Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte de données (forfait ou bon de commande (durée: trois mois);
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens affectés au PCAET (durée: trois mois);
—— mission 4: analyse du positionnement de Toulouse Métropole (durée: cinq mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
— tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation finale (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte des données (forfait ou bon de commande (durée: quatre mois);
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens (durée: quatre mois);
—— mission 4: mise à jour de la situation du territoire (durée: quatre mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation finale (durée: deux mois);
— tranche optionnelle nº 2: évaluation complémentaire d'une action du PCAET.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-10-22.
L'appel d'offres a été publié le 2020-09-22.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20m0468pn — JE/HL — Évaluation intermédiaire et évaluation finale du plan climat énergie territorial de Toulouse Métropole
20m0468pn/Jo”
Produits/services: Études de faisabilité, service de conseil, analyse📦
Brève description:
“Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée:...”
Brève description
Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte de données (forfait ou bon de commande (durée: trois mois);
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens affectés au PCAET (durée: trois mois);
—— mission 4: analyse du positionnement de Toulouse Métropole (durée: cinq mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
— tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation finale (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte des données (forfait ou bon de commande (durée: quatre mois);
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens (durée: quatre mois);
—— mission 4: mise à jour de la situation du territoire (durée: quatre mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation finale (durée: deux mois);
— tranche optionnelle nº 2: évaluation complémentaire d'une action du PCAET.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de conseil en ingénierie de l'environnement📦
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée:...”
Description du marché
Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte de données (forfait ou bon de commande (durée: trois mois);
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens affectés au PCAET (durée: trois mois);
—— mission 4: analyse du positionnement de Toulouse Métropole (durée: cinq mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
— tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation finale (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte des données (forfait ou bon de commande (durée: quatre mois);
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens (durée: quatre mois);
—— mission 4: mise à jour de la situation du territoire (durée: quatre mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation finale (durée: deux mois);
— tranche optionnelle nº 2: évaluation complémentaire d'une action du PCAET.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Prix (pondération): 30
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Informations sur les limites du nombre de candidats à inviter
Nombre minimum envisagé: 3
Nombre maximum: 5
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
“1) Garanties et capacités techniques et financières: 40 %;
2) Capacités professionnelles: 60 %.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Deux tranches optionnelles:
— TO nº To001: tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET;
— TO nº To002: tranche optionnelle nº 2: évaluation...”
Description des options
Deux tranches optionnelles:
— TO nº To001: tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET;
— TO nº To002: tranche optionnelle nº 2: évaluation complémentaire d'une action du PCAET. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
— liste des principales prestations effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par un prix global forfaitaire. Prix révisables annuellement. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de Toulouse Métropole. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-10-22
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.agysoft.marches-publics.info — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Aucun dossier de consultation ne sera disponible au téléchargement pendant la phase «candidature». Pour cette phase «candidature» les entreprises pourront télécharger l'avis d'appel à concurrence gratuitement sur le site https://toulouse-metropole.marchespublics — Référence acheteur 20m0468pn. Le dossier de consultation des entreprises sera envoyé aux cinq entreprises maximum qui auront été préalablement admises.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr📧
Fax: +33 562735740 📠
Source: OJS 2020/S 187-450996 (2020-09-22)
Avis d'attribution de marché (2021-04-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Toulouse métropole
Adresse postale: direction de la commande publique, 6 rue René Leduc
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“20M0468PN — JE/HL — évaluation intermédiaire et évaluation finale du plan climat énergie territorial de Toulouse métropole
20m0468pn/Jo”
Brève description:
“Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée:...”
Brève description
Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte de données [forfait ou bon de commande (durée: trois mois)];
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens affectés au PCAET (durée: trois mois); —— mission 4: analyse du positionnement de Toulouse métropole (durée: cinq mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation intermédiaire(durée: deux mois); — tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation finale (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte des données [forfait ou bon de commande (durée: quatre mois)];
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens (durée: quatre mois);
—— mission 4: mise à jour de la situation du territoire (durée: quatre mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation finale (durée: deux mois).
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 170 000 💰
Description
Description du marché:
“Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée:...”
Description du marché
Ce marché est découpé en trois tranches:
— une tranche ferme: évaluation intermédiaire du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation intermédiaire (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte de données [forfait ou bon de commande (durée: trois mois)];
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens affectés au PCAET (durée: trois mois); —— mission 4: analyse du positionnement de Toulouse métropole (durée: cinq mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation intermédiaire(durée: deux mois); — tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET:
—— mission 1: cadrage de l'évaluation finale (durée: deux mois);
—— mission 2: collecte des données [forfait ou bon de commande (durée: quatre mois)];
—— mission 3: analyse de la cohérence des moyens (durée: quatre mois);
—— mission 4: mise à jour de la situation du territoire (durée: quatre mois);
—— mission 5: conclusions et préconisations de l'évaluation finale (durée: deux mois).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Deux tranche(s) optionnelle(s):
— to nº TO001: tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET;
— to nº TO002: tranche optionnelle nº 2: évaluation...”
Description des options
Deux tranche(s) optionnelle(s):
— to nº TO001: tranche optionnelle nº 1: évaluation finale du PCAET;
— to nº TO002: tranche optionnelle nº 2: évaluation complémentaire d'une action du PCAET. Possibilité de confier ultérieurement au titulaire du marché un ou plusieurs marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2020/S 187-450996
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 21m0061
Date de conclusion du contrat: 2021-04-09 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: i Care & Consult
Adresse postale: 28 rue du 4 Septembre
Commune postale: Paris
Code postal: 75002
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 199807.50 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
“Montant de 96720.40 EUR HT pour la partie forfaitaire, et sans minimal ni maximal pour la partie à bons de commande.”
Source: OJS 2021/S 080-206443 (2021-04-21)