Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de travaux d'entretien, de réparation de plomberie sanitaire, chauffage et ventilation dans les immeubles militaires dépendant de l'Unité de soutien de l'infrastructure de la défense (USID) de Saint-Dizier, Verdun, Lille, Chalons-en-Champagne, Besançon, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Nancy, Phalsbourg et Metz.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-09-07.
L'appel d'offres a été publié le 2020-06-30.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution des travaux de plomberie sanitaire, chauffage et ventilation
DAF_2020_001154”
Produits/services: Travaux de plomberie📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de travaux d'entretien, de réparation de plomberie sanitaire, chauffage et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sur bordereau de prix unitaire pour l'exécution de travaux d'entretien, de réparation de plomberie sanitaire, chauffage et ventilation dans les immeubles militaires dépendant de l'Unité de soutien de l'infrastructure de la défense (USID) de Saint-Dizier, Verdun, Lille, Chalons-en-Champagne, Besançon, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Nancy, Phalsbourg et Metz.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Saint-Dizier Chaumont — sites de Saint-Dizier et Marolles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Travaux de plomberie📦
Lieu d'exécution: Champagne-Ardenne🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'exécution des travaux de plomberie sanitaire, chauffage et ventilation.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre prend effet à compter de sa date de notification. Le présent accord-cadre est conclu pour une première période d'un an à compter de sa date de notification. À l'échéance de la première période, l'accord-cadre sera reconductible trois fois pour une période d'un an, par tacite reconduction, sans que sa durée totale ne puisse excéder quatre années.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Saint-Dizier Chaumont — sites militaires autour de Chaumont, de Brienne-le-Château et de Prunay” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Verdun
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Lorraine🏙️
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Lille
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Lieu d'exécution: Nord-Pas de Calais🏙️
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Mourmelon Mailly — site de Mourmelon et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Mourmelon Mailly — site de Suippes et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Mourmelon Mailly — site de Sissonne et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Mourmelon Mailly — site de Mailly et ses emprises
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Mourmelon Mailly — site de Charleville-Mézières et ses emprises” Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Mourmelon Mailly — site de Chalons-en-Champagne et ses emprises” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Besançon — sites du territoire de Belfort
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Lieu d'exécution: Franche-Comté🏙️ Informations sur les catalogues électroniques
Les offres doivent être présentées sous forme de catalogues électroniques ou comprendre un catalogue électronique
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Base de défense de Besançon — sites de Besançon, Valdahon et des emprises rattachées” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Besançon — sites de Bourgogne
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Lieu d'exécution: Bourgogne🏙️
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Strasbourg Haguenau Colmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Lieu d'exécution: Alsace🏙️
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Nancy
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Phalsbourg
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Base de défense de Metz
Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: Voir règlement de consultation.
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-09-07
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-09-08
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: À la fin des 48 mois de l'accord-cadre.
Informations complémentaires
“L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'état payé par virement...”
L'accord-cadre est passé sans montant minimal ni montant maximal. Le présent accord-cadre est financé sur le budget de l'état payé par virement administratif, dans un délai de 30 jours à compter de la date de réception de la demande de paiement du titulaire. Le présent accord-cadre sera conclu à prix unitaire, sur bordereau de prix. Avance sous condition (cf. article 5 du CCP). Acomptes par virement. Prix révisables. Chaque lot sera conclu:
— soit avec un opérateur économique unique;
— soit avec un groupement d'opérateurs économiques.
Pour chacun des lots:
— un même opérateur économique ne peut être mandataire de plus d'un groupement.
Il est interdit de présenter une offre en agissant à la fois en tant que candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. En cas de groupement d'opérateurs économiques, aucune forme juridique n'est imposée par le représentant du pouvoir adjudicateur. Toutefois, en cas de groupement conjoint, le mandataire sera obligatoirement solidaire, pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du représentant du pouvoir adjudicateur. La composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des offres et la date de signature de l'accord-cadre, que dans les conditions prévues à l'article R. 2142-26 du code de la commande publique. Le dossier de consultation est disponible et peut être téléchargé sur le site: www.marches-publics.gouv.fr sous la référence de la consultation, projet nodaf_2020_001154.
La visite des lieux n'est pas obligatoire. Les entreprises désirant se rendre sur les sites devront s'adresser aux personnes dont les noms sont indiqués à l'article 4.4 du règlement de consultation afin de convenir d'un rendez-vous. Un préavis de cinq jours devra être respecté. Pour obtenir des renseignements d'importance secondaire, les candidats pourront prendre contact aux coordonnées ci-dessous:
Renseignements administratifs: service Achats infrastructure M. Remadna ou Mme Gallien Tél.: +33 355748045 ou +33 355748041— courriel: esid-metz.ach.fct@def.gouv.fr
Horaires d'ouverture:
— du lundi au jeudi, sauf jours fériés, de 8h30 à 11h30 et de 13h30 à 16h00;
— le vendredi de 8h30 à 11h30.
L'ESID de Metz sera fermé le 13.7.2020.
Renseignements techniques: voir article 10.1 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix, BP 51038
Commune postale: Strasbourg Cedex
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2020/S 127-309503 (2020-06-30)
Avis d'attribution de marché (2021-07-08) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Caserne Ney, rue du Maréchal-Lyautey, BP 30 001
Commune postale: Metz Cedex 1
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande sur Bordereau de prix unitaires pour l'exécution de travaux d'entretien, de réparation de plomberie sanitaire, chauffage et...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande sur Bordereau de prix unitaires pour l'exécution de travaux d'entretien, de réparation de plomberie sanitaire, chauffage et ventilation dans les immeubles militaires dépendant de l'unité de soutien de l'infrastructure de la Défense (USID) de Saint-Dizier, Verdun, Lille, Châlons-en-Champagne, Besançon, Strasbourg-Haguenau-Colmar, Nancy, Phalsbourg et Metz.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 12 580 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Base de Défense de Saint-Dizier Chaumont — sites de Saint-Dizier et Marolles
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix
Critère de coût (pondération): 80
Critère de coût (nom): Valeur technique
Critère de coût (pondération): 20
Champ d'application du marché
Titre:
“Base de Défense de Saint-Dizier Chaumont — sites militaires autour de Chaumont, de Brienne-le-Château et de Prunay”
Titre: Base de Défense de Verdun
Titre: Base de Défense de Lille
Titre: Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Mourmelon et ses emprises
Titre: Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Suippes et ses emprises
Titre: Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Sissonne et ses emprises
Titre: Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Mailly et ses emprises
Titre:
“Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Charleville-Mézières et ses emprises”
Titre:
“Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Châlons en Champagne et ses emprises”
Titre: Base de Défense de Besançon — sites du territoire de Belfort
Titre:
“Base de Défense de Besançon — sites de Besançon, Valdahon et des emprises rattachées”
Titre: Base de Défense de Besançon — sites de Bourgogne
Titre: Base de Défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar
Titre: Base de Défense de Nancy
Titre: Base de Défense de Phalsbourg
Titre: Base de Défense de Metz
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 127-309503
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165196
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Base de Défense de Saint-Dizier Chaumont — sites de Saint-Dizier (52) et Marolles (51)”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-07 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Hervé Thermique, 9 rue Nicolas-Appert, 51 470 Saint-Memmie
Adresse postale: 9 rue Nicolas-Appert
Commune postale: Saint-Memmie
Code postal: 51470
Pays: France 🇫🇷
Région: Meuse 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Base de Défense de Saint-Dizier Chaumont — sites militaires autour de Chaumont (52), de Brienne-le-Château (10) et de Prunay (10)” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165254
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Base de Défense de Verdun
Date de conclusion du contrat: 2021-06-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lorraine Énergie SAS
Adresse postale: 4 espace Doumenc
Commune postale: Thierville-sur-Meuse
Code postal: 55840
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 680 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165255
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Base de Défense de Lille
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Missenard Quint B
Adresse postale: 2 rue de Chanterelle
Commune postale: Villeneuve-d'Ascq
Code postal: 59650
Région: Nord-Pas de Calais🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165223
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Mourmelon et ses emprises
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: Thirion
Adresse postale: 15 ZI La Louvière
Commune postale: Suippes
Code postal: 51600
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165197
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Suippes et ses emprises
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165209
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Mailly et ses emprises
Nom et adresse du contractant
Nom: Missenard Quint B SAS
Adresse postale: 34 rue Eugène-Freyssinet, PA Le Royeux
Commune postale: Gauchy
Code postal: 02430
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165164
Numéro d'identification du lot: 8
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Nouvelle Henri-Conraux
Adresse postale: 2 rue Michel-Menard
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165247
Numéro d'identification du lot: 9
Titre:
“Base de Défense de de Mourmelon Mailly — site de Charleville-Mézières et ses emprises” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165188
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Base de Défense de Mourmelon Mailly — site de Châlons-en-Champagne et ses emprises” Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Hervé Thermique
Région: Aube🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165208
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Base de Défense de Besançon — sites du territoire de Belfort
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Vinci Facilities — SAS l'Est Électrique
Adresse postale: ZA les Prés Chalots, 7 rue de la Faltans
Commune postale: Roche-lez-Beaupré
Code postal: 25220
Région: Territoire de Belfort🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 300 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165189
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Base de Défense de Besançon — sites de Besançon, Valdahon et des emprises rattachées”
Date de conclusion du contrat: 2021-06-09 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: EIMI Services SAS
Adresse postale: 3 rue du Vallon
Commune postale: École-Valentin
Code postal: 25480
Région: Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 640 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165199
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Base de Défense de Besançon — sites de Bourgogne et du Jura
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165227
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Base de Défense de Strasbourg-Haguenau-Colmar
Nom et adresse du contractant
Nom: Vonthron Entreprises SAS
Adresse postale: 8 rue de la Redoute
Commune postale: Niederhausbergen
Code postal: 67207
Région: Alsace🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 760 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 760 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165228
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Base de Défense de Nancy
Nom et adresse du contractant
Nom: Missenard Quint B (57)
Adresse postale: 24 rue François-Simon
Commune postale: Saint-Julien-les-Metz
Code postal: 57070
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165249
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Base de Défense de Phalsbourg
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 8 B rue de la Redoute
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 800 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2021-ESID00-1300165225
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Base de Défense de Metz
Date de conclusion du contrat: 2021-07-06 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Technic Chauffage
Adresse postale: 4 rue des Potiers-d'Étain
Commune postale: Metz
Région: Moselle🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 200 000 💰
“Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achat infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz, 1 rue du...”
Le marché peut être consulté sur rendez-vous au service achat infrastructure de l'établissement du service infrastructure de la défense de Metz, 1 rue du Maréchal-Lyautey, caserne Ney, 57000 Metz, tél.: +33 355748041 ou +33 355748040.
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Source: OJS 2021/S 133-352718 (2021-07-08)