Objet Champ d'application du marché
Titre: Organisation des séjours de vacances
2019_063
Produits/services: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Brève description: Organisation des séjours de vacances.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ski alpin pour les 4/11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services récréatifs, culturels et sportifs📦
Produits/services supplémentaires: Services de colonies de vacances📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Description du marché: Ski alpin pour les 4/11 ans.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons...”
Informations complémentaires
Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1º Code de la commande publique): sans montant minimal ni maximal annuel.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ski alpin ou surf pour les 11/14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Ski alpin ou surf pour les 11/14 ans.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans
Description des renouvellements:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra...”
Description des renouvellements
Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multi-glisses pour les 6/11 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Multi-glisses pour les 6/11 ans.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ma première colo pour les 4/8 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Ma première colo pour les 4/8 ans.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multi-Activités pour les 6/11ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Multi-activités pour les 6/11ans.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Séjour linguistique en collège pour les 12/14 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Séjour linguistique en collège pour les 12/14 ans.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Visite d'une ville européenne pour les 15/17 ans
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Visite d'une ville européenne pour les 15/17 ans.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Campagne ou bord de mer «ma première colo» pour les 4/8 ans (juillet/août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Campagne ou bord de mer « ma première colo» pour les 4/8 ans (juillet/août).
Informations complémentaires:
“Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 Code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons...”
Informations complémentaires
Marché passé en procédure adaptée ouverte (L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 Code de la commande publique), régi par les règles des accords-cadres à bons de commandes (R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 Code de la commande publique), encadré avec les montants suivants (R. 2162-4 1 Code de la commande publique): Sans montant minimum ni maximum annuel
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multi-activités/bord de mer pour les 6/11 ans (juillet/août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché: Multi-activités/bord de mer pour les 6/11 ans (juillet/août).
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multi-activités à thème dominant pour les 6/11 ans (juillet/août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché: Multi-activités à thème dominant pour les 6/11 ans (juillet/août).
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Multi-activités/bord de mer pour les 12/14 ans (juillet/août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Multi-Activités/Bord de mer pour les 12/14 ans (juillet/août).
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Aventure à la montagne pour les 12/14 ans (juillet/août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Aventure à la montagne pour les 12/14 ans (juillet/août).
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Itinérant Europe pour les 15/17 ans (juillet/août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Itinérant Europe pour les 15/17 ans (juillet/août).
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Itinérant sportif en montagne pour les 15/17 ans (juillet/août)
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Itinérant sportif en montagne pour les 15/17 ans (juillet/août).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de...”
Liste et brève description des conditions
1) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le soumissionnaire, comprenant le cas échéant les attestations de délégation de signature au signataire, des différentes pièces produites par le candidat;
2) le formulaire DC1 (lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants) ou équivalent;
3) le formulaire DC2 (déclaration du candidat) ou tout document équivalent;
4) la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
5) une déclaration sur l'honneur, conformément aux articles R. 2143-6 à R. 2143-10 du code de la commande publique, par laquelle le candidat déclare n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés à l'annexe nº 1 du présent document;
6) conformément à l'article R. 2143-3 Iº du code de la commande publique, les renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun...”
Liste et brève description des critères de sélection
Le chiffre d'affaires annuel global et le chiffre d'affaires annuel concernant la prestation objet de la consultation, réalisés par le candidat sur chacun des 3 derniers exercices disponibles. Dans le cas où le candidat est objectivement dans l'incapacité de produire ces renseignements, il peut prouver sa capacité par tout autre document considéré comme équivalent et notamment par la production d'une déclaration appropriée de banques ou d'une preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) la déclaration indiquant...”
Liste et brève description des critères de sélection
1) les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années;
2) la déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature;
3) Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du contrat;
4) agrément: agrément délivré par la PMI (enfants -6 ans) le cas échéant, certificat délivré par la commission de sécurité, récépissé de déclaration d'hébergement pour les mineurs délivré par la DDCS;
5) la liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, date et le destinataire public ou privé.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-30
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-30
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
Le marché pourra être reconduit tacitement 3 fois par période successive de 1 an sans que sa durée totale excède 4 années. Le titulaire du marché ne pourra refuser la reconduction.
“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2019_063. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1900056. Le présent marché...”
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2019_063. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1900056. Le présent marché est passé en procédure adaptée ouverte et est soumis aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 du code de la commande publique. Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commande selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, encadré avec les montants ou quantités suivant(e)s en application de l'article R. 2162-4 1º du code de la commande publique: sans montant minimal annuel ni montant maximal annuel. En lieu et place de l'ensemble des documents susmentionnés au titre de la candidature, un Document unique de marché européen (DUME), conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique. La réponse est composée d'informations sur la candidature et l'offre du candidat, analysées séparément. La réponse électronique est obligatoire. L'offre pourra être analysée avant la candidature.
La signature des documents est possible dès le dépôt de la réponse mais n'est pas obligatoire. Seul le candidat informé que son offre est retenue est tenu de la signer. Pour le contenu des offres, se reporter au règlement de la consultation. Les informations et documents de la réponse seront en langue française (dans le cas où le candidat ne peut délivrer un document en langue française, il devra fournir, à sa charge, ce document accompagné d'une traduction en français.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil-sous-Bois
Code postal: 93100
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Service des affaires juridiques et assurances
Adresse postale: Hôtel de Ville
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@villenoisylegrand.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Ville de Noisy-le-Grand — service des affaires juridiques et assurances
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49
Commune postale: Noisy-le-Grand
Code postal: 93160
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 145927506📞
Courrier électronique: service.juridique@ville-noisylegrand.fr📧
Source: OJS 2019/S 250-620780 (2019-12-26)
Avis d'attribution de marché (2020-11-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville de Noisy-le-Grand
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de la Libération, BP 49
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 8794.08 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans.
Champ d'application du marché
Titre: Multi-activités pour les 6/11 ans
Description
Description du marché: Multi-activités pour les 6/11 ans.
Description du marché: Campagne ou bord de mer «ma première colo» pour les 4/8 ans (juillet/août).
Description du marché: Multi-activités/bord de mer pour les 12/14 ans (juillet/août).
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620780
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019_063
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Ski alpin pour les 4/11 ans
Date de conclusion du contrat: 2020-09-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Les compagnons des jours heureux
Adresse postale: 26 rue Jean Jaurès, BP 60882
Commune postale: Saint-Germain-en-Laye Cedex
Code postal: 78108
Pays: France 🇫🇷
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 901.04 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Ski alpin ou surf pour les 11/14 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 8
Nom et adresse du contractant
Nom: Fédération des œuvres laïques de l'Ardèche
Adresse postale: boulevard de la Chaumette, BP 219
Commune postale: Privas Cedex
Code postal: 07000
Région: Ardèche🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 648 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Ski alpin ou surf pour les 15/17 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Œuvre universitaire du Loiret
Adresse postale: 2 rue des Deux Ponts, CS 30724
Commune postale: Orléans Cedex
Code postal: 45017
Région: Loiret🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 750 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Multi-glisses pour les 6/11 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: «Ma première colo» pour les 4/8 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: «ODCVL Comptoir de projets éducatifs»
Adresse postale: parc d'activités de la Roche, BP 247
Commune postale: Épinal Cedex
Code postal: 88007
Région: Vosges🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 399 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2016_063
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Multi-activités pour les 6/11 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 9
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 618 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Séjour linguistique en collège pour les 12/14 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Pro Lingua
Adresse postale: 40 rue de Trévise
Commune postale: Paris
Code postal: 75009
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 080 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Visite d'une ville européenne pour les 15/17 ans
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Campagne ou bord de mer «Ma première colo» pour les 4/8 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 390 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Multi-activités/bord de mer pour les 6/11 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 11
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 894.96 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Multi-activités à thème dominant pour les 6/11 ans
Nom et adresse du contractant
Nom: Vacances Far West
Adresse postale: Le Pavillon
Commune postale: Sarge-sur-Braye
Code postal: 41170
Région: Loir-et-Cher🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 730 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Multi-activités/bord de mer pour les 12/14 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Nom et adresse du contractant
Nom: Pep Découvertes
Adresse postale: 5/7 rue Georges-Enesco
Commune postale: Créteil Cedex
Code postal: 94026
Région: Val-de-Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 993 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: «Aventure à la montagne» pour les 12/14 ans
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 10
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 790.08 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Itinérant Europe pour les 15/17 ans
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Itinérant sportif en montagne pour les 15/17 ans
“Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2019_063. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1900056. Le présent marché...”
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2019_063. Numéro de référence attribué par la plate-forme Maximilien: 1900056. Le présent marché est passé en procédure adaptée ouverte et est soumis aux dispositions des articles L. 2123-1, R. 2131-14 et R. 2131-15 du code de la commande publique. Le présent marché est régi par les règles des accords-cadres exécutés à bons de commandes selon les dispositions des articles R. 2162-2 alinéa 2, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique, encadré avec les montants ou quantités suivant(e)s en application de l'article R. 2162-4 1º du code de la commande publique: sans montant minimal annuel; sans montant maximal annuel.
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Source: OJS 2020/S 232-572355 (2020-11-23)