Mission contrôle technique de la norme NF P03-100 et vérifications réglementaires des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur, chaufferie>400 KW et système de climatisation>12 kw-année 2020-2023

Ville d'Aulnay-sous-Bois

La présente consultation concerne une mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100 et de vérifications réglementaires périodiques des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur, chaufferie >400 KW et système de climatisation > 12 kw.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-16.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• BTP Consultants
• Qualiconsult Exploitation

Qui ?

• Ville d'Aulnay-sous-Bois

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'inspection technique › Services de contrôle technique de bâtiments

Où ?

• Ile-de-France › Seine-Saint-Denis

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-09-16	Avis de marché
2020-03-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-09-16)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Ville d'Aulnay-sous-Bois
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Région: Seine-Saint-Denis 🏙️
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019__DwXpSvuNt 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_SAPhcMqDh9 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission contrôle technique de la norme NF P03-100 et vérifications réglementaires des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur, chaufferie>400 KW et...”
Produits/services: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Brève description:
“La présente consultation concerne une mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100 et de vérifications réglementaires périodiques des...”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services de contrôle technique de bâtiments 📦
Lieu d'exécution: Seine-Saint-Denis 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-Bois.
Description du marché: Mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 55
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour 1 an à compter du 9.1.2020 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être reconduit par périodes...”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre:
“Vérifications règlementaires périodiques des installations électrique, gaz, SSI, ascenseur, chaufferie >400 KW et système de climatisation et pompe à chaleur >12kw”
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Vérifications réglementaires périodiques des installations électrique, gaz, SSI, ascenseur, chaufferie > 400 KW et système de climatisation et pompe à chaleur >12 kw”

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires de prestations de services identiques ou similaires à l'objet du présent...”
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principaux services exécutés au cours des 3 derniers exercices (2016, 2017, 2018) en indiquant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente: Articles L. 111-25 et R. 111-29 du code de la construction et de l'habitation.

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-17 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-17 15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Aulnay-sous-Bois.

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Le marché est conclu pour 1 an à compter du 9.1.2020 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure. Le marché peut être reconduit par périodes...”
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires

“Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cet...”

Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Cet accord-cadre concerne une prestation intellectuelle. Par conséquent, il est soumis au CCAG-PI. Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire avec un minimum et avec un maximum.
Les prestations sont réparties en 2 lots séparés:
— lot 1: mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100,
— lot 2: vérifications réglementaires périodiques des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur chaufferie >400 KW et système de climatisation et pompe à chaleur >12 kw.
Durée: le marché est conclu pour 1 an à compter du 9.1.2020 ou à compter de sa notification si celle-ci est postérieure.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins 4 mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Les montants sont les suivants:
— pour le lot 1: minimum annuel = 5 000,00 EUR HT maximum annuel = 70 000,00 EUR HT,
— pour le lot 2: minimum annuel = 10 000,00 EUR HT maximum annuel =180 000,00 EUR HT.
Délais d'exécution: les délais d'exécution des prestations sont ceux fournis par le titulaire à l'appui de son offre (fiche délai — annexe nº 7 de l'AE) sans que ces délais ne puissent excéder:
— pour le lot nº 1: délai de démarrage pour l'exécution de la mission à réception d'un OS: 5 jours ouvrés/délai de transmission du rapport suivant la mission: 10 jours,
— pour le lot nº 2: délai de remise du planning annuel: 1 année du marché: 30 jours après notification; années de reconduction: avant le 31 janvier de chaque année/délai de planification pour mission de contrôle pour un nouveau site à réception d'OS: 5 jours ouvrés/délais de transmission du rapport suivant la mission: 10 jours ouvrés.
Sélection des candidatures et jugement des offres: les candidatures seront appréciées au regard des renseignements fournis au titre des qualités et des capacités.
Les critères et sous-critères de jugement des offres sont précisés à l'article 5.2 du règlement de consultation.
Avances: conformément aux dispositions des articles L. 2191-2 et suivants et R. 2191-11 et suivants du code de la commande publique, une avance est accordée au titulaire d'un accord-cadre lorsque le montant initial de l'accord-cadre comporte un montant minimum supérieur à 50 000 EUR HT et une durée d'exécution supérieure à 2 mois. Cette avance est calculée sur la base de ce montant minimum et est accordée en une seule fois.
Le montant de l'avance est fixé à 5 % du montant initial, toutes taxes comprises, du marché si sa durée est inférieure ou égale à 12 mois; si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant mentionné ci-dessus divisé par cette durée exprimée en mois.
Conditions d'envoi et de remise de plis: les plis devront parvenir à destination avant la date et l'heure limites de réception des offres indiquées sur la page de garde du règlement de consultation.
Le pouvoir adjudicateur exige la transmission des documents par voie électronique à l'adresse suivante: www.aulnay-sous-bois.fr

Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Montreuil
Adresse postale: 9 rue Catherine Puig
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 149202000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@juradm.fr 📧
Fax: +33 149202099 📠
URL: http://Montreuil.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Mairie d'Aulnay-sous-Bois, direction des affaires juridiques et commande publique”
Adresse postale: Hôtel de Ville, rez-de-chaussée bas — BP 56
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 148799304 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Fax: +33 148796481 📠
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Source: OJS 2019/S 181-440821 (2019-09-16)

Avis d'attribution de marché (2020-03-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC Bas
Personne de contact: M. Bruno Beschizza
Téléphone: +33 158039304 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aulnay-sous-bois.fr/ma-mairie/budget-de-ville 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100 et de vérifications réglementaires périodiques — année 2020 reconductible jusqu'en 2023 BAT 1904”
Brève description:
“Mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100 et de vérifications réglementaires périodiques des installations électriques, gaz, SSI,...”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 000 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Champ d'application du marché
Titre:
“Vérifications réglementaires périodiques des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur chaufferie > 400 kW et système de climatisation et pompe à...”
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Aulnay-sous-bois.
Description du marché:
“Vérifications réglementaires périodiques des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur chaufferie > 400 kW et système de climatisation et pompe à...”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 181-440821

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: BAT 1904
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100
Date de conclusion du contrat: 2020-01-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Nom et adresse du contractant
Nom: BTP Consultants
Numéro d'enregistrement national: 40842252500027
Adresse postale: 202 quai de Clichy
Commune postale: Clichy
Code postal: 92110
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 280 000 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Vérifications réglementaires périodiques des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur chaufferie > 400 kW et système de climatisation et pompe à...”
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Qualiconsult Exploitation
Numéro d'enregistrement national: 44284892500404
Adresse postale: 21 boulevard Ney
Commune postale: Paris
Code postal: 75018
Région: Paris 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 720 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“La présente consultation concerne une mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03100 et de vérifications réglementaires périodiques des...”

La présente consultation concerne une mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03100 et de vérifications réglementaires périodiques des installations électriques, gaz, SSI, ascenseur, chaufferie > 400 kW et système de climatisation > 12 kW — année 2020 reconductible jusqu'en 2023.
— concernant la mission de contrôle technique au sens de la norme NF P 03-100:
Le présent marché a pour objet l'intervention du contrôleur technique dans le cadre d'opérations diverses (construction, rénovation, réhabilitation, transformation, réaménagement, travaux de voirie et d'assainissement, avis suite à sinistres, etc.) réalisées pour le compte de la ville d'Aulnay-sous-Bois, dont les missions de base, composées, complémentaires et/ou spécifiques seront précisées lors de la décision de réalisation desdites opérations;
— concernant les vérifications réglementaires des installations électriques, de gaz, Système de sécurité incendie (SSI), chaufferie > 400 kW et systèmes de climatisation et pompe à chaleur > 12 kW.
Au titre de ces missions, le prestataire sera chargé d'effectuer le contrôle périodique réglementaire des installations des bâtiments communaux afin de s'assurer de leur sécurité, en accord avec la législation en vigueur.
Le contrôle technique et les vérifications réglementaires ne peuvent être exercés que par des personnes physiques ou morales dénommées contrôleurs techniques, agréées par le ministre en charge de la délivrance de l'agrément (article R. 111-29 du code de la construction et de l'habitation) et après avis d'une commission (article R. 111-34 du code de la construction et de l'habitation).
Le présent marché est un appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L. 2124-2 et R. 21612 à R. 2161-5 du code de la commande publique.
Cette consultation sera passée sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande en application des dispositions des articles R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire avec un minimum annuel pour le lot 1 de 5 000 EUR et avec un maximum annuel de 70 000 EUR.
Pour le lot 2 un minimum annuel de 10 000 EUR et un maximum annuel de 180 000 EUR.
Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Cet accord-cadre concerne une prestation intellectuelle. Par conséquent, il est soumis au CCAG-PI.
Chaque lot fera l'objet d'un acte d'engagement distinct. Les opérateurs économiques pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots.
Aucune tranche ni variante n'ont été autorisées pour cet accord-cadre.
Le marché est conclu pour un an à compter de sa notification.
Le marché peut être reconduit par périodes successives d'un an pour une durée maximale de reconduction de trois ans.
La reconduction est considérée comme acceptée si aucune décision contraire n'est prise par le pouvoir adjudicateur au moins quatre mois avant la fin de la durée de validité du marché.
Conformément à l'article R. 2112-4 du code de la commande publique, le titulaire du marché ne pourra pas refuser cette reconduction.
Délais d'exécution:
Lot 1: délais de démarrage pour l'exécution de la mission à réception d'un OS: deux jours ouvrés.
Délais de transmission du rapport suivant la mission: quatre jours ouvrés.
Pour le lot 2: délais de remise du planning annuel: 1 année du marché: dix jours après notification.
Années de reconduction: avant le quinze janvier de chaque année.
Délais de planification pour mission de contrôle pour un nouveau site à réception d'OS: trois jours ouvrés.
Délais de transmission du rapport suivant la mission: cinq jours ouvrés.

Organe de révision
Adresse postale: 7 rue Catherine Puig
Commune postale: Montreuil
Code postal: 93558
Courrier électronique: greffe.ta-montreuil@jureadm.fr 📧
URL: http://www.telerecours.fr 🌏
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Mairie d'Aulnay-sous-Bois, direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC Bas
Commune postale: Aulnay-sous-Bois
Code postal: 93600
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 158039304 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
URL: http://www.aulnay-sous-bois.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Mairie d'Aulnay-sous-Bois, direction des affaires juridiques et de la commande publique”
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, RDC Bas
Téléphone: +33 158039304 📞
Courrier électronique: marches-publics@aulnay-sous-bois.com 📧
Source: OJS 2020/S 056-133372 (2020-03-17)

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