La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres pour la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon de ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique.
Les commandes sont centralisées par la direction des affaires culturelles.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-18.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de mise à disposition de ressources numériques pour les bibliothèques et médiathèques de la ville de Toulon
Aoopsv resources numériques”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres pour la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres pour la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon de ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique.
Les commandes sont centralisées par la direction des affaires culturelles.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autoformation en ligne: langues étrangères dont français langues étrangères
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Produits/services supplémentaires: Services de fourniture de données📦
Produits/services supplémentaires: Services de bases de données📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“— montant minimum biennal: 2 500 EUR TTC,
— montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 12
Prix (pondération): 08
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 150 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Informations sur les options
Options ✅
Description des options: Des clause de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autoformation en ligne: soutien scolaire et remise à niveau
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 5 000 EUR TTC,
— montant biennal maximum: 40 000 EUR TTC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 370 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autoformation en ligne: développement personnel
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 2 500 EUR TTC,
— montant biennal maximum: 20 000 EUR TTC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 984 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Autoformation en ligne: informatique et multimédia
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 9 984 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Musique en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 7 000 EUR TTC,
— montant biennal maximum: 56 000 EUR TTC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 25 400 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vidéo en ligne
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 10 000 EUR TTC,
— montant biennal maximum: 80 000 EUR TTC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 28 690 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres numériques via le dispositif PNB
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 4 000 EUR TTC,
— montant biennal maximum: 32 000 EUR TTC.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 700 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-22
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2021.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — Par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur.
Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures.
Concernant les 7 lots: les prestations objets des marchés sont rémunérées en application aux quantités réellement exécutées des prix unitaires et forfaitaires figurant au bordereau des prix unitaires et forfaitaires du lot considéré.
Concernant le lot nº 7: fourniture de livres numériques, le titulaire doit se conformer à la loi nº 2011-590 du 26.5.2011 relative au prix du livre numérique et décret d'application nº 2011-1499 du 10.11.2011.
L'éditeur fixe un même prix de vente pour tous les revendeurs, qu'ils opèrent depuis la France ou depuis l'étranger.
Les prix sont révisables.
Les marchés sont conclus pour une durée ferme de 2 ans. Il n'est pas prévu le versement d'une avance.
Les marchés seront attribués sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée:
— valeur technique notée sur 12 points,
— prix noté sur 8 points.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L.551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat,
— un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 181-440912 (2019-09-16)
Avis d'attribution de marché (2020-01-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Avenue de la République, CS 71407
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres pour la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon...”
Brève description
La présente consultation a pour objet de conclure des accords-cadres pour la mise en place sur le portail du réseau des bibliothèques de la ville de Toulon de ressources numériques en ligne en direction des usagers des bibliothèques et médiathèques de son réseau de lecture publique. Les commandes sont centralisées par la direction des affaires culturelles.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 88805.24 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“— montant minimum biennal: 2 500 EUR (TTC),
— montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).” Informations sur les options
Description des options: Des clauses de réexamen sont prévues à l'article 7 du CCAP.
Description
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 5 000 EUR (TTC),
— montant biennal maximum: 40 000 EUR (TTC).”
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 7 000 EUR (TTC),
— montant biennal maximum: 56 000 EUR (TTC).”
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 10 000 EUR (TTC),
— montant biennal maximum: 80 000 EUR (TTC).”
Description du marché:
“— montant biennal minimum: 4 000 EUR (TTC),
— montant biennal maximum: 32 000 EUR (TTC).”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 181-440912
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Autoformation en ligne: langues étrangères dont français langues étrangères
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: P&S international
Adresse postale: 3 square Emmanuel Chabrier
Commune postale: Paris
Code postal: 75017
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 591 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Autoformation en ligne: soutien scolaire et remise à niveau
Nom et adresse du contractant
Nom: Learnorama
Adresse postale: 91 rue du Faubourg-Saint-Honoré
Code postal: 75008
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 290 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Autoformation en ligne: développement personnel
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 290 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Autoformation en ligne: informatique et multimédia
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 290 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Musique en ligne
Nom et adresse du contractant
Nom: Cvs
Adresse postale: 6-8 rue Gaston Lauriau
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93100
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 580 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Vidéo en ligne
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: ARTE France développement
Adresse postale: 8 rue Marceau
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92787
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 37764.24 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Livres numériques via le dispositif PNB
Nom et adresse du contractant
Nom: Book in diffusion
Adresse postale: 22 rue des Prés Hays
Commune postale: Verson
Code postal: 14790
Région: Calvados 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4 000 💰
— montant total = somme lots 1 à 7 (soit 88 805,24 EUR HT),
— mini/max annuels:
—— lots 1, 3, 4 : 2 500/20 000 EUR (TTC),
—— lot 2 : 5 000/40 000 EUR (TTC),
—— lot 5 : 7 000/56 000 EUR (TTC),
—— lot 6 : 10 000/80 000 EUR (TTC),
— lot 7 : 4 000/32 000 EUR (TTC),
— critères d'attribution commun aux 7 lots:
—— valeur technique 12/12,
—— prix 8/8.
Dossier consultable selon modalités arrêt Tarn-et-Garonne (CEASS 4/4/14 nº 358994) après RDV pris auprès du directeur de la commande publique de Toulon, par courriel uniquement (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous-réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Consultation dans les locaux de la direction de la commande publique au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon (avenue de la République, Toulon). Marchés signés le 14.1.2020 et notifiés:
— les lots 1, 2, 5, 6 et 7: 15.1.2020,
— lot 3: 16.1.2020,
— lot 4: 17.1.2020.
Données essentielles disponibles sur le profil acheteur de Toulon.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Place Félix Baret, CS 80001
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé pré contractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat,
— 1 recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 016-034205 (2020-01-17)