Réalisation de mesures qualité, d'enquêtes et de comptages de charge sur des services de transport de la Régie Ligne d'Azur et de la Métropole Nice Côte d'Azur

Régie Ligne d'Azur

Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire extérieur la réalisation d'enquêtes pour le compte de la Direction transport de la Métropole Nice Côte d'Azur (DTNCA) et de la Régie des transports Ligne d'Azur (RLA).

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-07 Avis de marché
2019-10-15 Informations complémentaires
2020-05-10 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: RLA — Centre opérationnel du Tramway, 2 avenue Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 493165252 📞
Courrier électronique: vincent.vanprooijen@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493887214 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: https://lignesdazur.com 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏

Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Métropole Nice Côte d'Azur
Adresse postale: Direction technique transport Nice Côte d'Azur Arenas
Commune postale: Nice

Pouvoir adjudicateur
Code postal: 06364
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
URL: http://www.nicecotedazur.org 🌏
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏
Communication (participation)
Nom: Régie Ligne d'Azur
Adresse postale: 2 boulevard Henri Sappia
Commune postale: Nice
Code postal: 06100
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@lignesdazur.fr 📧
Fax: +33 493165504 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de mesures qualité, d'enquêtes et de comptages de charge sur des services de transport de la Régie Ligne d'Azur et de la Métropole Nice Côte d'Azur”
Produits/services: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire extérieur la réalisation d'enquêtes pour le compte de la Direction transport de la Métropole Nice...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 590 000 💰

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de réalisation d'enquêtes 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire extérieur la réalisation d'enquêtes pour le compte de la Direction transport de la Métropole Nice...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“À chaque date d'anniversaire, le présent marché pourra faire l'objet de 3 reconductions d'une durée de 12 mois chacune.”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— DC1 dans sa version mise à jour ou équivalent intégralement complétée. En cas de groupement, la lettre de candidature doit être unique pour l'ensemble des...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat (global ou uniquement celui du domaine d'activité qui fait l'objet du marché) des 3 derniers...”    Afficher plus
Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Avance: une avance peut être accordée dans les conditions des articles R. 2191-3 et suivants du CCP. Retenue de garantie: il ne sera pas appliqué de retenue...”    Afficher plus
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“L'offre sera présentée par un seul candidat ou par un groupement d'entreprises. En cas de groupement, la forme souhaitée par la Régie Ligne d'Azur est un...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure négociée avec mise en concurrence préalable
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-22 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Une convention de groupement de commandes a été passée entre la Régie Ligne d'Azur et la Métropole Nice Côte d'Azur relative au marché, objet de la...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
URL: http://nice.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
URL: http://lannuaire.service-public.fr/services_locaux/provence-alpes-cote-d-azur/bouches-du-rhone/prefecture-13203-01.html 🌏
Source: OJS 2019/S 196-477096 (2019-10-07)
Informations complémentaires (2019-10-15)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet de confier à un prestataire extérieur la réalisation d'enquêtes pour le compte de la Direction transport Nice Côte d'Azur...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 196-477096

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-22 📅
Nouvelle valeur
Date: 2019-10-23 📅
Source: OJS 2019/S 201-489841 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-05-10)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Région: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
URL: http://www.lignesdazur.com 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation de mesures qualité, d'enquêtes et de comptage de charge sur des services de transport de la Régie Ligne d'Azur et de la métropole Nice Côte d'Azur”
Brève description:
“Prestations de mesures qualité, d'enquêtes et de comptage de charge pour la Régie Ligne d'Azur et la métropole Nice Côte d'Azur”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 326 404 💰
Description
Lieu d'exécution: Provence-Alpes-Côte d’Azur 🏙️
Description du marché: Réalisation de mesures qualité, d'enquêtes et de comptage de charge.

Procédure
Type de procédure
Procédure concurrentielle avec négociation
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 196-477096

Attribution du marché

1️⃣
Titre:
“Réalisation de mesures de la qualité, d'enquêtes et de comptage de charge sur des services de transport de la Régie Ligne d'Azur et la métropole Nice Côte d'Azur”    Afficher plus
Date de conclusion du contrat: 2020-05-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Scat
Commune postale: Saint-Genis Laval
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône-Alpes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 334 123 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 326 404 💰

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Commune postale: Nice
Source: OJS 2020/S 093-222605 (2020-05-10)