Accord-cadre multi-attributaire dont l'objet est la fourniture et l'acheminement de gaz naturel de plusieurs points de livraison
Touraine Logement
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé: huit.
Le délai de réception des offres était de 2020-09-11. L'appel d'offres a été publié le 2020-08-06.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Combustibles gazeux › Gaz naturel
- • Distribution de gaz et services connexes › Distribution de gaz
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-08-06 | Avis de marché |
Avis de marché (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Distribution de gaz et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine Logement
Adresse postale: 14 rue du Président Merville
Code postal: 37008
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: ifournier@touraine-logement.fr 📧
Téléphone: +33 247701800 📞
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376451
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. RDC.
Situation économique et financière: Cf. RDC.
Capacité technique et professionnelle: Cf. RDC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 68480129300029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 154-376451 (2020-08-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gaz naturel
Brève description:
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé: huit.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gaz naturel 📦
Code CPV supplémentaire: Distribution de gaz et services connexes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Touraine Logement
Adresse postale: 14 rue du Président Merville
Code postal: 37008
Commune postale: Tours
Contact
Adresse Internet: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: ifournier@touraine-logement.fr 📧
Téléphone: +33 247701800 📞
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-06 📅
Date limite de soumission: 2020-09-11 📅
Date de publication: 2020-08-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 154-376451
Numéro JO-S: 154
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.pro-marchespublics.com
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.
Nombre maximal de participants à l'accord-cadre envisagé: huit.
Description des renouvellements:
Le présent accord-cadre est conclu pour une durée de deux ans.
Le terme de l'accord-cadre est fixé au 31.12.2022. L'accord-cadre est reconductible deux mois avant son terme par décision expresse du pouvoir adjudicateur. Il peut ainsi être prorogé une fois (pour une durée de deux ans, soit vingt-quatre mois) sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre ans.
Afficher plus
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Cf. RDC.
Situation économique et financière: Cf. RDC.
Capacité technique et professionnelle: Cf. RDC.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-09-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 68480129300029
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
URL des documents: http://www.pro-marchespublics.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur internet: http://www.pro-marchespublics.com
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 29 avenue de la Porte de Clichy
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 154-376451 (2020-08-06)
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