Les études de circulation ont pour objectif de répondre à des questionnements sur un périmètre local en allant jusqu'à la commune et en intégrant tous les modes de déplacements.
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
La présente consultation concerne également la conclusion d'un 1 marché subséquent conclu avec un titulaire unique parmi les opérateurs sélectionnés pour l'accord-cadre, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et pour un maximum de 100 000 EUR HT annuel.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-27.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Réalisation d'études de circulation tous modes sur le territoire de Nantes Métropole (accord-cadre et marché subséquent 1)
19-27070”
Produits/services: Services de conseil en matière de systèmes de transport📦
Brève description:
“Les études de circulation ont pour objectif de répondre à des questionnements sur un périmètre local en allant jusqu'à la commune et en intégrant tous les...”
Brève description
Les études de circulation ont pour objectif de répondre à des questionnements sur un périmètre local en allant jusqu'à la commune et en intégrant tous les modes de déplacements.
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
La présente consultation concerne également la conclusion d'un 1 marché subséquent conclu avec un titulaire unique parmi les opérateurs sélectionnés pour l'accord-cadre, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et pour un maximum de 100 000 EUR HT annuel.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services de santé et de sécurité📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché:
“Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum)...”
Description du marché
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres.
La présente consultation concerne également la conclusion d'un 1 marché subséquent conclu avec un titulaire unique parmi les opérateurs sélectionnés pour l'accord-cadre, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et pour un maximum de 100 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans. Il pourra être reconduit 1 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.
La durée du marché...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période de 2 ans. Il pourra être reconduit 1 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans.
La durée du marché subséquent nº 1 (marché à bons de commande) est de 2 ans Il pourra être reconduit 1 fois, dans les mêmes termes, pour une période de 2 ans, dans les limites de la durée de l'accord-cadre.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière,...”
Liste et brève description des conditions
Les critères intervenant pour la sélection des candidatures sont: aptitude à exercer l'activité professionnelle, capacité économique et financière, capacités techniques et professionnelles.
Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise: lettre de candidature (imprimé DC1) que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 3
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-27
12:00 📅
“Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à...”
Les réponses des opérateurs économiques doivent être obligatoirement transmises par voie dématérialisée, c'est à dire déposées sur le profil acheteur à l'adresse suivante: https://marchespublics.nantesmetropole.fr/
Toute candidature ou offre déposée sous format papier, sera considérée irrégulière.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — BP 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta.nantes@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 104-252471 (2019-05-27)
Avis d'attribution de marché (2019-10-30) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Les études de circulation ont pour objectif de répondre à des questionnements sur un périmètre local en allant jusqu'à la commune et en intégrant tous les...”
Brève description
Les études de circulation ont pour objectif de répondre à des questionnements sur un périmètre local en allant jusqu'à la commune et en intégrant tous les modes de déplacements. Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. La présente consultation concerne également la conclusion d'un premier marché subséquent conclu avec un titulaire unique parmi les opérateurs sélectionnés pour l'accord-cadre, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et pour un maximum de 100 000 EUR HT annuel.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 100 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum)...”
Description du marché
Le présent accord-cadre fait l'objet d'un lot unique. Il s'agit d'un accord-cadre sans minimum et sans maximum conclu avec plusieurs titulaires (3 maximum) sous réserve d'un nombre suffisant d'offres. La présente consultation concerne également la conclusion d'un premier marché subséquent conclu avec un titulaire unique parmi les opérateurs sélectionnés pour l'accord-cadre, sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande, sans minimum et pour un maximum de 100 000 EUR HT annuel.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 104-252471
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-10-29 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nom et adresse du contractant
Nom:
“(Attributaire 1: Systra) (attributaire 2: Explain/Segic/Itec) (attributaire 3: Arcadis/Alyce)”
Commune postale: Paris
Pays: France 🇫🇷
Région: Ile-de-France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
“Section V: attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme au montant total maximum du...”
Section V: attribution du marché.
La date indiquée est celle de la notification du marché.
Le montant indiqué s'entend comme au montant total maximum du marché subséquent à bons de commande.
Modalités de consultation du marché auprès de: Nantes Metropole, direction de la commande publique — service des marchés, 29 rue de Strasbourg, 44094 Nantes Cedex 1.
Ouvert de 8:30 à 12:30 et de 13:30 à 17:30. Date de signature du marché: 18.10.2019.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'île Gloriette, BP 24111
Source: OJS 2019/S 212-520501 (2019-10-30)