Réalisation de caveaux et columbariums — travaux connexes dans les cimetières de Rognac

Commune de Rognac

Réalisation de caveaux et columbariums — travaux connexes dans les cimetières de Rognac. Marché alloti en 3 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-08-12.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Stradal
• Technofrance

Qui ?

• Commune de Rognac

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Bouches-du-Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-08-12	Avis de marché
2020-01-03	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-08-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'entretien de cimetières
Numéro de référence: 2019/36
Brève description:

Réalisation de caveaux et columbariums — travaux connexes dans les cimetières de Rognac. Marché alloti en 3 lots.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'entretien de cimetières 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'entretien de cimetières 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Rognac
Adresse postale: 1 place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 13655
Commune postale: Rognac
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-rognac.fr 🌏
Courrier électronique: commandepublique@mairie-rognac.fr 📧
Téléphone: +33 442877600 📞
Fax: +33 442877626 📠
URL des documents: http://www.ville-rognac.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-12 📅
Date limite de soumission: 2019-09-12 📅
Date de publication: 2019-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 156-384182
Numéro JO-S: 156
Informations complémentaires

Le montant total annuel du lot nº 1 est estimé à 60 000 EUR HT. Ce qui fait un montant total sur 4 ans de 240 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 400 000 EUR 💰
Informations sur les lots:

— lot nº 1: construction de caveaux 3 et 6 places,

— lot nº 2: construction de trentenaire en pleine terre,

— lot nº 3: construction de columbarium.

Intitulé du lot: Construction de caveaux 3 et 6 places
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le montant total annuel du lot nº 1 est estimé à 60 000 EUR HT. Ce qui fait un montant total sur 4 ans de 240 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Marché reconduit 3 fois
Informations complémentaires:

Le montant total annuel du lot nº 1 est estimé à 60 000 EUR HT. Ce qui fait un montant total sur 4 ans de 240 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Construction de trentenaire en pleine terre
Numéro du lot: 2
Brève description:

Le montant total annuel du lot nº 3 est estimé à 16 000 EUR HT. Ce qui fait un montant total sur 4 ans de 64 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 64 000 EUR 💰
Description des renouvellements: Marché reconduit 3 fois.
Informations complémentaires:

Le montant total annuel du lot nº 3 est estimé à 16 000 EUR HT. Ce qui fait un montant total sur 4 ans de 64 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Construction de columbarium
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le montant total annuel du lot nº 3 est estimé à 24 000 EUR HT. Ce qui fait un montant total sur 4 ans de 96 000 EUR HT.

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Le montant total annuel du lot nº 3 est estimé à 24 000 EUR HT. Ce qui fait un montant total sur 4 ans de 96 000 EUR HT.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat,

— liste des travaux exécutés au cours des 5 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les plus importants (montant, époque, lieu d'exécution, s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés à bonne fin).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130081900128
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.ville-rognac.fr 🌏
URL des documents: http://www.ville-rognac.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.ville-rognac.fr — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé usb) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 2019/36. Une visite sur site est obligatoire. L'offre d'un candidat qui n'a pas effectué cette visite sera déclarée irrégulière. Les conditions de visites sont les suivantes: les conditions de visite sont les suivantes: un rendez-vous doit être pris préalablement. Visite effectuée par M. Varlez Alexandre. Contact: avarlez@mairie-rognac.fr

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximum de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2019/S 156-384182 (2019-08-12)

Avis d'attribution de marché (2020-01-03)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Réalisation de caveaux et columbariums — travaux connexes dans les cimetières de Rognac, marché alloti en 3 lots.

Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-03 📅
Date de publication: 2020-01-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 004-004088
Se réfère à l'avis: 2019/S 156-384182
Numéro JO-S: 4

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Construction de Columbarium

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Stradal
Adresse postale: ZAC les Mourgues
Commune postale: Saint-Gilles
Code postal: 30800
Pays: France 🇫🇷
Gard 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
64 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Nom: Technofrance
Adresse postale: lieu dit Sous la Côte — ZA
Commune postale: Poncin
Code postal: 01450
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Requête en référé précontractuel au titre des dispositions de l'article L. 551-1 du code de justice administrative à compter de la date de notification du rejet de la candidature ou de l'offre jusqu'à la date de signature du marché. Recours en annulation de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre dans un délai maximal de 2 mois à compter de sa notification. Ces recours devront être exercés devant le tribunal administratif de Marseille, auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus.

Source: OJS 2020/S 004-004088 (2020-01-03)

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