Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de denrées alimentaires, de fournitures et de prestations liées à la restauration (seize lots)

Conseil général du Val d'Oise

La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et -17, R. 2161-1 à -5, R. 2162-1 à -6 et R. 2162-13 et -14 du code de la commande publique. Le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel. Les opérateurs économiques peuvent soumissionner pour tous les lots. Aucune négociation n'aura lieu dans le cadre de la présente procédure. Une convention de groupement de commandes a été signée entre le département du Val d'Oise, les Établissements publics d'enseignement locaux (EPLE) du Val-d'Oise et le Centre départemental de formation et d'animation sportives (CDFAS) du Val-d'Oise pour la passation de marchés, afin de répondre aux besoins d'achat de denrées alimentaires, fournitures et prestations liées à la restauration. Le Conseil départemental est coordonnateur du groupement. Chaque membre du groupement, s'assure de la bonne exécution des marchés.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-11-04. L'appel d'offres a été publié le 2020-10-02.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2020-10-02 Avis de marché
2021-01-19 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2020-10-02)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général du Val d'Oise
Adresse postale: 2 avenue du Parc — CS 20201 Cergy
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95032
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marchescg@valdoise.fr 📧
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: https://marches.maximilien.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Cdfas
Adresse postale: 64 rue des Bouquinvilles
Commune postale: Eaubonne

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 95600
Courrier électronique: f.ledoux@cdfas.com 📧
URL: http://www.cdfas.com/fr 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de participation: https://marches.maximilien.fr 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://marches.maximilien.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre à bons de commande pour l'achat de denrées alimentaires, de fournitures et de prestations liées à la restauration (seize lots) 2020119037”
Produits/services: Produits alimentaires divers 📦
Brève description:
“La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et...”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes fraîches
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Viande bovine 📦
Produits/services supplémentaires: Viandes diverses 📦
Produits/services supplémentaires: Produits à base de viande 📦
Lieu d'exécution: Val-d’Oise 🏙️
Description du marché:
“Viandes fraîches, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché est conclu pour une durée d'un an à compter du 1.1.2021, reconductible tacitement trois fois, par le pouvoir adjudicateur, par période...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Poisson frais et produits de la mer
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Poissons, crustacés et produits aquatiques 📦
Produits/services supplémentaires: Poisson préparé et conserves de poisson 📦
Produits/services supplémentaires: Poissons 📦
Description du marché:
“Poisson frais et produits de la mer, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes bio
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Légumes-fruits 📦
Produits/services supplémentaires: Fruits, légumes et produits connexes 📦
Description du marché:
“Fruits et légumes bio, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fruits et légumes frais
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fruits et légumes frais, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Volaille
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Volaille 📦
Description du marché:
“Volaille, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Porc frais et charcuterie
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Viande de porc 📦
Produits/services supplémentaires: Charcuterie 📦
Description du marché:
“Porc frais et charcuterie, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

7️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Beurre — œufs — fromage — tous produits laitiers
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Produits laitiers divers 📦
Produits/services supplémentaires: Beurre 📦
Produits/services supplémentaires: Œufs 📦
Produits/services supplémentaires: Fromages 📦
Description du marché:
“Beurre — œufs — fromage — tous produits laitiers, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

8️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Épiceries — boissons
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Boissons non alcoolisées 📦
Produits/services supplémentaires: Épicerie fine 📦
Description du marché: Épiceries — boissons.

9️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Surgelés
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Produits surgelés 📦
Description du marché:
“Surgelés, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

1️⃣0️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Viandes cuites — plats préparés
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Plats préparés 📦
Description du marché:
“Viandes cuites — plats préparés, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

1️⃣1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boulangerie — viennoiserie
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de boulangerie 📦
Description du marché:
“Boulangerie — viennoiserie, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

1️⃣2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Traiteur snacking pâtisseries charcutières
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Conserves et préparations à base de viande 📦
Description du marché:
“Traiteur snaking pâtisseries charcutières, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

1️⃣3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Laboratoire d'analyses
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses bactériologiques 📦
Description du marché:
“Laboratoire d'analyses, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

1️⃣4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Animation de la plate-forme
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'échange de données électroniques 📦
Produits/services supplémentaires: Services de conception de sites WWW (World Wide Web) 📦
Produits/services supplémentaires: Services de collecte et de collation de données 📦
Produits/services supplémentaires: Services d'assistance technique 📦
Description du marché:
“Animation de la plate-forme, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

1️⃣5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Entretien des bacs à graisse
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Produits/services supplémentaires: Services de nettoyage de cuves 📦
Produits/services supplémentaires: Services de vidange de puisards ou de fosses septiques 📦
Description du marché:
“Entretien des bacs à graisse, le présent marché ne comporte pas de montant minimal ni de montant maximal annuel.”

1️⃣6️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine Centrale) — petit équipement — vaisselle — plats”
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Produits/services supplémentaires: Équipement de cuisine, articles de maison, articles ménagers et fournitures de restauration 📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements, articles chaussants, bagages et accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Vêtements professionnels, vêtements de travail spéciaux et accessoires 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de nettoyage 📦
Description du marché:
“Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine Centrale) — petit équipement — vaisselle —...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DC1, le pouvoir de la personne habilitée pour engager l'entreprise candidate, une note sommaire décrivant les caractéristiques du groupement et notamment le...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2 (chiffre d'affaires des trois dernières années), une attestation d'assurance en responsabilité civile professionnelle signée, mentionnant: la période de...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“DC2, la présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant,...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-11-04 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-11-05 10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): L'ouverture n'est pas publique.

Informations complémentaires
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Le paiement électronique sera utilisé
Informations complémentaires

“Critères de sélection des candidatures: dossier administratif complet, adéquation des capacités économiques, financières, techniques et professionnelles...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, articles L. 551-1 et s.); — référé contractuel après la signature du contrat (CJA, articles L....”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 130173400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Fax: +33 130173459 📠
URL: http://Cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Source: OJS 2020/S 195-471154 (2020-10-02)
Avis d'attribution de marché (2021-01-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil général du Val-d'Oise
Adresse postale: 2 avenue du parc, CS 20201 Cergy

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“La consultation est effectuée sous forme d'un appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles R. 2113-1 à -3, R. 2124-1 et -2, R. 2131-16 et...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 37799519.39 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Viandes fraîches, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité des produits
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Modalités d'exécution et services associés
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Démarche environnementale proposée dans le cadre de l'exécution du marché
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 35
Description
Description du marché:
“Poisson frais et produits de la mer, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Fruits et légumes bio, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Fruits et légumes frais, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Volaille, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Porc frais et charcuterie, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Beurre — œufs — fromage — tous produits laitiers le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Surgelés, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Viandes cuites — plats préparés, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Boulangerie — viennoiserie, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Champ d'application du marché
Titre: traiteur, snaking, pâtisseries charcutières
Description
Description du marché:
“traiteur, snaking, pâtisseries charcutières, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Description du marché:
“Laboratoire d'analyses, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: Animation de la plateforme
Description
Description du marché:
“Animation de la plateforme, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Description
Description du marché:
“Entretien des bacs à graisse, le présent marché ne comporte pas de montant minimum ni de montant maximum annuel.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre:
“Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine centrale) — petit équipement — vaisselle — plats”
Description
Description du marché:
“Produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine centrale) — petit équipement — vaisselle — plats...”    Afficher plus

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 195-471154

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 2020119037
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1: viandes fraîches
Date de conclusion du contrat: 2020-12-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Socopa Viandes
Adresse postale: BP 36, les Abattoirs
Commune postale: Le Neubourg
Code postal: 27110
Pays: France 🇫🇷
Région: Val-d’Oise 🏙️
URL: http://www.socopa.fr 🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1462498.80 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2020119038
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot 2: poissons frais et produits de la mer
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Sysco France service marchés publics
Adresse postale: CS 30041
Commune postale: Dieppe
Code postal: 76021
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.davigel.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 249378.80 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 2020119039
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3: fruits et légumes Bio
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terreazur IDF Wissous
Adresse postale: 2 rue de la Croix-Brisée, ZAC Haut de Wissous II
Commune postale: Wissous
Code postal: 91320
Région: Ile-de-France 🏙️
URL: http://www.terreazur.fr 🌏
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 598 850 💰

4️⃣
Numéro de contrat: 2020119040
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Lot 4: fruits et légumes frais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Speir
Adresse postale: 9 boulevard du Delta, zone Euro-Delta, bât DEA, BP 30106
Commune postale: Rungis Cedex
Code postal: 94658
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 427 480 💰

5️⃣
Numéro de contrat: 2020119041
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot 5: volailles fraîches
Nom et adresse du contractant
Nom: SDA — Société de distribution avicole SAS
Adresse postale: ZI de l'Hermitage, BP 123
Commune postale: Ancenis Cedex
Code postal: 44154
Région: Loire-Atlantique 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9 835 940 💰

6️⃣
Numéro de contrat: 2020119042
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot 6: viande de porc frais et charcuterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 591 510 💰

7️⃣
Numéro de contrat: 2020119043
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Lot 7: BOF, tous produits laitiers
Nom et adresse du contractant
Nom: Guillot Jouani
Adresse postale: 35 rue Henri-Farman, ZA
Commune postale: Tremblay-en-France Cedex
Code postal: 93297
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1384033.96 💰

8️⃣
Numéro de contrat: 2020119044
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Lot 8: épicerie et boissons
Nom et adresse du contractant
Nom: Cercle Vert
Adresse postale: ZA Saint-Roch, 54 rue St-Roch
Commune postale: Beaumont-sur-Oise
Code postal: 95260
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3445196.36 💰

9️⃣
Numéro de contrat: 2020119045
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Lot 9: surgelés
Nom et adresse du contractant
Région: Ile-de-France 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 10868183.70 💰

1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020119046
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10: viandes cuites et plats préparés
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ESPRI Restauration
Adresse postale: ZI de Villemilan, 2 rue Lavoisier
Commune postale: Wissous Cedex
Code postal: 91325
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 727 648 💰

1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020119047
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Lot 11: boulangerie et viennoiserie
Nom et adresse du contractant
Nom: France Pain
Adresse postale: 121-125 rue Danielle-Casanova
Commune postale: Saint-Denis
Code postal: 93200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 681 360 💰

1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020119048
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Lot 12: traiteur, snaking, pâtisseries charcutières
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro à Pro
Adresse postale: Avenue de Berlin, zone Paris Oise
Commune postale: Longueil-Ste-Marie
Code postal: 60126
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880961.32 💰

1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2020119049
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Lot 13: laboratoire d'analyses
Nom et adresse du contractant
Nom: Agrobio
Adresse postale: Chemin des Romains
Commune postale: Bar-le-Duc
Code postal: 55000
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21442.40 💰

1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2020119050
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Lot 14: animation de la plateforme
Nom et adresse du contractant
Nom: Ideolys
Adresse postale: 52 rue Jacques-Yves-Cousteau
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Région: Vendée 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 590 760 💰

1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2020119051
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Lot 15: entretien des bacs à graisse
Nom et adresse du contractant
Nom: Eav
Adresse postale: ZI du Petit Parc, rue des Fontenelles
Commune postale: Ecquevilly
Code postal: 78920
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 544 💰

1️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2020119057
Numéro d'identification du lot: 16
Titre:
“Lot 16: produits lessiviels et d'entretien — jetables et consommables (dont les barquettes et films pour la cuisine centrale) — petit équipement — vaisselle — plats”    Afficher plus
Nom et adresse du contractant
Nom: M.R.Net (Miserey Regnault Nettoyage)
Adresse postale: ZA Saint-Roch, rue de la Cimenterie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3013732.08 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Pour toute demande visant à la consultation du contrat, s'adresser au conseil départemental du Val d'Oise, Direction de l'achat public et des ressources,...”    Afficher plus
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— Référé précontractuel avant la signature du contrat (CJA, art. L. 551-1 et s.), — Référé contractuel après la signature du contrat (CJA, art. L. 551-13 et...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil, BP 30322
Source: OJS 2021/S 015-031243 (2021-01-19)