20GC042-surveillance DCE des marées vertes du littoral des agences de l'eau Seine-Normandie, Loire-Bretagne et Adour-Garonne
Agence de l'eau Loire-Bretagne
Inventaire et qualification des masses d'eau conformément à la directive cadre sur l'eau pour les années 2021 à 2024. La prestation est composée de deux phases: une phase d'inventaire des marées vertes avec survol aérien et contrôle terrain et une phase d'interprétation des données de l'inventaire des marées vertes du littoral de chaque agence, qualification des masses d'eau et stockage des données.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2021-01-12. L'appel d'offres a été publié le 2020-12-07.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Contrôle de la conformité aux normes environnementales › Services de contrôle de la qualité environnementale
- • Centre — Val de Loire › Loiret
- • France › Bretagne
- • France › Nouvelle-Aquitaine
- • Ile-de-France › Hauts-de-Seine
- • Midi-Pyrénées › Haute-Garonne
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2020-12-07 | Avis de marché |
| 2021-04-12 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de la qualité environnementale
Numéro de référence: 20GC042
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Adresse postale: 9 avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 238517373 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=673849&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=673849&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598090
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 408 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition des données AESN Phase 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Interprétation des données AESN Phase 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition des données AELB Phase 1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Intitulé du lot: Interprétation des données AELB Phase 2
Numéro du lot: 4
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition des données AEAG Oléron Phase 1
Numéro du lot: 5
Brève description:
Intitulé du lot: Interprétation des données AEAG Oléron Phase 2
Numéro du lot: 6
Brève description:
Intitulé du lot: Acquisition des données AEAG Hossegor Phase 1
Numéro du lot: 7
Brève description:
Intitulé du lot: Interprétation des données AEAG Hossegor Phase 2
Numéro du lot: 8
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:40
Lieu: Orléans.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18450301900012
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour-Garonne
Adresse postale: 90 rue du Feretra, CS 87801
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Agence de l'eau Seine-Normandie
Adresse postale: 51 rue Salvador Allende
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92027
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.eau-adour-garonne.fr 🌏
: http://www.eau-seine-normandie.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=673849&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 242-598090 (2020-12-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de contrôle de la qualité environnementale
Numéro de référence: 20GC042
Brève description:
Inventaire et qualification des masses d'eau conformément à la directive cadre sur l'eau pour les années 2021 à 2024. La prestation est composée de deux phases: une phase d'inventaire des marées vertes avec survol aérien et contrôle terrain et une phase d'interprétation des données de l'inventaire des marées vertes du littoral de chaque agence, qualification des masses d'eau et stockage des données.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Code CPV supplémentaire: Services de contrôle de la qualité environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ile-de-France 🏙️
Centre — Val de Loire 🏙️
Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Loire-Bretagne
Adresse postale: 9 avenue Buffon
Code postal: 45063
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.eau-loire-bretagne.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@eau-loire-bretagne.fr 📧
Téléphone: +33 238517373 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=673849&orgAcronyme=d4t 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=673849&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-12-07 📅
Date limite de soumission: 2021-01-12 📅
Date de publication: 2020-12-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 242-598090
Numéro JO-S: 242
Informations complémentaires
Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr
Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires reçues en temps utile au plus tard le lundi 4 janvier 19h00 sont transmises aux opérateurs économiques au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 2 408 000 EUR 💰
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Acquisition des données AESN Phase 1
Numéro du lot: 1
Brève description:
Il s'agit de réaliser les Inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS et RCO du littoral de l'agence de l'eau Seine-Normandie.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Interprétation des données AESN Phase 2
Numéro du lot: 2
Brève description:
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'agence de l'eau Seine-Normandie.
Valeur estimée hors TVA: 260 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition des données AELB Phase 1
Numéro du lot: 3
Brève description:
Il s'agit de réaliser les inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS et RCO du littoral de l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Interprétation des données AELB Phase 2
Numéro du lot: 4
Brève description:
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
Valeur estimée hors TVA: 484 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition des données AEAG Oléron Phase 1
Numéro du lot: 5
Brève description:
Il s'agit de réaliser les Inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS du littoral de l'agence de l'eau Adour-Garonne Zone d'Oléron.
Valeur estimée hors TVA: 100 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Interprétation des données AEAG Oléron Phase 2
Numéro du lot: 6
Brève description:
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'agence de l'eau Adour-Garonne Zone d'Oléron.
Valeur estimée hors TVA: 84 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Acquisition des données AEAG Hossegor Phase 1
Numéro du lot: 7
Brève description:
Il s'agit de réaliser les inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS du littoral de l'agence de l'eau Adour-Garonne Zone Hossegor.
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Interprétation des données AEAG Hossegor Phase 2
Numéro du lot: 8
Brève description:
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'agence de l'eau Adour-Garonne Zone Hossegor.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
L'ensemble de la prestation du présent appel d'offres est sous la maîtrise d'ouvrage globale de l'agence de l'eau Loire-Bretagne.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-01-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 07:40
Lieu: Orléans.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 18450301900012
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'eau Adour-Garonne
Adresse postale: 90 rue du Feretra, CS 87801
Commune postale: Toulouse Cedex 4
Code postal: 31078
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: L'Agence de l'eau Seine-Normandie
Adresse postale: 51 rue Salvador Allende
Commune postale: Nanterre Cedex
Code postal: 92027
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr/ 🌏
Adresse Internet: http://www.eau-adour-garonne.fr 🌏
: http://www.eau-seine-normandie.fr/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=673849&orgAcronyme=d4t 🌏
Référence
Informations complémentaires
Pendant la phase de consultation, les candidats peuvent faire parvenir leurs questions et les demandes de renseignements complémentaires sur la Plate-forme des achats de l'état (PLACE): https://www.marches-publics.gouv.fr
Les réponses aux demandes de renseignements complémentaires reçues en temps utile au plus tard le lundi 4 janvier 19h00 sont transmises aux opérateurs économiques au plus tard six jours avant la date limite de réception des offres.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends et litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983 📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2020/S 242-598090 (2020-12-07)
Avis d'attribution de marché (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 753 752 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188877
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-598090
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition des données AESN phase 1
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Intitulé du lot: Interprétation des données AEAG Oléron, phase 2
Brève description:
Brève description:
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: Ceva
Adresse postale: 83 rue de Pen Lan
Commune postale: Pleubian
Code postal: 22610
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 445 504 EUR 💰
170 787 EUR 💰
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 332 037 EUR 💰
576 540 EUR 💰
111 205 EUR 💰
50 080 EUR 💰
Nom: Adera
Adresse postale: 162 avenue du Docteur Schweitzer
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Valeur totale du marché: 43 600 EUR 💰
Nom: Adera
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Adour-Garonne
L'Agence de l'Eau Seine Normandie
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans
Organisme responsable des procédures de médiation
Nantes Cedex1
Source: OJS 2021/S 074-188877 (2021-04-12)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 753 752 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Loire-Bretagne
Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-12 📅
Date de publication: 2021-04-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 074-188877
Se réfère à l'avis: 2020/S 242-598090
Numéro JO-S: 74
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Acquisition des données AESN phase 1
Brève description:
Il s'agit de réaliser les Inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS et RCO du littoral de l'Agence de l'eau Seine-Normandie.
Intitulé du lot: Interprétation des données AESN phase 2
Brève description:
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'Agence de l'Eau Seine-Normandie.
Intitulé du lot: Acquisition des données AELB phase 1
Brève description:
Il s'agit de réaliser les inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS et RCO du littoral de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne.
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne.
Il s'agit de réaliser les Inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS du littoral de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Zone d'Oléron.
Brève description:
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Zone d'Oléron.
Intitulé du lot: Acquisition des données AEAG Hossegor phase 1
Brève description:
Il s'agit de réaliser les inventaires des marées vertes et mesures de terrain RCS du littoral de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Zone Hossegor.
Intitulé du lot: Interprétation des données AEAG Hossegor phase 2
Brève description:
Il s'agit d'interpréter les données de l'inventaire des marées vertes et de qualifier les masses d'eau du littoral de l'Agence de l'Eau Adour-Garonne Zone Hossegor.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-03-24 📅
Nom: Ceva
Adresse postale: 83 rue de Pen Lan
Commune postale: Pleubian
Code postal: 22610
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 445 504 EUR 💰
170 787 EUR 💰
Pays: Centre — Val de Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 332 037 EUR 💰
576 540 EUR 💰
111 205 EUR 💰
50 080 EUR 💰
Nom: Adera
Adresse postale: 162 avenue du Docteur Schweitzer
Commune postale: Pessac
Code postal: 33600
Valeur totale du marché: 43 600 EUR 💰
Nom: Adera
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Agence de l'Eau Adour-Garonne
L'Agence de l'Eau Seine Normandie
Informations complémentaires
Organe de révision
Commune postale: Orléans
Organisme responsable des procédures de médiation
Nantes Cedex1
Source: OJS 2021/S 074-188877 (2021-04-12)
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