Le présent contrat concerne:
— la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats,
— la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.
Territoire de Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-13.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Suivi de la qualité de l'eau des rivières ainsi que des eaux résiduaires et des boues des stations d'épuration”
Produits/services: Services d'analyses📦
Brève description:
“Le présent contrat concerne:
— la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais...”
Brève description
Le présent contrat concerne:
— la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats,
— la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.
Territoire de Saint-Etienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Prélèvements et analyses
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'analyses📦
Lieu d'exécution: Loire🏙️
Description du marché:
“Suivi de la qualité des eaux superficielles vis à vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du...”
Description du marché
Suivi de la qualité des eaux superficielles vis à vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — prélèvements et analyses.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50.0
Prix (pondération): 50.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 100 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. La date prévisionnelle de début des prestations est septembre 2019.” Description
Informations complémentaires: Aucune
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 000 💰
Description
Informations complémentaires: Aucune.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Traitement et aide à l'interprétation des résultats et traitement et aide à l'interprétation des résultats d'analyse de qualité de l'eau” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micropolluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du...”
Description du marché
Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micropolluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — traitement et aide à l'interprétation des résultats suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — traitement et aide à l'interprétation des résultats d'analyse de qualité de l'eau.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 37 500 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bioessais sur gammares
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitiares sur les bassins versants du Gier, du...”
Description du marché
Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitiares sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — bioessais sur gammares.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat; pour présenter leur candidature, les candidats peuvent utiliser les formulaires DC 1 (lettre de candidature) et DC 2 (déclaration du candidat). Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur.
En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date fixée par ordre de service. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables annuellement. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: fonds propres de Saint-Etienne Métropole et subventions éventuelles de l'agence de l'eau Rhône Méditerrannée et Corse, de l'agence de l'eau Loire Bretagne, du département de la Loire et de la région Auvergne-Rhône-Alpes (uniquement sur les lots 1, 3 et 4).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-18
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.saint-etienne-metropole.fr — les documents de la consultation sont téléchargeables gratuitement, après une inscription préalable, sur notre profil acheteur: http://www.saint-etienne-metropole.fr — les candidats transmettent, avant la date et l'heure limite, leur offre selon les modalités et comportant les documents précisés dans le règlement de la consultation. Cet envoi se fait exclusivement par voie électronique par l'intermédiaire du profil acheteur, dans les conditions définies par le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Avant la signature du contrat, les candidats ont la possibilité d'introduire devant le tribunal administratif de Lyon un référé précontractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-1 et suivants du code de justice administrative. Une fois le contrat conclu, les candidats ont la possibilité d'introduire devant ce même tribunal un référé contractuel dans les conditions prévues par les articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Comme tout tiers au contrat, les candidats peuvent par ailleurs introduire un recours en contestation de la validité du contrat issu de la jurisprudence «Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 034-076782 (2019-02-13)
Avis d'attribution de marché (2019-06-28) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Saint-Étienne Métropole
Commune postale: Saint-Étienne
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent contrat concerne:
— la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais...”
Brève description
Le présent contrat concerne:
— la réalisation de prélèvements et d'analyse d'échantillons en rivière pour la détermination de la qualité de l'eau mais également le traitement de ces résultats d'analyse et l'aide à l'interprétation de ces résultats,
— la réalisation de prélèvements et d'analyses des eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration.
Territoire de Saint-Étienne Métropole. L'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande. Chaque accord-cadre sera attribué à un seul opérateur économique.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 276 862 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du...”
Description du marché
Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — prélèvements et analyses
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Description du marché:
“Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du...”
Description du marché
Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — traitement et aide à l'interprétation des résultats suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — traitement et aide à l'interprétation des résultats d'analyse de qualité de l'eau.
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Description du marché:
“Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du...”
Description du marché
Suivi de la qualité des eaux superficielles vis-à-vis des macro-polluants, des micro-polluants et des phytosanitaires sur les bassins versants du Gier, du Furan et de l'Ondaine/Lizeron — bioessais sur gammares.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 034-076782
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Prélèvements et analyses
Date de conclusion du contrat: 2019-06-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Carso-Lsehl
Adresse postale: 4 avenue Jean Moulin
Commune postale: Vénissieux
Code postal: 69200
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108667.20 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Transport et analyse d'échantillons d'eaux résiduaires et de boues de stations d'épuration” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurofins Hydrologie Centre-Est
Adresse postale: 2 rue Chanoine Ploton
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42000
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 027 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Traitement et aide à l'interprétation des résultats et traitement et aide à l'interprétation des résultats d'analyse de qualité de l'eau” Nom et adresse du contractant
Nom: Réalités Environnement
Adresse postale: BP 430 — 165 allée du Bief
Commune postale: Trévoux
Code postal: 01600
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 800 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Bioessais sur gammares
Nom et adresse du contractant
Nom: La drome laboratoires
Adresse postale: 37 avenue de Lautagne Valence
Commune postale: Valence
Code postal: 26000
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 108367.70 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Valeur hors TVA susceptible d'être sous-traitée à des tiers: EUR 67 068 💰
Brève description de la partie du contrat à sous-traiter: Fourniture de gammares, échantillonnages, analyses de toxicité et rapports
“— l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de...”
— l'accord-cadre sans minimum ni maximum est passé en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande,
— avis de marché: JOUE 2019/s 034-076782 du 18.2.2019; Avis nº 19-23639 au BOAMP,
— sous réserve du respect des secrets protégés par la loi, les contrats sont consultables au siège de Saint-Étienne Métropole, 2 avenue Grüner à Saint-Étienne durant les horaires d'ouvertures au public.
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Source: OJS 2019/S 126-308941 (2019-06-28)