Accord-cadre multi-attributaire — maîtrise d'œuvre chaussées réseau APRR-AREA-Adelac-CEVM-Alienor

APRR

Les missions de maîtrise d'œuvre concernent des travaux de chaussées. Ces travaux s'exécuteront en section courante, tunnels et sur échangeurs du domaine autoroutier (Famille A) ou sur aires et petits travaux (création de refuges, aménagement d'ITPC, travaux en district, réparations localisées, entretien de parking sur gare de péage… Famille B). L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ni maximum.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• APRR

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-12-07	Avis de marché
2021-06-25	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Numéro de référence: 2001506
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: France 🏙️
Seine-et-Marne 🏙️
Grand Est 🏙️
Bourgogne 🏙️
Rhône-Alpes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr
Adresse postale: 36 rue du Docteur Schmitt
Code postal: 21850
Commune postale: Saint-Apollinaire
Contact
Adresse Internet: https://www.aprr.fr 🌏
Courrier électronique: absamad.elabd@aprr.fr 📧
Téléphone: +33 380776493 📞
Fax: +33 380776493 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_cV5-_DSv2T 🌏
URL pour la participation: https://aprr.achatpublic.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-15 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598095
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires

Secteur géographique: national (APRR — AREA — Adelac — CEVM — Alienor). Le nombre d'attributaires pour le lot 1 est de six (6) titulaires. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ni maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Lot 1: Famille A (section courante, tunnels, échangeurs du domaine autoroutier)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Lot 1: maîtrise d'œuvre chaussée pour des travaux, à titre indicatif, d'un montant annuel estimé de 60 à 70 000 000 EUR sur une vingtaine d'opérations principales.

Les missions de maîtrise d'œuvre possibles seront: étude de faisabilité, étude d'avant projet, étude projet, assistance pour passation des contrats travaux, Visa, direction de l'exécution des travaux, assistance pour les opérations de réception, constitution du récolement, ordonnancement, pilotage et coordination.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Reconductible tacitement trois fois par période d'une année (douze mois) sans excéder quatre ans.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Lot 2: Famille B (Aires et «petits travaux») — Zone Nord-Ouest APRR (DR Paris)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Maîtrise d'œuvre chaussée pour des travaux, à titre indicatif, d'un montant annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — lot 2 : 1 à 2 000 0000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif).

Les missions de maîtrise d'œuvre possibles seront: étude de faisabilité, étude d'avant projet, étude projet, assistance pour passation des contrats travaux, visa, direction de l'exécution des travaux, assistance pour les opérations de réception, constitution du récolement, ordonnancement, pilotage et coordination.

Informations complémentaires:

Secteurs géographiques:

— lot 2: Zone Nord Ouest APRR (départements:77/10/45/58/89).

Le nombre d'attributaires pour le lot 2 est de trois (3) titulaires. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Lot 3: Famille B (Aires et «petits travaux») — Zone Nord-Est APRR (DR Rhin)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Maîtrise d'œuvre Chaussée pour des travaux, à titre indicatif, d'un montant annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — lot 3 : 1 à 2 000 000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif).

Informations complémentaires:

— lot 3: Zone Nord Est APRR (départements 10/52/21/39/25/70/88/54/68/90). Le nombre d'attributaires pour le lot 3 est de trois (3) titulaires. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Lot 4: Famille B (Aires et «petits travaux») — Zone Sud APRR (DR Rhone) + CEVM
Numéro du lot: 4
Brève description:

Maîtrise d'œuvre Chaussée pour des travaux d'un montant, à titre indicatif, annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — lot 4 : 1 à 2 000 000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif). Les missions de maîtrise d'œuvre possibles seront: étude de faisabilité, étude d'avant projet, étude projet, assistance pour passation des contrats travaux, visa, direction de l'exécution des travaux, assistance pour les opérations de réception, constitution du récolement, ordonnancement, pilotage et coordination.

Informations complémentaires:

— lot 4: Zone Sud APRR + CEVM (départements 21/71/69/01/18/03/63/12). Le nombre d'attributaires pour le lot 4 est de trois (3) titulaires. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ni maximum.

Intitulé du lot: Lot 5: Famille B (Aires et «petits travaux») — Zone AREA + Adelac
Numéro du lot: 5
Brève description:

Maîtrise d'œuvre Chaussée pour des travaux d'un montant, à titre indicatif, annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — lot 5 : 500 000 à 1 500 000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif).

Informations complémentaires:

— lot 5: Zone AREA + Adelac (départements 69/38/73/74/26). Le nombre d'attributaires pour le lot 5 est de trois (3) titulaires. L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimum ni maximum.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Sur les autoroutes concédées à APRR AREA Adelac CEVM Alienor.

Sur les autoroutes concédées à APRR.

Sur les autoroutes concédées APRR.

Sur les autoroutes concédées à APRR CEVM.

Sur les autoroutes concédées à AREA Adelac.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat doit fournir les pièces énumérées ci-après:

1) lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants (DC1);

2) les pouvoirs établis au profit des personnes habilitées à engager l'opérateur économique.

Situation économique et financière:

3) une déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (DC2) à compléter notamment à la rubrique F1 (chiffre d'affaires HT global et relatif aux prestations objet de la procédure, pour les trois dernières années) ou documents équivalents;

4) la preuve d'une assurance des risques professionnels Les candidats sont invités à s'inscrire et à déposer ce document sur la plate-forme: https://www.attestationlegale.fr

Les candidats ont en effet la possibilité de fournir leurs documents justificatifs et moyens de preuve par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit pour l'acheteur. Si un candidat est déjà inscrit sur une autre plateforme conforme au standard de sécurité et d'interopérabilité Opera, il est invité à prendre contact avec son opérateur pour activer l'option de synchronisation de son dossier. Dans ce cas, une inscription aux services de la plate-forme «attestationlegale.fr» ne sera pas utile.

Capacité technique et professionnelle:

5) une liste des principaux services fournis au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat;

6) une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les trois dernières années;

7) l'indication des titres d'études et professionnels du candidat ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché;

8) des certificats établis par des instituts ou services officiels chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Toutefois, d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats sont acceptées, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Pour le lot 1: Qualification OPQIBI ou équivalent et/ou références correspondantes:

— Qualification 1104: étude de voiries complexes;

— Qualification 1822: ingénierie de voies routières ou de pistes d'aérodromes;

— Qualification 0331: direction de l'exécution des travaux;

— Qualification 2201: évaluation des coûts phase amont et programmation;

— Qualification 2202: maîtrise des coûts en phase de conception et de réalisation.

Pour les lots 2 à 5: Qualification OPQIBI ou équivalent et/ou références correspondantes:

— Qualification 1103: étude de voirie courantes;

— Qualification 1105: étude de génie civil de réseaux enterrés;

— Qualification 1811: ingénierie de voirie et réseaux divers courants;

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 16:00
Lieu: Saint-Apollinaire.
Informations complémentaires: La séance d'ouverture n'est pas publique.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 01625002900309
Nom du pouvoir adjudicateur: Area
Numéro d'enregistrement national: 70202787100111
Adresse postale: 250 avenue Jean Monnet — BP48
Commune postale: Bron Cedex
Code postal: 69671
Pays: Rhône 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Adelac
Numéro d'enregistrement national: 44881767600050
Adresse postale: Centre d'entretien, La Ravoire, Epagny Metz-Tessy
Commune postale: Annecy
Code postal: 74370
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: CEVM (Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau)
Numéro d'enregistrement national: 56210546000066
Adresse postale: Péage de Saint-Germain — BP 60457
Commune postale: Millau
Code postal: 12104
Pays: Aveyron 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Alienor
Numéro d'enregistrement national: 49152985500042
Adresse postale: 35 rue du Valentin
Commune postale: Serres-Castet
Code postal: 64121
Pays: Pyrénées-Atlantiques 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société concessionnaire d'autoroutes
Contact
Point de contact: APRR — DIPE — département chaussées — M. Absamad El Abd
Adresse du profil d'acheteur: https://aprr.achatpublic.com 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2020_cV5-_DSv2T 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Dans quatre ans un nouvel accord cadre sera relancé.

Critères de sélection des candidats:

— capacités économiques et financières suffisantes;

— garanties professionnelles suffisantes;

— capacités techniques suffisantes; modalités d'accès au DCE: le dossier de consultation est téléchargeable par les candidats sur https://aprr.achatpublic.com — en renseignant «Groupe APRR» dans la rubrique «Organisme». Les modalités de remise des dossiers et contenu des offres sont décrites dans le règlement de la consultation. Ils devront parvenir par voie électronique via ce profil d'acheteur. Les soumissionnaires sont invités à anticiper le temps de téléchargement de leur dossier et à vérifier le respect des prérequis techniques en amont. L'adresse mail utilisée pour le dépôt du pli sera celle utilisée pour la suite de la procédure. Le candidat peut se présenter sous la forme d'une entreprise unique ou d'un groupement d'entreprises avec désignation d'un mandataire commun. En cas de groupement, le mandataire devra impérativement présenter tous ses cotraitants et le mandataire du groupement sera obligatoirement désigné dès la candidature. Le groupement retenu sera, au choix de ce dernier, soit un groupement solidaire soit un groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire. Les candidatures multiples ne sont pas autorisées. Une entreprise ne pourra déposer qu'un seul dossier de candidature, soit en tant que candidate unique, soit comme mandataire d'un groupement, soit comme cotraitante d'un groupement. En cas de consultation allotie, l'interdiction de candidature multiple se vérifie lot par lot. La présence d'une même entreprise en qualité de sous-traitante de plusieurs candidats est admise. La composition d'un groupement ne peut être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché que dans les cas prévus par le code de la commande publique.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Dijon
Adresse postale: Cité judiciaire, 13 boulevard Clémenceau, BP 13313
Commune postale: Dijon
Code postal: 21033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 380704500 📞
Fax: +33 380704589 📠
Adresse Internet: https://www.justice.gouv.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours: Ils figurent à l'article L. 122-20 du code de la voirie routière.
Source: OJS 2020/S 242-598095 (2020-12-07)

Avis d'attribution de marché (2021-06-25)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les missions de maîtrise d'œuvre concernent des travaux de chaussées. Ces travaux s'exécuteront en section courante, tunnels et sur échangeurs du domaine autoroutier (famille A) ou sur aires et petits travaux (création de refuges, aménagement d'ITPC, travaux en district, réparations localisées, entretien de parking sur gare de péage... Famille B). L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimal ni maximal.

Valeur totale du marché: 20 707 504 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Aprr.

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-06-25 📅
Date de publication: 2021-06-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 124-329199
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-598095
Numéro JO-S: 124
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimal ni maximal de commandes. La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres. La société ne s'engage sur aucun montant minimal ni maximal de commandes.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

L'accord-cadre est conclu sans montant ni quantité minimal ni maximal.

Intitulé du lot: Lot 1: famille A (section courante, tunnels, échangeurs du domaine autoroutier)
Brève description:

Lot 1: maîtrise d'œuvre Chaussée pour des travaux, à titre indicatif, d'un montant annuel estimé de 60 à 70 000 000 EUR sur une vingtaine d'opérations principales. Les missions de maîtrise d'œuvre possibles seront: étude de faisabilité, étude d'avant projet, étude projet, assistance pour passation des contrats travaux, visa, direction de l'exécution des travaux, assistance pour les opérations de réception, constitution du récolement, ordonnancement, pilotage et coordination.

Maîtrise d'œuvre Chaussée pour des travaux, à titre indicatif, d'un montant annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — Lot 2 : 1 à 2 000 000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif). Les missions de maîtrise d'œuvre possibles seront: étude de faisabilité, étude d'avant projet, étude projet, assistance pour passation des contrats travaux, visa, direction de l'exécution des travaux, assistance pour les opérations de réception, constitution du récolement, ordonnancement, pilotage et coordination.

Intitulé du lot: Lot 3: Famille B (aires et «petits travaux») — Zone Nord-Est APRR (DR Rhin)
Brève description:

Maîtrise d'œuvre Chaussée pour des travaux, à titre indicatif, d'un montant annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — Lot 3 : 1 à 2 000 000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif). Les missions de maîtrise d'œuvre possibles seront: étude de faisabilité, étude d'avant projet, étude projet, assistance pour passation des contrats travaux, visa, direction de l'exécution des travaux, assistance pour les opérations de réception, constitution du récolement, ordonnancement, pilotage et coordination.

Intitulé du lot: Lot 4: famille B (Aires et « petits travaux ») — Zone Sud APRR (DR Rhône) + CEVM
Brève description:

Maîtrise d'œuvre Chaussée pour des travaux d'un montant, à titre indicatif, annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — Lot 4 : 1 à 2 000 000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif). Les missions de maîtrise d'œuvre possibles seront: étude de faisabilité, étude d'avant projet, étude projet, assistance pour passation des contrats travaux, visa, direction de l'exécution des travaux, assistance pour les opérations de réception, constitution du récolement, ordonnancement, pilotage et coordination.

Intitulé du lot: Lot 5: Famille B (Aires et « petits travaux ») — Zone AREA + Adelac
Brève description:

Maitrise d'œuvre Chaussée pour des travaux d'un montant, à titre indicatif, annuel estimé de 5 à 7 000 000 EUR sur une dizaine d'opérations principales — Lot 5 : 0,5 à 1 500 000 EUR annuel de travaux (estimation donnée à titre indicatif).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sur les autoroutes concédées à APRR AREA ADELAC CEVM Alienor.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-18 📅
Nom: Artelia
Adresse postale: 2 avenue Lacassagne
Commune postale: Lyon Cedex 03
Code postal: 69425
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 3648557.5 EUR 💰
Nom: Ingerop Conseil et ingénierie
Adresse postale: 18 rue des deux Gares — CS 70081
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92563
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Epsilon
Adresse postale: Parc de Ruissel — avenue de Lossburg
Commune postale: Anse
Code postal: 69480
Valeur totale du marché: 3931860.5 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-06-21 📅
Nom: Setec
Adresse postale: Immeuble Le Crystallin — 191-193 cours Lafayette — CS 20087
Commune postale: Lyon Cedex 06
Code postal: 69458
Valeur totale du marché: 4 446 216 EUR 💰
Nom: SCE Lyon
Adresse postale: 6 allée des Sorbiers — Parc Activillage
Commune postale: Bron
Code postal: 69500
Valeur totale du marché: 2 977 710 EUR 💰
Nom: Egis villes et transports
Adresse postale: 170 avenue Thiers — CS 30127
Code postal: 69455
Valeur totale du marché: 5 066 050 EUR 💰
Nom: Berest Bourgogne
Adresse postale: 14D rue Pierre de Coubertin — Parc de Mirande
Commune postale: Dijon
Code postal: 21000
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 372 190 EUR 💰
Nom: Ginger CEBTP
Adresse postale: 53 rue Jean Zay — CS 90092
Commune postale: Saint-Priest
Code postal: 69802
Valeur totale du marché: 264 920 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
5
4

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Area.
Adresse postale: 250 avenue Jean Monnet — BP 48
Nom du pouvoir adjudicateur: Adelac
Adresse postale: Centre d'entretien, la Ravoire, Epagny-Metz-Tessy
Nom du pouvoir adjudicateur: CEVM.(Compagnie Eiffage du Viaduc de Millau)
Contact
Point de contact: APRR — DIPE — Département Chaussées — M. Absamad EL ABD
APRR — DIPE — Département Chaussées — Monsieur Absamad EL ABD
APRR — DIPE — Département chaussées — M. Absamad EL ABD

Référence
Informations complémentaires

La valeur totale indiquée au II.1.7) correspond au montant total, tous lots et tous attributaires confondus, des simulations utilisées uniquement pour le jugement des offres.

La société ne s'engage sur aucun montant minimal ni maximal de commandes.

La valeur indiquée au V.2.4) pour chaque accord-cadre est une simulation utilisée uniquement pour le jugement des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: Cité judiciaire — 13 boulevard Clémenceau — BP 13313
Source: OJS 2021/S 124-329199 (2021-06-25)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection (>20 nouveaux marchés)

Services d'ingénierie (>20)