Organisation des séjours de vacances

Avis de marché (2019-12-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services récréatifs, culturels et sportifs
Numéro de référence: 2019_063
Brève description:
“Organisation des séjours de vacances.”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Code CPV supplémentaire: Services récréatifs, culturels et sportifs 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Saint-Denis 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Noisy-Le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville — place de la Libération — BP 49
Code postal: 93160
Commune postale: Noisy-le-Grand
Contact
Adresse Internet: http://www.noisylegrand.fr 🌏
Courrier électronique: service.commande.publique@ville-noisylegrand.fr 📧
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357410&orgAcronyme=e9l 🌏
URL pour la participation: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357410&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-26 📅
Date limite de soumission: 2020-01-30 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620780
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

“Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons...”    Afficher plus

Objet
Champ d'application du marché
Informations sur les lots:
“Néant.”
Intitulé du lot: Ski alpin pour les 4/11 ans
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Ski alpin pour les 4/11 ans.”
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Ski alpin ou surf pour les 11/14 ans
Numéro du lot: 2
Brève description:
“Ski alpin ou surf pour les 11/14 ans.”
Intitulé du lot: Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans
Numéro du lot: 3
Brève description:
“Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans”
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Multi-glisses pour les 6/11 ans
Numéro du lot: 4
Brève description:
“Multi-glisses pour les 6/11 ans.”
Intitulé du lot: Ma première colo pour les 4/8 ans
Numéro du lot: 5
Brève description:
“Ma première colo pour les 4/8 ans.”
Intitulé du lot: Multi-Activités pour les 6/11ans
Numéro du lot: 6
Brève description:
“Multi-activités pour les 6/11ans.”
Intitulé du lot: Séjour linguistique en collège pour les 12/14 ans
Numéro du lot: 7
Brève description:
“Séjour linguistique en collège pour les 12/14 ans.”
Intitulé du lot: Visite d'une ville européenne pour les 15/17 ans
Numéro du lot: 8
Brève description:
“Visite d'une ville européenne pour les 15/17 ans.”
Intitulé du lot: Campagne ou bord de mer «ma première colo» pour les 4/8 ans (juillet/août)
Numéro du lot: 9
Brève description:
“Campagne ou bord de mer « ma première colo» pour les 4/8 ans (juillet/août).”
Informations complémentaires:
“Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 Code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons...”    Afficher plus
Intitulé du lot: Multi-activités/bord de mer pour les 6/11 ans (juillet/août)
Numéro du lot: 10
Brève description:
“Multi-activités/bord de mer pour les 6/11 ans (juillet/août).”
Intitulé du lot: Multi-activités à thème dominant pour les 6/11 ans (juillet/août)
Numéro du lot: 11
Brève description:
“Multi-activités à thème dominant pour les 6/11 ans (juillet/août).”
Intitulé du lot: Multi-activités/bord de mer pour les 12/14 ans (juillet/août)
Numéro du lot: 12
Brève description:
“Multi-Activités/Bord de mer pour les 12/14 ans (juillet/août).”
Intitulé du lot: Aventure à la montagne pour les 12/14 ans (juillet/août)
Numéro du lot: 13
Brève description:
“Aventure à la montagne pour les 12/14 ans (juillet/août).”
Intitulé du lot: Itinérant Europe pour les 15/17 ans (juillet/août)
Numéro du lot: 14
Brève description:
“Itinérant Europe pour les 15/17 ans (juillet/août).”
Intitulé du lot: Itinérant sportif en montagne pour les 15/17 ans (juillet/août)
Numéro du lot: 15
Brève description:
“Itinérant sportif en montagne pour les 15/17 ans (juillet/août).”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de...”    Afficher plus

“2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;”

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“3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;”

“4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;”

“5) une déclaration sur l'honneur, conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, par laquelle le candidat déclare...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

5) une déclaration sur l'honneur, conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'annexe nº 1 du présent document;

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“6) conformément à l'article R. 2143-3 Iº du code de la commande publique, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles...”

Habilitation à exercer l'activité professionnelle

6) conformément à l'article R. 2143-3 Iº du code de la commande publique, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.

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Situation économique et financière:
“Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle:
“1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;”

“2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;”

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“3) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation...”

Capacité technique et professionnelle

3) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;

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“4) agrément: agrément délivré par la PMI (enfants -6 ans) le cas échéant, certificat délivré par la commission de sécurité, récépissé de déclaration...”

Capacité technique et professionnelle

4) agrément: agrément délivré par la PMI (enfants -6 ans) le cas échéant, certificat délivré par la commission de sécurité, récépissé de déclaration d'hébergement pour les mineurs délivré par la DDCS;

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“5) la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire...”

Capacité technique et professionnelle

5) la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé.

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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2020-01-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Contact
URL des documents: https://marches.maximilien.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=357410&orgAcronyme=e9l 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra...”    Afficher plus

“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2019_063. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1900056. Le présent marché...”    Afficher plus

“La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Service des affaires juridiques et assurances
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@villenoisylegrand.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques et assurances
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506 📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr 📧
Source: OJS 2019/S 250-620780 (2019-12-26)