Réalisation d'évaluations énergétiques, environnementales et économiques de bâtiments neufs et de variantes (bâtiments résidentiel, de bureau et d'enseignement primaire et secondaire)
Ministère de l'écologie
Le présent marché a pour objet la réalisation d'évaluations énergétiques, environnementales et économiques de bâtiments neufs et de variantes (bâtiments résidentiel, de bureau et d'enseignement primaire et secondaire). Les résultats de ces études permettront d'élaborer les exigences de la réglementation énergétique et environnementale des bâtiments neufs (Re2020).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • ABM Energie Conseil
- • AIA Environnement
- • Bastide Bondoux
- • Insitu-A
- • Izuba Énergies
- • LBM Energie
- • Novasirhe
- • Pouget Consultants
- • Tribu Énergie
- • Untec Services
- • Services d'ingénierie › Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction
- • Services d'études de marchés › Services d'études
- • Services divers aux entreprises et services connexes › Services divers aux entreprises
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-09 | Avis de marché |
| 2020-02-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises
Numéro de référence: 2019-21-QC_evaluation
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'écologie
Adresse postale: Dgaln
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cohesion-territoires.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 140819134 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428674
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pilotage de la réalisation d'évaluations énergétiques, environnementales et économiques de bâtiments (accompagnement, vérification, compilation)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Intitulé du lot: Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — maisons individuelles ou accolées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Numéro du lot: 3
Brève description:
Numéro du lot: 4
Brève description:
Numéro du lot: 5
Brève description:
Numéro du lot: 6
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 176-428674 (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services divers aux entreprises
Numéro de référence: 2019-21-QC_evaluation
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation d'évaluations énergétiques, environnementales et économiques de bâtiments neufs et de variantes (bâtiments résidentiel, de bureau et d'enseignement primaire et secondaire). Les résultats de ces études permettront d'élaborer les exigences de la réglementation énergétique et environnementale des bâtiments neufs (Re2020).
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services divers aux entreprises 📦
Code CPV supplémentaire: Services divers aux entreprises 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hauts-de-Seine 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de l'écologie
Adresse postale: Dgaln
Code postal: 92055
Commune postale: La Défense Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.cohesion-territoires.gouv.fr 🌏
Courrier électronique: pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr 📧
Fax: +33 140819134 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-18 📅
Date de publication: 2019-09-12 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 176-428674
Numéro JO-S: 176
Informations complémentaires
Le marché s'exécute à prix mixte:
— à prix global et forfaitaire pour la réalisation des prestations décrites à l'article 4 du CCP [sauf articles 4.1.7 (lot 1), 4.2.6 (lot 2 à 5) et 4.3.7 (lot 6)] et au point I de l'annexe financière,
— à prix unitaires pour les prestations supplémentaires [(articles 4.1.7 (lot 1), 4.2.6 (lot 2 à 5) et 4.3.7 (lot 6) du CCP et point II de l'annexe financière]. Ces dernières prestations s'exécutent par l'émission de bons de commande, sans montant minimum, et sans montant maximum. Ressources propres du budget État du ministère.
Délai maximum de paiement à 30 jours. Possibilité de versement d'une avance selon les modalités prévues dans le CCP.
Modalités de dépôt de l'offre dématérialisée sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) précisées dans le règlement de la consultation.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 6
Informations sur les lots: Néant.
Intitulé du lot: Pilotage de la réalisation d'évaluations énergétiques, environnementales et économiques de bâtiments (accompagnement, vérification, compilation)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Pilotage de la réalisation d'évaluations énergétiques, environnementales et économiques de bâtiments (accompagnement, vérification, compilation).
Durée de l'accord: 24 mois Intitulé du lot: Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — maisons individuelles ou accolées
Numéro du lot: 2
Brève description:
Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — maisons individuelles ou accolées.
Intitulé du lot: Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — bâtiments collectifs d'habitation
Numéro du lot: 3
Brève description:
Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — bâtiments collectifs d'habitation
Intitulé du lot: Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — bâtiments à usage de bureau
Numéro du lot: 4
Brève description:
Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — bâtiments à usage de bureau.
Intitulé du lot: Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire
Numéro du lot: 5
Brève description:
Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — bâtiments d'enseignement primaire ou secondaire.
Intitulé du lot: Réalisation du chiffrage économique des coûts d'investissement, d'exploitation et de maintenance de bâtiments neufs et de leurs variantes
Numéro du lot: 6
Brève description:
Réalisation du chiffrage économique des coûts d'investissement, d'exploitation et de maintenance de bâtiments neufs et de leurs variantes.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les candidats sont appréciées au regard des références, capacités, compétences dans les domaines objet du marché, des moyens humains et matériels, et des certifications.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 11:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Le marché s'exécute à prix mixte:
— à prix global et forfaitaire pour la réalisation des prestations décrites à l'article 4 du CCP [sauf articles 4.1.7 (lot 1), 4.2.6 (lot 2 à 5) et 4.3.7 (lot 6)] et au point I de l'annexe financière,
— à prix unitaires pour les prestations supplémentaires [(articles 4.1.7 (lot 1), 4.2.6 (lot 2 à 5) et 4.3.7 (lot 6) du CCP et point II de l'annexe financière]. Ces dernières prestations s'exécutent par l'émission de bons de commande, sans montant minimum, et sans montant maximum. Ressources propres du budget État du ministère.
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Délai maximum de paiement à 30 jours. Possibilité de versement d'une avance selon les modalités prévues dans le CCP.
Modalités de dépôt de l'offre dématérialisée sur la Plate-forme des achats de l'État (PLACE) précisées dans le règlement de la consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Adresse postale: 2-4 boulevard de l'Hautil — BP 30322
Commune postale: Cergy-Pontoise Cedex
Code postal: 95027
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-cergy-pontoise@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://cergy-pontoise.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 176-428674 (2019-09-09)
Avis d'attribution de marché (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 611 370 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072834
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-428674
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la compréhension de la mission et de ses enjeux, ainsi que de la qualité de la proposition et de la méthodologie pour répondre à l'ensemble des prestations atte
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipe dédiée: composition et organisation, compétences et expériences des intervenants dans la réalisation de missions similaires
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable dans l'exécution du marché, appréciée au regard de la note présentée par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipe dédiée: composition et organisation, compétences et expériences des intervenants dans la réalisation d'études similaires
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la compréhension de la mission et de ses enjeux, ainsi que de la qualité de la proposition et de la méthodologie pour répondre à l'ensemble des prestations at
Critère de qualité (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: Tribu Energie
Adresse postale: 140/142, rue de Chevaleret
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.tribu-energie.fr/ 🌏
Nom: Novasirhe
Adresse postale: 3 avenue de l'Opéra
Code postal: 75001
Adresse Internet: http://www.novasirhe.com 🌏
Nom: Izuba Énergies
Adresse postale: Ecoparc de Fabrègues, 35 rue Giné
Commune postale: Fabrègues
Code postal: 34690
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.izuba.fr 🌏
Nom: Bastide Bondoux
Adresse postale: 4 route des Troques
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.bastide-bondoux.fr 🌏
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
Nom: ABM Energie Conseil
Adresse postale: 20 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: La Salvetat-Saint-Gilles
Code postal: 31880
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Pouget Consultants
Adresse postale: 81 rue Marcadet
Code postal: 75018
Nom: Insitu-A
Adresse postale: 99 rue Pierre Semard
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 140-142 rue du Chevaleret
Valeur totale du marché: 118 400 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.pouget-consultants.eu/ 🌏
Nom: Insitu-a
Valeur totale du marché: 87 975 EUR 💰
Nom: AIA Environnement
Adresse postale: 23 rue de Cronstadt
Code postal: 75015
Nom: LBM Energie
Adresse postale: Parc Gironde Synergies, ZA Les Pins
Commune postale: Saint-Aubin-de-Blaye
Code postal: 33820
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 100 600 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.aialifedesigners.fr/ 🌏
Nom: Izuba énergies
Valeur totale du marché: 108 250 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Untec Services
Adresse postale: 8 avenue Percier
Code postal: 75008
Adresse Internet: http://www.untec.com 🌏
Valeur totale du marché: 109 145 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd. de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2020/S 031-072834 (2020-02-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation d'évaluations énergétiques, environnementales et économiques de bâtiments neufs et de variantes (bâtiments résidentiel, de bureau et d'enseignement primaire et secondaire). Les résultats de ces études permettront d'élaborer les exigences de la réglementation énergétique et environnementale des bâtiments neufs (RE2020).
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-10 📅
Date de publication: 2020-02-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 031-072834
Se réfère à l'avis: 2019/S 176-428674
Numéro JO-S: 31
Informations complémentaires
Le présent avis d'attribution vaut mesure de publicité pour les opérateurs économiques évincés de la conclusion du contrat, qui disposent de 2 mois à compter de la publication du présent avis pour en contester la validité auprès du tribunal administratif compétent. Le contrat, expurgé des éléments portant atteinte au secret en matière industrielle et commerciale (notamment proposition du titulaire), est disponible sur demande à l'adresse suivante: pole-commande-publique@developpement-durable.gouv.fr
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Réalisation d'évaluations énergétiques et environnementales de bâtiments neufs et de leurs variantes — bâtiments collectifs d'habitation.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la compréhension de la mission et de ses enjeux, ainsi que de la qualité de la proposition et de la méthodologie pour répondre à l'ensemble des prestations atte
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipe dédiée: composition et organisation, compétences et expériences des intervenants dans la réalisation de missions similaires
Critère de qualité (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Prise en compte du développement durable dans l'exécution du marché, appréciée au regard de la note présentée par le soumissionnaire
Critère de qualité (pondération): 5
Prix (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Équipe dédiée: composition et organisation, compétences et expériences des intervenants dans la réalisation d'études similaires
Prix (pondération): 35
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard de la compréhension de la mission et de ses enjeux, ainsi que de la qualité de la proposition et de la méthodologie pour répondre à l'ensemble des prestations at
Critère de qualité (pondération): 25
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-19 📅
Nom: Tribu Energie
Adresse postale: 140/142, rue de Chevaleret
Commune postale: Paris
Code postal: 75013
Pays: France 🇫🇷
Paris 🏙️
Adresse Internet: http://www.tribu-energie.fr/ 🌏
Nom: Novasirhe
Adresse postale: 3 avenue de l'Opéra
Code postal: 75001
Adresse Internet: http://www.novasirhe.com 🌏
Nom: Izuba Énergies
Adresse postale: Ecoparc de Fabrègues, 35 rue Giné
Commune postale: Fabrègues
Code postal: 34690
Pays: Hérault 🏙️
Adresse Internet: http://www.izuba.fr 🌏
Nom: Bastide Bondoux
Adresse postale: 4 route des Troques
Commune postale: Chaponost
Code postal: 69630
Pays: Rhône 🏙️
Adresse Internet: http://www.bastide-bondoux.fr 🌏
Valeur totale du marché: 87 000 EUR 💰
Nom: ABM Energie Conseil
Adresse postale: 20 avenue Léonard de Vinci
Commune postale: La Salvetat-Saint-Gilles
Code postal: 31880
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Nom: Pouget Consultants
Adresse postale: 81 rue Marcadet
Code postal: 75018
Nom: Insitu-A
Adresse postale: 99 rue Pierre Semard
Commune postale: Châtillon
Code postal: 92320
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 140-142 rue du Chevaleret
Valeur totale du marché: 118 400 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.pouget-consultants.eu/ 🌏
Nom: Insitu-a
Valeur totale du marché: 87 975 EUR 💰
Nom: AIA Environnement
Adresse postale: 23 rue de Cronstadt
Code postal: 75015
Nom: LBM Energie
Adresse postale: Parc Gironde Synergies, ZA Les Pins
Commune postale: Saint-Aubin-de-Blaye
Code postal: 33820
Pays: Gironde 🏙️
Valeur totale du marché: 100 600 EUR 💰
Adresse Internet: http://www.aialifedesigners.fr/ 🌏
Nom: Izuba énergies
Valeur totale du marché: 108 250 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Nom: Untec Services
Adresse postale: 8 avenue Percier
Code postal: 75008
Adresse Internet: http://www.untec.com 🌏
Valeur totale du marché: 109 145 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
5
2
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 2-4 bd. de l'Hautil — BP 30322
Source: OJS 2020/S 031-072834 (2020-02-10)
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- Services d'organisation économique
- Services de contrôle des stocks
- Services de gestion d'immeubles et d'installations (4)
- Services de gestion de bibliothèque (6)
- Services de gestion des contrats (2)
- Services de réception (3)
- Services de scanning et services de facturation (3)
- Services de voyages d'affaires (2)