Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à marchés subséquents de conseil, d'assistance et de suivi des opérations d'aménagement — deux lots
AC20.018”
Produits/services: Services d'ingénierie📦
Brève description: Accord-cadre de conseil, d'assistance et de suivi des opérations d'aménagement.
Valeur estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour la qualité urbaine environnementale et paysagère des opérations d'aménagement” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'ingénierie📦
Lieu d'exécution: Nord🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de la CCFI.
Description du marché:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour la qualité urbaine environnementale et paysagère des opérations d'aménagement.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois. La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. Les délais d'exécution sont indiqués dans les marchés subséquents.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“L'avis concerne un accord-cadre.
L'accord-cadre est passé avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires souhaité est fixé à trois maximum...”
Informations complémentaires
L'avis concerne un accord-cadre.
L'accord-cadre est passé avec plusieurs opérateurs économiques. Le nombre de titulaires souhaité est fixé à trois maximum (sous réserve d'avoir obtenu trois offres conformes).
Forme des marchés subséquents: marchés à tranches.
L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu sans montant minimal ni maximal.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour l'analyse et la programmation financière des projets d'aménagement” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour l'analyse et la programmation financière des projets d'aménagement.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 200 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection: Indications concernant le chiffre d'affaires annuel général sur trois ans.
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat...”
Liste et brève description des critères de sélection
— références des principales fournitures ou des principaux services fournis sur trois ans;
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et le nombre de cadres pendant les trois dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-16
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-16
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Ccfi.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande...”
Pour obtenir tous les renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir une demande uniquement au moyen du profil d'acheteur, https://www.marches-securises.fr au plus tard dix jours avant la date limite de remise des offres.
Chaque concurrent sera informé de l'ensemble des questions posées et des réponses données.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy-Saint-Hilaire — CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr📧
Fax: +33 359542445 📠
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2020/S 204-496517 (2020-10-15)
Informations complémentaires (2020-11-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents de conseil, d'assistance et de suivi des opérations d'aménagement.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2020/S 204-496517
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-11-16 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-26 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-11-16 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-11-26 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2020/S 222-546205 (2020-11-09)
Avis d'attribution de marché (2021-03-15) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté de communes de Flandre intérieure
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à marchés subséquents de conseil, d'assistance et de suivi des opérations d'aménagement — deux lots.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 374 200 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs économiques.
Le nombre de titulaires est fixé à trois maximum.
Forme des marchés subséquents: marchés à...”
Informations complémentaires
Accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs économiques.
Le nombre de titulaires est fixé à trois maximum.
Forme des marchés subséquents: marchés à tranches.
L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu sans montant minimal ni maximal.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs économiques.
Le nombre de titulaires est fixé à trois maximum.
Forme des marchés subséquents: marchés à...”
Informations complémentaires
Accord-cadre passé avec plusieurs opérateurs économiques.
Le nombre de titulaires est fixé à trois maximum.
Forme des marchés subséquents: marchés à tranches.
L'accord-cadre à marchés subséquents est conclu sans montant minimal ni maximal.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 204-496517
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AC20.018
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour la qualité urbaine environnementale et paysagère des opérations d'aménagement — attributaire 1”
Date de conclusion du contrat: 2021-02-24 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 9
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: MAES architectes et associés SARL
Adresse postale: 2 place Genevières
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 20091100📞
Courrier électronique: contact@maes-groupe.com📧
Région: Nord🏙️
Le contractant est une PME ✅
Nom: Adéquation sasu
Adresse postale: immeuble le Colbert — 31 rue Mazenod
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472008787📞
Courrier électronique: administratif@adequation-france.com📧
Région: Rhône🏙️
Nom: Ingeo SARL
Adresse postale: 1 rue Cassini — BP 60 117 — Blendecques
Commune postale: Saint-Omer
Code postal: 62502
Téléphone: +33 321381521📞
Courrier électronique: s.fabbio@ingeo.fr📧
Région: Pas-de-Calais🏙️
Nom: Hurba SAS
Adresse postale: 90 avenue Niel
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Courrier électronique: b.attia@hurba.fr📧
Région: Ile-de-France🏙️
Nom: Axo SARL
Adresse postale: 19 rue Delezenne
Téléphone: +33 20930370📞
Courrier électronique: contact@agence-axo.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85833.33 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 2 160 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Ecologue
2️⃣
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour la qualité urbaine environnementale et paysagère des opérations d'aménagement — attributaire 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Blau
Adresse postale: 2/1 rue Franklin
Commune postale: Mons-en-Baroeul
Code postal: 59370
Téléphone: +33 320863439📞
Courrier électronique: contact@bl-au.com📧
Nom: Slap eurl
Adresse postale: 48 rue Parmentier
Téléphone: +33 362528391📞
Courrier électronique: slap.admi@bbox.fr📧
Nom: Alphaville SAS
Adresse postale: 62 rue Planchat
Code postal: 75020
Courrier électronique: contact@alphaville.fr📧
Nom: Symoe SARL Scop
Adresse postale: 677 avenue de la République 4e étage
Téléphone: +33 320745914📞
Courrier électronique: contact@symoe.fr📧
Nom: Rainette SARL
Adresse postale: 1 rue des Fonds Hanons
Commune postale: Jenlain
Code postal: 59144
Téléphone: +33 359382258📞
Courrier électronique: info@rainette-sarl.com📧
Le contractant est une PME
Nom: ma-geo Selas
Adresse postale: 51 boulevard de Strasbourg — CS 60029
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59044
Téléphone: +33 320525982📞
Courrier électronique: contact@ma-geo.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85833.33 💰
3️⃣
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour la qualité urbaine environnementale et paysagère des opérations d'aménagement — attributaire 3” Nom et adresse du contractant
Nom: Tandem+ SARL
Adresse postale: 2 rue de la Collégiale
Téléphone: +33 320550333📞
Courrier électronique: agence@tandemaplusu.com📧
Nom: Paysages scop
Adresse postale: 58 rue Nationale
Code postal: 59800
Téléphone: +33 320550600📞
Courrier électronique: paysages@nordnet.fr📧
Nom: Ogi
Adresse postale: 12 place Saint-Hubert
Téléphone: +33 359560922📞
Courrier électronique: ogi@ogi2.fr📧
Nom: Explicités
Adresse postale: 23 rue Ampère
Commune postale: Lambersart
Code postal: 59130
Courrier électronique: contact@explicites.net📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85833.33 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour l'analyse et la programmation financière des projets d'aménagement — attributaire 1” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Espelia SAS
Adresse postale: 80 rue Taitbout
Code postal: 75008
Téléphone: +33 144510950📞
Courrier électronique: espelia@espelia.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 900 💰
5️⃣
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour l'analyse et la programmation financière des projets d'aménagement — attributaire 2” Nom et adresse du contractant
Nom: Finance consult SAS
Adresse postale: 6 square de l'Opéra Louis Jouvet
Code postal: 75009
Téléphone: +33 144900066📞
Courrier électronique: contact@finance-consult.fr📧
Nom: Verdi conseil Nord de France SAS
Adresse postale: 80 rue de Marcq
Commune postale: Wasquehal Cedex
Code postal: 59441
Téléphone: +33 320817800📞
Courrier électronique: conseilnorddefrance@verdi-ingenierie.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 900 💰
6️⃣
Titre:
“Mission de conseil, d'assistance et de suivi pour l'analyse et la programmation financière des projets d'aménagement — attributaire 3” Nom et adresse du contractant
Nom: Polygones
Adresse postale: 1 ter rue du Moulin
Commune postale: Ennevelin
Code postal: 59710
Courrier électronique: boyezstephane@gmail.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38 900 💰
“Accord-cadre multi-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum pour l'ensemble des accords-cadres, avec remise en concurrence...”
Accord-cadre multi-attributaire, passé par un pouvoir adjudicateur sans minimum ni maximum pour l'ensemble des accords-cadres, avec remise en concurrence entre tous les titulaires de l'accord-cadre.
Appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles R. 2124-2,1 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
L'accord-cadre prend effet à sa notification pour une durée initiale de douze mois. Il est renouvelable trois fois par reconduction tacite pour une période de douze mois.
La durée maximale de l'accord-cadre est de 48 mois. La conclusion des marchés subséquents se fait lors de la survenance du besoin, pendant la période de validité de l'accord-cadre.
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Source: OJS 2021/S 055-138368 (2021-03-15)