Travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Rostand à Luxeuil-les-Bains — relance des lots 02a, 03, 04, 05, 07 et 09
Département de la Haute-Saône
Travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Rostand à Luxeuil-les-Bains — relance des lots 02a, 03, 04, 05, 07 et 09.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Boudier SAS
- • EURL Durand Dils
- • JMT bâtiment
- • Sas Perrin
- • SMAC SAS
- • SMC SA
- • Barrières de sécurité › Garde-corps
- • Ossatures › Travaux de gros œuvre
- • Produits structurels › Menuiserie pour la construction
- • Quincaillerie › Serrurerie
- • Travaux de couverture et travaux d'autres corps de métier spécialisés › Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-24 | Avis de marché |
| 2019-12-17 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 258
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Garde-corps 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Saône
Adresse postale: 4a rue de l'Industrie — CS 10339
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-saone.fr 🌏
Courrier électronique: eve-lise.gabory-belin@haute-saone.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Hbm0VXlzrC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-449698
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 2A
Brève description: Gros œuvres extensions.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Brève description: Charpente ossature bois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Étanchéité sécurité collective fixe.
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries extérieures bois alu BSO.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 9
Brève description: Métallerie serrurerie signalétique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: College Jean Rostand Luxeuil-les-Bains.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 185-449698 (2019-09-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de gros œuvre
Numéro de référence: 258
Brève description:
Travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Rostand à Luxeuil-les-Bains — relance des lots 02a, 03, 04, 05, 07 et 09.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de gros œuvre 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de gros œuvre 📦
Travaux de charpente et de couverture et travaux connexes 📦
Garde-corps 📦
Menuiserie pour la construction 📦
Serrurerie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Saône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute-Saône
Adresse postale: 4a rue de l'Industrie — CS 10339
Code postal: 70006
Commune postale: Vesoul Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.haute-saone.fr 🌏
Courrier électronique: eve-lise.gabory-belin@haute-saone.fr 📧
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_Hbm0VXlzrC 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-24 📅
Date limite de soumission: 2019-10-25 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-449698
Numéro JO-S: 185
Informations complémentaires
La séance d'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 2A
Brève description: Gros œuvres extensions.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des options:
Des modifications des marchés pourront intervenir en cours d'exécution conformément aux articles R. 2194-1 à R. 2194-10 du code de la commande publique.
Numéro du lot: 3
Brève description: Charpente ossature bois.
Numéro du lot: 4
Brève description: Étanchéité sécurité collective fixe.
Numéro du lot: 5
Brève description: Menuiseries extérieures bois alu BSO.
Numéro du lot: 7
Brève description: Menuiseries intérieures.
Numéro du lot: 9
Brève description: Métallerie serrurerie signalétique.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: College Jean Rostand Luxeuil-les-Bains.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Informations complémentaires: La séance d'ouverture des plis n'est pas ouverte au public.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22700001500015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: http://www.achatpublic.com 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le critère valeur technique, pondéré à 40 %. Est décomposé en 3 sous-critères:
— note concernant l'effectif (50 % du critère),
— note concernant la réduction des nuisances en site occupé (25 % du critère),
— note concernant les mesures prise pour respecter l'hygiène et la sécurité sur le site (25 % du critère) pour plus de précisions se reporter au règlement de la consultation.
La date du 28.10.2019 pour l'ouverture de plis n'est donnée qu'à titre indicatif.
Les travaux, objets du présent marché seront rémunérés dans les conditions fixées par les règles de la comptabilité publique et finances selon les modalités suivantes,
— délai global de paiement à 30 jours par virement administratif sur le budget voté par le Conseil départemental,
— ressources propres,
— prix révisables,
— intérêt moratoires au taux de refinancement de la BCE majoré de 8 points en cas de retard de paiement,
— versement d'une indemnité de 40 EUR en cas de retard de paiement,
— application des articles R. 2191-20 a R. 2191-63 du code de la commande publique en cas de demande de versement d'une avance de 5 % une garantie à première demande exigée à concurrence de 100 % du montant de l'avance accordé.
La visite du site n'est pas obligatoire mais conseillée. Une visite sera possible le mardi 1.10.2019 de 10:00 à 12:00. Collège Jean Rostand — 29 avenue de Lattre de Tassigny — 70300 Luxeuil-les-Bains. Dans un délai de 15 jours à partir de la notification du marché et avant tout commencement d'exécution, le titulaire devra justifier qu'il a contracté une assurance au titre de la responsabilité civile et de la garantie décennale.
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Les candidats peuvent se présenter seuls ou en groupement. Dans le cas d'un groupement, le pouvoir adjudicateur ne souhaite imposer aucune forme de groupement à l'attributaire du marché.
Le dossier est gratuitement téléchargeable sur le site Internet www.achatpublic.com ou sur le site www.haute-saone.fr (rubrique marchés publics) la transmission des offres, ainsi que tous les échanges en cours de procédure, est obligatoirement effectuée via le site Internet www.achatpublic.com
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La transmission des documents sur un support physique électronique (CD-ROM, clé USB ou tout autre support matériel) n'est pas autorisée.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon Cedex 3
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Adresse Internet: http://besancon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Source: OJS 2019/S 185-449698 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Saône
Adresse postale: 4a rue de l'industrie — CS 10339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-604811
Se réfère à l'avis: 2019/S 185-449698
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvres extensions
Brève description: Gros œuvres extensions
Intitulé du lot: Charpente ossature bois
Étanchéité sécurité collective fixe
Menuiseries extérieures bois alu BSO
Brève description: Menuiseries extérieures bois alu bso.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Métallerie serrurerie signalétique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: JMT bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 79879350100015
Adresse postale: 25 rue de la Libération
Commune postale: Lomont
Code postal: 70200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 796995.99 EUR 💰
Nom: EURL Durand Dils
Numéro d'enregistrement national: 48084183200052
Adresse postale: 5 rue des Combottes
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 60674.25 EUR 💰
Nom: Smac sas
Numéro d'enregistrement national: 68204083700945
Adresse postale: Zone Industrielle
Commune postale: Chemaudin
Code postal: 25320
Valeur totale du marché: 398530.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Boudier SAS
Numéro d'enregistrement national: 40863573800037
Adresse postale: 7 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 979 387 EUR 💰
Nom: SAS Perrin
Numéro d'enregistrement national: 3230485950033
Adresse postale: 14 rue Eiffel-Zone Industrielle
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Valeur totale du marché: 410 658 EUR 💰
Nom: Smc sa
Numéro d'enregistrement national: 67555019800013
Adresse postale: rue de la Noue Aubain
Commune postale: Corbenay
Code postal: 70320
Valeur totale du marché: 132 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
5
Source: OJS 2019/S 246-604811 (2019-12-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Travaux d'extension et de restructuration du collège Jean Rostand à Luxeuil les bains - relance des lots 02a, 03, 04, 05, 07 et 09
Valeur totale du marché: 2779205.35 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Département de la Haute Saône
Adresse postale: 4a rue de l'industrie — CS 10339
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-17 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-604811
Se réfère à l'avis: 2019/S 185-449698
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires
Signature des marchés par M. le président du conseil départemental en date du 2.12.2019. Les marchés sont consultables à l'adresse suivante: DSTT — ESPACE 70 service des bâtiments 4 A rue de l'industrie 70006 Vesoul Cedex. Le présent avis d'attribution constitue la modalité de publicité adaptée au sens de l'arrêt du conseil d'État du 4.4.2014.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gros œuvres extensions
Brève description: Gros œuvres extensions
Intitulé du lot: Charpente ossature bois
Étanchéité sécurité collective fixe
Menuiseries extérieures bois alu BSO
Brève description: Menuiseries extérieures bois alu bso.
Intitulé du lot: Menuiseries intérieures
Métallerie serrurerie signalétique
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
College Jean Rostand Luxeuil les Bains.
Collège Jean Rostand Luxeuil-les-Bains.
Collège Jean Rostand Luxeuil les Bain.
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-05 📅
Nom: JMT bâtiment
Numéro d'enregistrement national: 79879350100015
Adresse postale: 25 rue de la Libération
Commune postale: Lomont
Code postal: 70200
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 796995.99 EUR 💰
Nom: EURL Durand Dils
Numéro d'enregistrement national: 48084183200052
Adresse postale: 5 rue des Combottes
Commune postale: Valentigney
Code postal: 25700
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 60674.25 EUR 💰
Nom: Smac sas
Numéro d'enregistrement national: 68204083700945
Adresse postale: Zone Industrielle
Commune postale: Chemaudin
Code postal: 25320
Valeur totale du marché: 398530.10 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Boudier SAS
Numéro d'enregistrement national: 40863573800037
Adresse postale: 7 rue des Frères Montgolfier
Commune postale: Chenove
Code postal: 21300
Pays: Côte-d’Or 🏙️
Valeur totale du marché: 979 387 EUR 💰
Nom: SAS Perrin
Numéro d'enregistrement national: 3230485950033
Adresse postale: 14 rue Eiffel-Zone Industrielle
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Valeur totale du marché: 410 658 EUR 💰
Nom: Smc sa
Numéro d'enregistrement national: 67555019800013
Adresse postale: rue de la Noue Aubain
Commune postale: Corbenay
Code postal: 70320
Valeur totale du marché: 132 960 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
5
Source: OJS 2019/S 246-604811 (2019-12-17)
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