Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de certification en anglais TOEIC pour l'Université Clermont Auvergne
2019DAC0129L00”
Produits/services: Services de certification📦
Brève description:
“Prestations de certification en anglais TOEIC pour l'Université Clermont Auvergne.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'enseignement et de formation📦
Lieu d'exécution: Auvergne🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Tous sites de l'Université Clermont Auvergne.
Description du marché:
“Prestations de certification en anglais TOEIC pour l'Université Clermont Auvergne.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Modalités de commandes et d'organisation de sessions
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 12 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-15
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-15
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Clermont-Ferrand.
Informations complémentaires Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
URL: http://clermont-ferrand.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Le tribunal administratif peut également être saisi par l'application informatique Télérecours citoyens accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 202-491535 (2019-10-15)
Avis d'attribution de marché (2020-01-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Université Clermont-Auvergne
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Prestations de certification en anglais TOEIC pour l'Université Clermont-Auvergne
2019DAC0129L00”
Brève description:
“Prestations de certification en anglais TOEIC pour l'université Clermont-Auvergne”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 240 000 💰
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Tous sites de l'Université Clermont-Auvergne.
Description du marché:
“Prestations de certification en anglais TOEIC pour l'Université Clermont-Auvergne.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 202-491535
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019DAC0129L00
Titre:
“Prestations de certification en anglais TOEIC pour l'Université Clermont-Auvergne”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: ETS Global BV
Adresse postale: 43 rue Taitbout
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Pays: France 🇫🇷
Région: Paris🏙️
URL: http://Etsglobal.org🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 240 000 💰
Source: OJS 2020/S 009-017727 (2020-01-13)