Objet Champ d'application du marché
Titre: Acheminement et fourniture de gaz naturel
2020-Pat-0009/Jo
Produits/services: Gaz naturel📦
Brève description: Acheminement et fourniture de gaz naturel.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Programmes gérés par Semcoda
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 1
Description
Produits/services supplémentaires: Gaz naturel📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché: Programmes gérés par Semcoda.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de début: 2020-07-01 📅
Date de fin: 2022-06-30 📅
Description
Informations complémentaires:
“Les contrats sont conclus avec le fournisseur de gaz naturel jusqu'au 30.6.2022 à minuit, à compter de la date de prise d'effet indiquée dans la DPGF.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Programmes gérés par Ellipse Syndic
Titre
Numéro d'identification du lot: Lot 2
Description
Description du marché: Programmes gérés par Ellipse Syndic.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-06-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-06-11
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site internet: www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2020-PAT-0009.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Bourg-en-Bresse
Adresse postale: 32 avenue Alsace Lorraine
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 426377300📞
Source: OJS 2020/S 094-223902 (2020-05-12)
Informations complémentaires (2020-05-20)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 094-223902
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-06-09 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-06-23 📅
L'heure: 12:00
Source: OJS 2020/S 100-240758 (2020-05-20)