Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour 4 sites d'entraînement aux jeux olympiques 2024 en 5 lots

Ville de Paris

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour 4 sites d'entraînement aux jeux olympiques 2024 en 5 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-02-25. L'appel d'offres a été publié le 2020-01-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2020-01-23	Avis de marché
2020-11-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2020-01-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Numéro de référence: 2020V12094290
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour 4 sites d'entraînement aux jeux olympiques 2024 en 5 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris
Adresse postale: 7 avenue de la Porte d'Ivry
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.paris.fr 🌏
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Téléphone: +33 171286063 📞
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-23 📅
Date limite de soumission: 2020-02-25 📅
Date de publication: 2020-01-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 018-039740
Numéro JO-S: 18
Informations complémentaires

L'accord-cadre est à prix mixtes (forfaitaires et unitaires) avec un bordereau des taux pivots. Les taux sont des taux plafonds. Le marché subséquent est à prix forfaitaire et unitaire. Prix révisables trimestriellement.

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:

Le nombre de lots pour lesquels les soumissionnaires peuvent présenter une offre n'est pas limité. Cependant, les candidats sont d'ores et déjà informés que les lots ne sont pas cumulables sous réserve d'un nombre d'offres suffisant. Dans le cas où le nombre d'offres classées n'est pas suffisant, l'attributaire d'un lot pourra se voir attribuer un lot supplémentaire maximum.

Intitulé du lot: Piscine Georges Vallerey
Numéro du lot: 1
Brève description: Piscine Georges Vallerey.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des options:

L'acheteur se réserve la possibilité de conclure ultérieurement, après négociation, avec le titulaire de chaque lot, un marché ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles confiées au titulaire dans le cadre de la présente consultation. Les marchés subséquents au présent accord-cadre peuvent être des marchés à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.

Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Centre sportif Max Rousié
Numéro du lot: 2
Brève description: Centre sportif Max Rousié.
Intitulé du lot: Piscine du Centre sportif Bertrand Dauvin
Numéro du lot: 3
Brève description: Piscine du Centre sportif Bertrand Dauvin.
Intitulé du lot: Centre sportif des Poissonniers
Numéro du lot: 4
Brève description: Centre sportif des Poissonniers.
Intitulé du lot: Centre sportif Bertrand Dauvin partie terrestre
Numéro du lot: 5
Brève description: Centre sportif Bertrand Dauvin partie terrestre.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

148 avenue Gambetta, 75020 Paris.

28 rue André Bréchet, 75017 Paris.

12 rue René Binet, 75018 Paris.

2 rue Jean Cocteau, 75018 Paris.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Pour chaque lot, les opérateurs économiques peuvent se porter candidats individuellement ou sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint. Le groupement doit comprendre un architecte inscrit à l'ordre des architectes. L'architecte doit être le mandataire du groupement. Les soumissionnaires sont informés que le marché sera conclu avec des soumissionnaires individuels, ou des groupements conjoints avec mandataire solidaire. Si les soumissionnaires retenus se sont présentés sous la forme d'un groupement conjoint avec mandataire non solidaire, ils devront obligatoirement modifier la forme de leur groupement dans le cadre d'une mise au point avant la notification du marché. Tâches essentielles: pour les lots 1 et 3, les prestations liées à la ventilation et à la filtration, les études techniques spécialisées en traitement de l'air, production de chaud et froid et en traitement de l'eau piscine sont considérées comme des tâches essentielles au sens de l'article L. 2193-3 du code de la commande publique. Elles ne pourront donc pas faire l'objet de sous-traitance. Le groupement devra donc posséder ces capacités. Le groupement doit comprendre un architecte inscrit à l'ordre des architectes. La possibilité est accordée aux soumissionnaires (sauf l'architecte) de présenter, pour un même lot, plusieurs candidatures en agissant à la fois:

1) en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements;

2) en qualité de membres de plusieurs groupements.

Il est interdit:

— à l'architecte de se présenter, pour un même lot en tant que…

… candidat individuel et de membre d'un groupement,

… membre de plusieurs groupements.

À l'appui de leur candidature, les soumissionnaires doivent obligatoirement produire les éléments suivants:

— l'imprimé DC1 (ou une lettre de candidature — désignation du mandataire par ses cotraitants) comprenant notamment: une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique. Dans le cas où le candidat remplit un imprimé DC1, il justifie de cet état en cochant la case de la rubrique F1 de ce document,

— l'imprimé DC2 (ou une déclaration du soumissionnaire individuel ou du membre du groupement) comportant les renseignements et documents suivants aux fins de vérification de l'aptitude à exercer l'activité professionnelle, de la capacité économique et financière et des capacités techniques et professionnelles du soumissionnaire.

Niveau(x) minimal/minimaux de normes:

Le chiffre d'affaires de l'exercice 2018 cumulé des membres du groupement doit être d'au moins pour:

— le lot 1 — piscine George Vallerey: 1 700 000,00 EUR HT,

— le lot 2 — Centre sportif Max Rousié: 880 000,00 EUR HT,

— le lot 3 — piscine du Centre sportif Bertrand Dauvin: 800 000,00 EUR HT,

— le lot 4 — Centre sportif des Poissonniers: 720 000,00 EUR HT,

— le lot 5 — Centre sportif Bertrand Dauvin partie terrestre: 340 000,00 EUR HT.

Le groupement doit comprendre un architecte inscrit à l'ordre des architectes. Le candidat fournira obligatoirement la copie de son inscription à l'ordre des architectes.

Pour le lot 1 Piscine Georges Vallerey et le lot 3 piscine du Centre sportif Bertrand Dauvin: le candidat devra justifier de sa capacité pour chacun des domaines suivants par la production des éléments demandés:

1) maîtrise d'œuvre architecturale en réhabilitation TCE et mise en accessibilité: 2 références en maîtrise d'œuvre architecturale concernant des opérations achevées au cours des 10 dernières années de réhabilitation TCE et mise en accessibilité de piscines couvertes d'un montant minimum de 1 000 000,00 EUR HT de travaux ou tout moyen de preuve équivalent;

2) études techniques spécialisées en traitement d'air et production de chaud et froid (cette capacité ne peut pas être sous-traitée): 2 références d'études techniques spécialisées concernant des opérations achevées au cours des 10 dernières années portant sur du traitement d'air (avec intervention sur la centrale de traitement de l'air) en piscine couverte accueillant du public et sur des installations de production de chaud et de froid en piscine couverte ou le candidat peut également prouver sa capacité par la fourniture de la qualification Opqibi nº 1313 (études d'installations complexes de chauffage et de ventilation) et la fourniture de la qualification Opqibi nº 1322 (ingénierie en génie climatique courant) ou tout moyen de preuve équivalent;

3) études techniques spécialisées en traitement d'eau piscine (cette capacité ne peut pas être sous-traitée): 2 références d'études techniques spécialisées concernant des opérations achevées au cours des 10 dernières années portant sur du traitement d'eau (avec intervention sur le système de filtration) en piscine couverte accueillant du public ou le candidat peut également prouver sa capacité par la fourniture de la qualification Opqibi nº 1310 (études d'installations sanitaires et d'assainissement complexes) ou tout moyen de preuve équivalent;

4) études structures et fondations: 2 références d'études structures et fondations concernant des opérations achevées au cours des 10 dernières années d'un montant minimal de 100 000,00 EUR HT de travaux menées dans des ERP ou le candidat peut également prouver sa capacité par la fourniture des qualifications Opqibi: nº 1202 (études de structures béton courant) ou nº 1218 (ingénierie en génie civil et gros œuvre courant) ou tout moyen de preuve équivalent;

5) économie de la construction: les certificats de qualifications professionnelles tels qu'un BTS études et économie de la construction, ou un DUT génie civil-construction durable, ou une licence professionnelle économie de la construction, ou un master/diplôme d'ingénieur en ingénierie de la construction. Le candidat fournira obligatoirement la copie de son diplôme ou tout moyen de preuve équivalent dans les domaines suivants: «Métrés/Études de prix/vérification» et «Économie de la construction»;

6) ordonnancement, pilotage et coordination: 2 références de prestations OPC concernant des opérations achevées au cours des 5 dernières années d'un montant minimal de 500 000,00 EUR HT de travaux ou tout moyen de preuve équivalent. Les niveaux minimaux exigés pour les lots 2 et 4 sont à la rubrique «Renseignements complémentaires». Les niveaux minimaux de capacités exigés pour le lot 5 sont exposés à l'article 3 du règlement de la consultation.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Pour chacun des lots, le soumissionnaire retenu devra mettre en œuvre une action d'insertion au bénéfice de personnes rencontrant des difficultés particulières d'insertion, dans le cadre de l'exécution du marché. Les modalités de sa mise en œuvre sont exposés à l'article 1.3.1 du règlement de la consultation. Elles seront précisées en phase offre aux cahiers des charges. Les conditions d'exécution à caractère environnemental présentes à l'article 1.3.2 du règlement de la consultation seront développées dans les documents de la phase offre.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 6
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Paris — direction des finances et des achats — bureau des marchés
Courrier électronique: dfa-bm5@paris.fr 📧
Pays: Paris 🏙️

Référence
Informations complémentaires

La durée du marché est de 4 ans à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Elle est non renouvelable. Niveaux minimaux de capacité exigés: le candidat devra disposer à minima des capacités suivantes. Pour chaque lot auquel il se porte candidat, il renseigne l'annexe 2 au présent règlement de consultation «niveaux minimaux de capacités» correspondante.

Pour le lot 2 — Centre sportif Max Rousié et le lot 4 — Centre sportif des Poissonniers: le candidat devra justifier de sa capacité pour chacun des domaines suivants par la production des éléments demandés:

1) maîtrise d'œuvre architecturale en réhabilitation TCE et mise en accessibilité: 2 références en Maîtrise d'œuvre architecturale concernant des opérations achevées au cours des 10 dernières années de réhabilitation TCE et mise en accessibilité d'un montant minimal de 1 000 000,00 EUR HT de travaux ou tout moyen de preuve équivalent;

2) Isolation thermique extérieure (ITE): 2 références en maîtrise d'œuvre, concernant des opérations d'un montant minimal de 300 000,00 EUR HT de travaux, intégrant une ITE, achevées au cours des 10 dernières années ou le candidat peut également prouver sa capacité par la fourniture de la qualification nº 1224 (ingénierie de la performance énergétique de l'enveloppe du bâtiment) ou tout moyen de preuve équivalent;

3) études structures et fondations: 2 références d'études structures et fondations concernant des opérations achevées au cours des 10 dernières années d'un montant minimal de 100 000,00 EUR HT de travaux. Ces références doivent impliquer la mise en place d'un ascenseur dans un bâtiment ou le candidat peut également prouver sa capacité par la fourniture des qualifications nº 1202 (études de structures béton courant) ou nº 1218 (ingénierie en génie civil et gros œuvre courant) ou tout moyen de preuve équivalent;

4) économie de la construction: les certificats de qualifications professionnelles tels qu'un BTS études et économie de la construction, ou un DUT génie civil-construction durable, ou une licence professionnelle économie de la construction, ou un master/diplôme d'ingénieur en ingénierie de la construction. Le candidat fournira obligatoirement la copie de son diplôme ou tout moyen de preuve équivalent dans les domaines suivants: «Métrés/Études de prix/vérification» et «Économie de la construction»;

5) ordonnancement, pilotage et coordination: 2 références de prestations OPC concernant des opérations achevées au cours des 5 dernières années d'un montant minimal de 500 000,00 EUR HT de travaux ou tout moyen de preuve équivalent. Les niveaux minimaux de capacités exigés pour le lot 5 sont exposés à l'article 3 du règlement de la consultation. Pour chaque lot auquel il se porte candidat, le candidat renseigne l'annexe 2 au présent règlement de consultation «niveaux minimaux de capacités» correspondante. À l'appui de sa candidature, le candidat peut remettre, à titre informatif, le questionnaire promotion de la diversité dans l'entreprise pour le lot concerné — démarche de progrès (annexes 4.1 à 4.5 au règlement de la consultation), dûment rempli. Les documents de la consultation sont uniquement consultables et téléchargeables sur la plate-forme de dématérialisation: https://marches.maximilien.fr — Il est attendu une réponse uniquement par voie électronique sur la plate-forme de dématérialisation dans les conditions fixées dans le dossier de consultation. Le nombre de candidats admis à présenter une offre à l'issue de la phase de sélection des candidatures est limité à 6. L'attention des candidats est attirée sur le fait que la composition de leur groupement ne pourra être modifiée en phase offre.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Cour administrative d'appel de Paris
Adresse postale: Hôtel de Beauvais, 68 rue François Miron
Commune postale: Paris
Code postal: 75004
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158289000 📞
Courrier électronique: greffe.caa-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 158289022 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision Département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 018-039740 (2020-01-23)

Avis d'attribution de marché (2020-11-11)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire à marchés subséquents de maîtrise d'œuvre pour quatre sites d'entraînement aux Jeux Olympiques 2024 en cinq lots.

Valeur totale du marché: 2 225 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-11-11 📅
Date de publication: 2020-11-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 223-548833
Se réfère à l'avis: 2020/S 018-039740
Numéro JO-S: 223
Informations complémentaires

Le contrat est consultable en en faisant la demande à: ville de Paris — direction des finances et des achats — sous-direction des achats — bureau des marchés — équipe BM4 7 avenue de la Porte d'Ivry 75013 Paris (référence: 2020V12094290).

Objet
Champ d'application du marché
Description des options:

Les marchés subséquents au présent accord-cadre peuvent être des marchés à tranches conformément aux articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique.

Intitulé du lot: Piscine du centre sportif Bertrand Dauvin
Brève description: Piscine du centre sportif Bertrand Dauvin.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étude de cas
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Qualité de l'équipe dédiée
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Qulité de l'équipe dédiée

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-11-10 📅
Nom: AIA architectes SAS (mandataire)
Adresse postale: 23 rue de Cronstadt
Commune postale: Paris
Code postal: 75015
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://A-i-a.fr 🌏
Nom: SARL architecte(s) (cotraitant)
Adresse postale: 9 villa des Fleurs
Commune postale: Charenton-le-Pont
Code postal: 94220
Pays: Val-de-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Sarl-architectes.eu 🌏
Nom: AIA ingénierie SAS (cotraitant)
SARL bureau d'études Alain Garnier (cotraitant)
Adresse postale: 45 esplanade Fléchambault
Commune postale: Reims
Code postal: 51100
Pays: Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Be-garnier.fr 🌏
Nom: Namixis & Ssicoor SAS (cotraitant)
Adresse postale: 240 avenue Pierre Brossolette
Commune postale: Malakoff
Code postal: 92240
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse Internet: http://Groupesystea.com 🌏
Nom: AIA management de projets SAS (cotraitant)
Valeur totale du marché: 854 000 EUR 💰
Nom: Ligne 7 architecture SARL (mandataire)
Adresse postale: 20 rue Voltaire
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Pays: Seine-Saint-Denis 🏙️
Adresse Internet: http://Ligne7.com 🌏
Nom: Cortes architecte SARL (cotraitant)
Adresse postale: 7 bis rue Eugène Carrière
Code postal: 75018
Adresse Internet: http://Cortes.archi 🌏
Nom: Bureau d'études Ingeba SARL (cotraitant)
Adresse postale: 49 rue Chanzy
Nom: L'atelier des fluides SARL (cotraitant)
Adresse postale: 31 rue Eugène Briais
Commune postale: Melun
Code postal: 77000
Pays: Seine-et-Marne 🏙️
Adresse Internet: http://Latelierdesfluides.com 🌏
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
Nom: Les particules — atelier Coulon menu SARL (mandataire)
Adresse postale: 190 rue Lecourbe
Nom: Écallard économiste E² SARL (cotraitant)
Adresse postale: 15 rue Faidherbe
Adresse Internet: http://Ecallard-economiste.com 🌏
Nom: SA Scop Étamine agence de Paris (cotraitant)
Adresse postale: 83/85 boulevard Vincent Auriol
Code postal: 75013
Adresse Internet: http://Etamine.coop 🌏
Nom: I+A Laboratoire des structures SAS (cotraitant)
Adresse postale: 163 rue de Charenton
Code postal: 75012
Nom: Soreib SARL (cotraitant)
Adresse postale: Le Saint-Quentin 2000 — 2 avenue de la Villedieu
Commune postale: Élancourt
Code postal: 78990
Pays: Yvelines 🏙️
Adresse Internet: http://Soreib.fr 🌏
Nom: BP consulting SARL (cotraitant)
Adresse postale: 57 boulevard de l'Yerres
Commune postale: Évry
Code postal: 91000
Pays: Essonne 🏙️
Adresse Internet: http://Gmail.com 🌏
Valeur totale du marché: 401 000 EUR 💰
Nom: LVK architectes (mandataire)
Adresse postale: 42 bis rue Sedaine
Code postal: 75011
Nom: Scoping SA scop (cotraitant)
Adresse postale: 15 rue Émile Baudot
Commune postale: Massy
Code postal: 91300
Adresse Internet: http://Scoping.fr 🌏
Valeur totale du marché: 360 000 EUR 💰
Nom: Erik Giudice architecture (mandataire)
Adresse postale: 5 rue de Charonne
Adresse Internet: http://Erikgiudice.com 🌏
Nom: OTE ingénierie SA (cotraitant)
Adresse postale: 44 rue de Montmorency
Code postal: 75003
Adresse Internet: http://Ote.fr 🌏
Nom: Oasiis SA (cotraitant)
Adresse postale: 14 rue Crespin du Gast
Adresse Internet: http://Oasiis.fr 🌏
Nom: SAS Vanguard construction (cotraitant)
Adresse postale: 5/7 rue Paul Bert
Commune postale: Saint-Ouen
Code postal: 93400
Adresse Internet: http://Cabinetvanguard.com 🌏
Nom: Osmose SAS (cotraitant)
Adresse postale: 23 rue d'Isly
Commune postale: Roubaix
Code postal: 59100
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: http://Ingenierie.fr 🌏
Nom: Accesmetrie SAS (cotraitant)
Adresse postale: 2 rue du Docteur Lombard
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Adresse Internet: http://Accesmetrie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 170 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé pré-contractuel dans les conditions des articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal administratif peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans des conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département de Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (n

Source: OJS 2020/S 223-548833 (2020-11-11)

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