Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Suivi tensiométrique d'arbres, de jardinières et de contenants de culture de la ville de Paris pour l'optimisation de l'arrosage
2018V23071750”
Produits/services: Études techniques📦
Brève description:
“Suivi tensiométrique d'arbres, de jardinières et de contenants de culture de la ville de Paris pour l'optimisation de l'arrosage.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sondes tensiométriques pour les arbres et jardinières
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Études techniques📦
Lieu d'exécution: Paris🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Paris.
Description du marché:
“Mise en place d'une plate-forme commune avec cartographie des sondes et mise à disposition des données, transmission des consignes, exploitation exclusive...”
Description du marché
Mise en place d'une plate-forme commune avec cartographie des sondes et mise à disposition des données, transmission des consignes, exploitation exclusive des données; montant minimum: 160 000 EUR HT et montant maximum: 610 000 EUR HT.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sondes expérimentales pour la production horticole
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Île-de-France.
Description du marché:
“Mise en place de sondes et d'une plate-forme pouvant interagir avec les logiciels de contrôle d'arrosage et mise à disposition des données, analyse et...”
Description du marché
Mise en place de sondes et d'une plate-forme pouvant interagir avec les logiciels de contrôle d'arrosage et mise à disposition des données, analyse et déclenchement d'alertes, exploitation des données par la ville de Paris; montant minimum: 10 000 EUR HT et montant maximum: 40 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Situation juridique — références requises: voir article 3 du règlement de la consultation. Cautionnement et garanties exigés: constitution d'une garantie à...”
Liste et brève description des conditions
Situation juridique — références requises: voir article 3 du règlement de la consultation. Cautionnement et garanties exigés: constitution d'une garantie à 1 demande conditionnant le versement de l'avance pour le lot nº 1. Retenue de garantie pouvant être remplacée au gré du titulaire par une garantie à 1 demande. Caution personnelle et solidaire pouvant se substituer, si le pouvoir adjudicateur ne s'y oppose pas, à la garantie à 1 demande.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-11
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-12
10:00 📅
“Le dossier de consultation des entreprises doit être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur à l'adresse...”
Le dossier de consultation des entreprises doit être consulté et téléchargé sur la plate-forme de dématérialisation du pouvoir adjudicateur à l'adresse suivante: https://marches.maximilien.fr — il est attendu obligatoirement des candidats une réponse par voie électronique à l'adresse susmentionnée dans les conditions fixées dans le dossier de consultation des entreprises. Ils devront disposer pour cela d'un certificat de signature électronique référencé dans la liste publiée à l'adresse: www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/ — la durée des accords-cadres à bons de commande est de 48 mois à partir de la date d'attribution au sens européen du terme, c'est à dire à compter de la date de notification de l'accord cadre à bons de commande. Cette durée est ferme et ne fera pas l'objet de reconduction. Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent: prestations financées par les budgets de fonctionnement et d'investissement de la ville de Paris. Accords-cadres à bons de commande traités à prix unitaires. Prix fermes actualisables. Règlement par virement au compte du (des) titulaire(s). Délai global de paiement: 30 jours maximum conformément à l'article 1 du décret nº 2013-269 du 29.3.2013. Versement d'acomptes sur la base des prestations réellement effectuées. Versement d'une avance au(x) titulaire(s) du lot nº 1. Aucune avance versée au(x) titulaire(s) du lot nº 2. Possibilité de céder ou nantir des créances résultant des accords-cadres à bons de commande. Garantie de bon fonctionnement: par dérogation à l'article 28 du CCAG-FCS, chaque station de mesure sera garantie pour son bon fonctionnement durant 2 ans à compter de sa date de pose, qu'il s'agisse d'une installation nouvelle ou d'un déplacement d'une station de mesure existante. Les dysfonctionnements éventuels provenant de l'usure des joints, des câbles, des sondes, de la batterie seront à la charge du titulaire. Conformément aux articles 1641 et 1648 du code civil, le titulaire de l'accord-cadre à bons de commande est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue. L'action en indemnisation est intentée par le pouvoir adjudicateur dans un délai de 2 ans à compter de la découverte du vice.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours: avant la conclusion du contrat, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé précontractuel dans les conditions des articles L. 551-1 du code de justice administrative. À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr📧
Fax: +33 144594646 📠
Source: OJS 2019/S 027-060191 (2019-02-04)
Avis d'attribution de marché (2019-07-01) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 610 000 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mode opératoire
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 027-060191
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20191230000817
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Suivi tensiométrique d'arbres, de jardinières et de contenants de culture de la ville de Paris pour l'optimisation de l'arrosage”
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Urbasense
Adresse postale: 6 route de Gisy
Commune postale: Bièvres
Code postal: 91570
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
URL: http://www.google.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 411 280 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 610 000 💰
Informations complémentaires Informations complémentaires
Le lot 2 a été déclaré sans suite.
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
À compter de sa signature, la présente consultation peut faire l'objet d'un référé contractuel dans les conditions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative; le tribunal peut en outre être saisi d'un recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, dans les conditions définies par le Conseil d'État dans sa décision département du Tarn-et-Garonne du 4.4.2014 (nº 358994).
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 127-311281 (2019-07-01)