Missions d'études et de maîtrise d'œuvre pour la réalisation de forages géothermiques moyenne profondeur

SYANE

Accord-cadre comportant:
— des prestations de base à bons de commande,
— des prestations supplémentaires sous la forme de marchés subséquents.
L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal de 20 000 EUR HT, sans montant maximal déterminé. Les prestations de base à bons de commande sont conclues pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et un montant maximal de 80 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antea France

Qui ?

• SYANE

Qu'est-ce que c'est ?

• Services divers d'ingénierie › Études techniques

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-18	Avis de marché
2020-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Études techniques
Numéro de référence: Ms 19205
Brève description:

Accord-cadre comportant: — des prestations de base à bons de commande, — des prestations supplémentaires sous la forme de marchés subséquents. L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal de 20 000 EUR HT, sans montant maximal déterminé. Les prestations de base à bons de commande sont conclues pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et un montant maximal de 80 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Études techniques 📦
Code CPV supplémentaire: Études techniques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Syane
Adresse postale: 2107 route d'Annecy
Code postal: 74330
Commune postale: Poisy
Contact
Adresse Internet: http://www.syane.fr 🌏
Courrier électronique: info@syane.fr 📧
Téléphone: +33 450335060 📞
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-18 📅
Date limite de soumission: 2020-01-21 📅
Date de publication: 2019-12-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 246-606288
Numéro JO-S: 246
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre comportant:

— des prestations de base à bons de commande,

— des prestations supplémentaires sous la forme de marchés subséquents.

L'accord-cadre est conclu avec un montant minimal de 20 000 EUR HT, sans montant maximal déterminé. Les prestations de base à bons de commande sont conclues pour un montant minimal de 20 000 EUR HT et un montant maximal de 80 000 EUR HT.

Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements: 1 reconduction annuelle possible.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir RC.
Situation économique et financière: Voir RC.
Capacité technique et professionnelle: Voir RC.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:15
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 25740008500011
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://www.marches-publics.info/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble Cedex
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Adresse Internet: http://grenoble.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Le présent marché peut faire l'objet de:

— un référé précontractuel, en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché,

— un référé contractuel, en application de l'article L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié,

— un recours en contestation de validité, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2019/S 246-606288 (2019-12-18)

Avis d'attribution de marché (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre comportant: — des prestations de base à bons de commande; — des prestations supplémentaires sous la forme de marchés subséquents l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT, sans montant maximum déterminé. Les prestations de base à bons de commande sont conclues pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.

Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-139320
Se réfère à l'avis: 2019/S 246-606288
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Accord-cadre conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT, et sans maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— des prestations de base à bons de commande;

— des prestations supplémentaires sous la forme de marchés subséquents l'accord-cadre est conclu avec un montant minimum de 20 000 EUR HT, sans montant maximum déterminé. Les prestations de base à bons de commande sont conclues pour un montant minimum de 20 000 EUR HT et un montant maximum de 80 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-02-20 📅
Nom: Antea France
Adresse postale: 109 rue des Mercières
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— un référé précontractuel, en application de l'article L. 551.1 du code de justice administrative jusqu'à la signature du marché;

— un référé contractuel, en application de l'article L. 551.13 et suivants du code de justice administrative, à compter de la signature du marché et dans un délai de 31 jours, à compter de la publication de l'avis d'attribution ou six mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié;

— un recours en contestation de validité, dans un délai de deux mois à compter de la publication de l'avis d'attribution.

Source: OJS 2020/S 058-139320 (2020-03-19)

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