une ou plusieurs lignes d'une ou plusieurs catégories. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie I: produits laitiers (1 à 28)
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers📦
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: Catégorie I: produits laitiers (1 à 28).
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 130 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le contrat est conclu pour une durée de un an à compter du 1.1.2021. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une...”
Description des renouvellements
Le contrat est conclu pour une durée de un an à compter du 1.1.2021. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximum de quatre ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie II: œufs et ovo-produits (29 à 37)
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Œufs📦
Description du marché: Catégorie II: œufs et ovo-produits (29 à 37).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 45 500 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie III: fromage frais et secs (38 à 85)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Fromages📦
Description du marché: Catégorie III: fromage frais et secs (38 à 85).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 143 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie IV: corps gras et huilerie (86 à 91)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Graisses comestibles📦
Description du marché: Catégorie IV: corps gras et huilerie (86 à 91).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 41 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie V: brasserie (92 à 109)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons, tabac et produits connexes📦
Description du marché: Catégorie V: brasserie (92 à 109).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie VI: produits surgelés (110 à 242)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés📦
Description du marché: Catégorie VI: produits surgelés (110 à 242).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 480 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie VII: pains (243)
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Description du marché: Catégorie VII: pains (243).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie VIII: autres produits frais (244 à 254)
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires divers📦
Description du marché: Catégorie VIII: autres produits frais (244 à 254).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 74 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie IX: charcuterie (255 à 285)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Charcuterie📦
Description du marché: Catégorie IX: charcuterie (255 à 285).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie X: viande crue et cuite sous vide (286 à 327)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Viande📦
Description du marché: Catégorie X: viande crue et cuite sous vide (286 à 327).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 346 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie XI: épicerie (328 à 512)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Catégorie XI: épicerie (328 à 512).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 142 500 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie XII: légumes crus 4 gamme (513 à 560)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes📦
Description du marché: Catégorie XII: légumes crus 4 gamme et 5 gamme (513 à 560).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Catégorie XIII: fruits et légumes crus 1 gamme (561 à 589)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Catégorie XIII: fruits et légumes crus 1 gamme (561 à 589).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 228 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-07-31
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-07-31
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — les offres doivent être déposées avant les dates et heures limites indiquées en page de garde, de manière électronique sur le profil d'acheteur: https://marchespublics.metropole-dijon.fr sous la référence: Denreesvd20wl. La date d'ouverture des offres est donné à titre indicatif. À l'appui de son offre, le candidat devra fournir à titre gratuit des échantillons identifiés par une croix dans la colonne échantillon sur chaque DQE valant BPU. Pour plus d'informations sur les modalités de remise des échantillons, le candidat se référera à l'article 3 du règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Dijon
Adresse postale: 22 rue d'Assas
Commune postale: Dijon
Code postal: 21016
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380739100📞
Courrier électronique: greffe.ta-dijon@juradm.fr📧
Fax: +33 380733989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Délai de deux mois à partir de la notification ou de la publication de la décision attaquée (article R. 421-1 du code de justice administrative). Le président du tribunal administratif peut également être saisi en référé:
— avant la conclusion du contrat en cas de manquement aux obligations de publicité et de mise en concurrence (article L. 551-1 du même code);
— après la conclusion du contrat (article L. 551-13 du code de justice administrative).
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 106-256242 (2020-05-29)
Avis d'attribution de marché (2021-02-08) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 106-256242
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Catégorie I: produits laitiers (1 à 28)
Date de conclusion du contrat: 2020-12-15 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro Nord
Adresse postale: 18 rue André Petit
Commune postale: Châlette-sur-Loing
Code postal: 45120
Pays: France 🇫🇷
Région: Loiret🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Passionfroid BFC
Adresse postale: rue Konrad Adenauer
Commune postale: Chevigny-Saint-Sauveur
Code postal: 21800
Région: Côte-d’Or🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Allo Viandes
Adresse postale: 25 rue de Skopje
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sodifragel
Adresse postale: ZA Les Prés de Vesvre
Commune postale: Demigny
Code postal: 71150
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Manger Bio Bourgogne-Franche-Comté
Adresse postale: 19 avenue Pierre Larousse
Commune postale: Auxerre
Code postal: 89000
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 130 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Catégorie II: œufs et ovo-produits (29 à 37)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 500 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France SAS
Adresse postale: Zone industrielle, BP 41
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76200
Région: Seine-Maritime🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 45 500 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Catégorie III: fromage frais et secs (38 à 85)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 000 💰
9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 000 💰
1️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 000 💰
1️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 143 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Catégorie IV: corps gras et huilerie (86 à 91)
Nom et adresse du contractant
Nom: Épisaveurs Est
Adresse postale: ZIA de Gondreville Fontenoy
Commune postale: Gondreville
Code postal: 54840
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 000 💰
1️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 000 💰
1️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 41 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Catégorie V: brasserie (92 à 109)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
1️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Catégorie VI: produits surgelés (110 à 242)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Jallon
Adresse postale: 685 rue Nicéphore Niépce
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69800
Région: Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Société Disval & DS Rhône Alpes
Adresse postale: allée de la Minéralogie, ZA Molina La Chazotte
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
1️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: La Ferme du Froid
Adresse postale: ZA Davayat
Commune postale: Saint-Rémy-en-Rollat
Code postal: 03110
Région: Allier🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Biofinesse
Adresse postale: 1 impasse du Marché Gare
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31200
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
2️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Catégorie VII: pains (243)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cypres
Adresse postale: 12 rue Professeur Louis Néel
Commune postale: Longvic
Code postal: 21600
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
2️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Catégorie VIII: autres produits frais (244 à 254)
Nom et adresse du contractant
Nom: Terreazur 21
Adresse postale: 3 avenue de Strasbourg
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 000 💰
2️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Espri Restauration
Adresse postale: 2 avenue Lavoisier
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Essonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 000 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 000 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 74 000 💰
3️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Catégorie IX: charcuterie (255 à 285)
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Salaisons Dijonnaises
Adresse postale: rue Aspirant Buffet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: LDC Bourgogne
Adresse postale: ZI de Branges
Commune postale: Louhans
Code postal: 71500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣5️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Chazal
Adresse postale: 15 rue des Métiers
Commune postale: Rochefort-sur-Nenon
Code postal: 39700
Région: Jura🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 68 000 💰
3️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Catégorie X: viande crue et cuite sous vide (286 à 327)
Nom et adresse du contractant
Nom: Sda
Adresse postale: ZI de l'Hermitage
Commune postale: Ancenis
Code postal: 44150
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 000 💰
3️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 000 💰
4️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 000 💰
4️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: GIEE Les Éleveurs de la Côte Verte
Adresse postale: 1 chemin de Montbard
Commune postale: Montigny-Montfort
Code postal: 21500
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 000 💰
4️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 000 💰
4️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 346 000 💰
4️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Catégorie XI: épicerie (328 à 512)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
4️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Envie d'Éthique
Adresse postale: 7 rue Charrue
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
4️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
4️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Integral Foods
Adresse postale: 13 rue du Pré Rondot — cellule 6
Commune postale: Saint-Apollinaire
Code postal: 21850
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
4️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
4️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
5️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Transgourmet
Adresse postale: 108 rue du Parc Forestier
Commune postale: Saint-Quentin-Fallavier
Code postal: 38070
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
5️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Manger Bio Bourgogne Franche-Comté
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 500 💰
5️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Catégorie XII: légumes crus 4 gamme (513 à 560)
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Aussert
Adresse postale: 25 rue Taguin
Commune postale: Moulins
Code postal: 03000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
5️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sapam
Adresse postale: 7e rue René Cassin
Commune postale: Chalon-sur-Saône
Code postal: 71100
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
5️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
5️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: EARL de La Sansfonnaise
Adresse postale: chemin de la Sansfond
Commune postale: Fénay
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
5️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 164 000 💰
5️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Catégorie XIII: fruits et légumes crus 1 gamme (561 à 589)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
5️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 228 000 💰
“La valeur annuelle du marché est donnée à titre indicatif, elle est non contractuelle. Les valeurs attribuées pour chaque titulaire ne sont pas...”
La valeur annuelle du marché est donnée à titre indicatif, elle est non contractuelle. Les valeurs attribuées pour chaque titulaire ne sont pas contractuelles et correspondent à l'estimation annuelle pour la catégorie correspondante. La forme retenue pour l'exécution du contrat est un accord-cadre à bons de commande sans mini-maxi mono-attributaire. Le contrat est conclu pour une durée de un an à compter du 1.1.2021. Il sera ensuite reconductible tacitement trois fois pour une durée d'un an, soit une durée maximum de quatre ans.
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Source: OJS 2021/S 030-072622 (2021-02-08)