Réparation de véhicules et fournitures de pièces détachées neuves, produits et accessoires divers pour véhicules légers et poids lourds

Pays de Montbéliard Agglomération

Le contrat court à compter de sa notification. Les prestations sont réglées par application des quantités aux prix du bordereau des prix unitaires, auxquels sera appliqué une remise proposée par le prestataire. Les prix sont ajustables annuellement par rapport au barème/catalogue du fournisseur. Aucune clause de garantie financière n'est prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-05-24. L'appel d'offres a été publié le 2019-04-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Pays de Montbéliard Agglomération

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Franche-Comté › Doubs

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-04-23	Avis de marché
2019-08-12	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-04-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦
Pneus pour voitures 📦
Lubrifiants 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Doubs 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Pays de Montbéliard Agglomération
Adresse postale: 8 avenue des Alliés
Code postal: 25208
Commune postale: Montbéliard Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.agglo-montbeliard.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 381318888 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-04-23 📅
Date limite de soumission: 2019-05-24 📅
Date de publication: 2019-04-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 082-194582
Numéro JO-S: 82
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour véhicules légers
Numéro du lot: 01
Brève description:

Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour Vl.

Durée de l'accord: 48 mois
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour véhicules poids lourds
Numéro du lot: 02
Brève description:

Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour Pl.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Réparation et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Vl Peugeot
Numéro du lot: 03
Brève description:

Réparation et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Vl Peugeot.

Intitulé du lot: Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Renault
Numéro du lot: 04
Brève description:

Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Renault.

Intitulé du lot: Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes
Numéro du lot: 05
Brève description:

Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour Pl Mercedes.

Intitulé du lot: Fourniture de pneumatiques
Numéro du lot: 06
Brève description: Fourniture de pneumatiques.
Intitulé du lot: Fourniture de lubrifiants
Numéro du lot: 07
Brève description: Fourniture de lubrifiants.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— indication des systèmes de gestion et de suivi de la chaîne d'approvisionnement que le candidat pourra mettre en œuvre lors de l'exécution du contrat,

— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20.0
Critère de qualité (nom): Garantie
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 30.0
Critère de qualité (pondération): 50.0

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006564700014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidatures peut être présentée sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) joint au DCE. Le service DUME électronique est également proposé. Elle est analysée conformément aux disposition du Règlement de consultation (RC). Les dépôts de plis doivent être impérativement dématérialisés sur le profil acheteur de PMA (http://marches-publics.info). Les modalités de transmission des plis électroniques et de la copie de sauvegarde sont précisées au RC. La signature électronique n'est pas imposée pour cette consultation sous réserve de mentions précisées au RC.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr 📧
Fax: +33 381826001 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 082-194582 (2019-04-23)

Avis d'attribution de marché (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le contrat court à compter de sa notification. Les prestations sont réglées par application des quantités aux prix du bordereau des prix unitaires, auxquels sera appliqué une remise proposée par le prestataire. Les prix sont ajustables annuellement par rapport au barème/catalogue du fournisseur. Aucune clause de garantie financière n'est prévue délai global de paiement des prestations de 30 jours.

Valeur totale du marché: 54325.04 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Montbeliard Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date de publication: 2019-08-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 157-387262
Se réfère à l'avis: 2019/S 082-194582
Numéro JO-S: 157

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pièces détachées neuves adaptables, produits et accessoires divers pour…

… VL.

… PL.

Intitulé du lot: Réparation et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour VL Peugeot
Brève description:

Réparation et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour VL Peugeot.

Intitulé du lot: Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour PL Renault
Brève description:

Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour PL Renault.

Intitulé du lot: Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour PL Mercedes
Brève description:

Réparations et fourniture de pièces détachées neuves d'origine, produits et accessoires divers pour PL Mercedes.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-31 📅
Nom: HBM poids lourds et utilitaires
Adresse postale: ZA Les Guinnottes
Commune postale: Héricourt
Code postal: 70400
Pays: France 🇫🇷
Haute-Saône 🏙️
Valeur totale du marché: 4288.40 EUR 💰
Nom: Bourlier Montbeliard
Adresse postale: 4 rue des Bouquieres
Commune postale: Exincourt
Code postal: 25400
Pays: Doubs 🏙️
Valeur totale du marché: 36786.28 EUR 💰
Nom: La maison du pneu Mariotte
Adresse postale: 2 rue Maginot
Commune postale: Luxeuil-les-Bains
Code postal: 70300
Valeur totale du marché: 13077.24 EUR 💰
Adresse postale: ZA les Guinnottes
Valeur totale du marché: 173.12 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
4

Référence
Informations complémentaires
Les montants des marchés sont pour une durée de 4 ans.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 157-387262 (2019-08-12)

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