Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national
Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-05.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les...”
Titre
Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national
2019CL036
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Produits/services: Transport non régulier de passagers📦
Brève description:
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Brève description
Transport par autocar, sans paiement préalable, de l'équipe encadrante et des jeunes administrés convoqués à la Journée défense et citoyenneté (JDC) par les Centres du service national.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Creil — site de la DMD de l'Oise
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Transport non régulier de passagers📦
Lieu d'exécution: Oise🏙️
Description du marché: CSN Creil — site de la DMD de l'Oise.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché sera reconduit tacitement, au 1 janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 2 ans (1 reconduction maximum). Le marché prendra fin au plus tard à...”
Description des renouvellements
Le marché sera reconduit tacitement, au 1 janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 2 ans (1 reconduction maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 24 mois d'exécution. 1 et dernière période de reconduction: 1.1.2021 au 31.12.2021.
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Informations complémentaires:
“Le marché sera reconduit tacitement, au 1 janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 2 ans (1 reconduction maximum). Le marché prendra fin au plus tard à...”
Informations complémentaires
Le marché sera reconduit tacitement, au 1 janvier de chaque année, sans pouvoir excéder 2 ans (1 reconduction maximum). Le marché prendra fin au plus tard à l'issue du 24 mois d'exécution. 1 et dernière période de reconduction: 1.1.2021 au 31.12.2021.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Dijon — site de l'escadron de gendarmerie mobile — Decize
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Lieu d'exécution: Côte-d’Or🏙️
Description du marché: CSN Dijon — site de l'escadron de gendarmerie mobile — Decize.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Brest — site de l'école de gendarmerie — Dinéault
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Lieu d'exécution: Bretagne🏙️
Description du marché: CSN Brest — site de l'école de gendarmerie — Dinéault.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Rennes — site de la DMD de Laval
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: CSN Rennes — site de la DMD de Laval.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Clermont-Ferrand — site du CREPS d'Auvergne Rhône Alpes
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Lieu d'exécution: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Description du marché: CSN Clermont-Ferrand — site du CREPS d'Auvergne Rhône Alpes.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Clermont-Ferrand — site du lycée agricole Louis Mallet — Saint-Flour
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: CSN Clermont-Ferrand — site du lycée agricole Louis Mallet — Saint-Flour.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Lyon — site du détachement air 278 — Ambérieu-en-Bugey
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: CSN Lyon — site du détachement air 278 — Ambérieu-en-Bugey.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“CSN Limoges — site du lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Lieu d'exécution: Nouvelle-Aquitaine🏙️
Description du marché:
“CSN Limoges — site du lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac.”
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Toulouse — site de la 13 DBLE — la Cavalerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Description du marché: CSN Toulouse — site de la 13 DBLE — la Cavalerie.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: CSN Rouen — site de la BA 105 — Evreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Lieu d'exécution: Normandie🏙️
Description du marché: CSN Rouen — site de la BA 105 — Evreux.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-05
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 8
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-05
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022.
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 28 rue Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238538516📞
URL: http://www.ta.orleans.juradm.fr🌏
Source: OJS 2019/S 130-319381 (2019-07-04)
Avis d'attribution de marché (2020-02-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 272863.72 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Moyenne d'âge des véhicules réservés à la prestation
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de qualité (nom): Importance du parc de véhicules destinés à la prestation
Critère de qualité (nom): Délai d'échanges de véhicule en cas d'incident
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom):
“Politique de l'entreprise dans la prise en compte du critère de développement durable (émission des gaz des véhicules…)”
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Titre: CSN Dijon — site de l'Escadron de Gendarmerie Mobile — Decize
Description
Description du marché: CSN Dijon — site de l'Escadron de Gendarmerie Mobile — Decize.
Champ d'application du marché
Titre: CSN Brest — site de l'École de Gendarmerie — Dinéault
Description
Description du marché: CSN Brest — site de l'École de Gendarmerie — Dinéault.
Champ d'application du marché
Titre: CSN Lyon — site du Détachement Air 278 — Ambérieu-en-Bugey
Description
Description du marché: CSN Lyon — site du Détachement Air 278 — Ambérieu-en-Bugey.
Champ d'application du marché
Titre:
“CSN Limoges — site du Lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac” Description
Description du marché:
“CSN Limoges — site du Lycée enseignement général technologique et professionnel — Monbazillac.” Champ d'application du marché
Titre: CSN Rouen — site de la BA 105 — Évreux
Description
Description du marché: CSN Rouen — site de la BA 105 — Évreux.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 130-319381
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 1000141972
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Lot 10 — CSN Rouen — site de la BA 105 — Évreux
Date de conclusion du contrat: 2020-02-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Perrier SAS
Adresse postale: Parc d'activités du Grand-Launay, 15 avenue Eugène Varlin
Commune postale: Grand-Quevilly
Code postal: 76120
Pays: France 🇫🇷
Région: Normandie🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 272863.72 💰
Source: OJS 2020/S 028-065150 (2020-02-07)