L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est passé par appel d'offres ouvert en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-07.
L'appel d'offres a été publié le 2019-04-04.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Mise en place de services de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre
201905S06004”
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est...”
Brève description
L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre. Il est passé par appel d'offres ouvert en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
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Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livry — Saint-Pierre-le-Moûtier — Saint-Pierre-le-Moûtier — Nevers Adam Billaut, Saint-Parize-le-Châtel — Nevers Adam Billaut — Saint-Parize-le-Châtel —...”
Titre
Livry — Saint-Pierre-le-Moûtier — Saint-Pierre-le-Moûtier — Nevers Adam Billaut, Saint-Parize-le-Châtel — Nevers Adam Billaut — Saint-Parize-le-Châtel — Nevers Adam Billaut
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers📦
Lieu d'exécution: France🏙️
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'assurer le service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2019.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Dun-sur-Grandry — St-Léger-de-Fougeret
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Châteauneuf-Val-de-Bargis — Châteauneuf VDB — Arbrouse Châteauneuf VDB — Châteauneuf VDB École” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Châtillon-en-Bazois — Brinay — Alluy
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Montreuillon — Corbigny — Aunay-en-Bazois — Montreuillon — Épiry — Montreuillon — Sardy-lès-Épiry — Sardy — Certaines — Corbigny” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Le Ramois — Dampierre-sous-Bouhy — Bitry — Dampierre-sous-Bouhy
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Préporché — St-Honoré-les-Bains — St-Honoré-les-Bains — Vandenesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chevannes Changy — Brinon-sur-Beuvron — Dompierre s/Hery — Guipy
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Chivres — Varzy
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“St-Firmin — St-Benin d'Azy — St-Jean-aux-Amognes — St-Sulpice — St-Jean — St-Jean-aux-Amognes — Montigny — St-Jean-aux-Amognes — Poiseux — Guerigny” Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“L'accord-cadre a pour objet d'assurer le service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2019.
Dans le cadre du lot nº 10, la...”
Description du marché
L'accord-cadre a pour objet d'assurer le service de transport scolaire par autocars pour la rentrée scolaire 2019.
Dans le cadre du lot nº 10, la consultation comporte une tranche ferme et 4 tranches optionnelles, à réponse obligatoire sous peine d'irrégularité de l'offre, définies comme suit:
— tranche ferme:
—— circuit 0025 A: itinéraire A1: Saint-Firmin — Saint-Benin d'Azy,
—— circuit 0025 A: itinéraire A2: Saint-Benin d'Azy — Saint-Firmin,
—— circuit 0672b: itinéraire 0672-1 St-Jean-Montigny — St-Jean École,
—— circuit 0672b: itinéraire 0672-2 Saint-Sulpice — Montigny-aux-Amognes,
—— circuit 0673b: itinéraire 0673-1 la Fourchette — St-Jean-aux-Amognes,
—— circuit 0673b: itinéraire 0673-2 St-Sulpice — St-Jean-aux-Amognes.
Durée de réalisation: 4 années scolaires:
— tranche optionnelle nº 1: année scolaire 2019/2020, circuit 0499 E: itinéraire: 0499-4 Poiseux-Guerigny — circuit 0499 E: itinéraire: 0499-5 Guerigny — Poiseux, délai de réalisation: 1 année scolaire,
— tranche optionnelle nº 2: année scolaire 2020/2021, circuit 0499 E: itinéraire: 0499-4 Poiseux-Guerigny — circuit 0499 E: itinéraire: 0499-5 Guerigny — Poiseux, délai de réalisation: 1 année scolaire,
— tranche optionnelle nº 3: année scolaire 2021/2022, circuit 0499 E: itinéraire: 0499-4 Poiseux-Guerigny — circuit 0499 E: itinéraire: 0499-5 Guerigny — Poiseux, délai de réalisation: 1 année scolaire,
— tranche optionnelle nº 4: année scolaire 2022/2023, circuit 0499 E: itinéraire: 0499-4 Poiseux-Guerigny — circuit 0499 E: itinéraire: 0499-5 Guerigny — Poiseux, délai de réalisation: 1 année scolaire.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Anlezy — la Machine
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nanteuil — Billy Chevannes École — Bona — Billy Chevannes EP — Saxi-Bourdon — Billy-Chevannes-Saxi-Bourdon” Titre
Numéro d'identification du lot: 12
1️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Flez — Tannay École
Titre
Numéro d'identification du lot: 13
1️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: St-Révérien — St-Saulge
Titre
Numéro d'identification du lot: 14
1️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Diennes Aubigny — Cercy-la-Tour
Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Durée de l'accord: 12
1️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: St-Ouen-sur-Loire — St-Ouen-sur-Loire
Titre
Numéro d'identification du lot: 16
1️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Sauvigny-les-Bois — Nevers Saint-Joseph — Sauvigny-les-Bois — Sauvigny-les-Bois — Sauvigny-les-Bois — Imphy” Titre
Numéro d'identification du lot: 17
1️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: La Celle-sur-Nièvre
Titre
Numéro d'identification du lot: 18
1️⃣9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Germain-Chassenay — Lucenay-lès-Aix
Titre
Numéro d'identification du lot: 19
2️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Argenvierres — Nevers à Colas — Marseilles-les-Aubigny — Nevers Banlay — Marseilles-les-Aubigny — Nevers Saint-Joseph” Titre
Numéro d'identification du lot: 20
2️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Saint-Ouen-sur-Loire — Imphy
Titre
Numéro d'identification du lot: 21
2️⃣3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Villapourçon — Larochemillay — Millay-Chiddes — Poil-Chiddes — Chiddes — Millay-Luzy — Luzy” Titre
Numéro d'identification du lot: 23
2️⃣4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Corancy — Château Chinon — Château CH Camp — Château CH Ville — Fachin — Château Chinon — Cercy-la-Tour Vandenesse — Onlay — Château Chinon —...”
Titre
Corancy — Château Chinon — Château CH Camp — Château CH Ville — Fachin — Château Chinon — Cercy-la-Tour Vandenesse — Onlay — Château Chinon — Ouroux-en-Morvan — Château Chinon
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 24
2️⃣5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Nolay-Lurcy le Bourg — St-Benin-Nolay — Dompierre — Châteauneuf EP 1 Tour — Saint-Bonnot — Champlemey Écoles Publiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 25
2️⃣6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Brassy — Dun-les-Places — Gacogne — Menessaire — Montsauche-les-Settons — St-Agnan — Gouloux — Vaussegrois — Lormes” Titre
Numéro d'identification du lot: 26
2️⃣7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Entrains-sur-Nohain — Château des Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 27
2️⃣8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Rouy — Rouy École Primaire
Titre
Numéro d'identification du lot: 28
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Liste et description succincte des conditions: pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro SIRET répondent en utilisant le...”
Liste et brève description des conditions
Liste et description succincte des conditions: pour présenter leur candidature, soit les candidats à l'aide de leur numéro SIRET répondent en utilisant le service Marché public simplifié (MPS) (MPS encore actif via territoires numériques jusqu'au 1.7.2019) ou le Document unique de marché européen (DUME) auquel ils joindront l'annexe à la candidature (modèle joint au dossier de consultation) dûment remplie accompagnée des pièces listées à l'article 3, section IV du présent règlement de consultation, ou à défaut du modèle joint, l'ensemble des informations exigées par l'acheteur dans le respect de l'arrêté du 29.3.2016, via des pièces dont la présentation est laissée à leur libre appréciation; soit les candidats, en l'absence de réponse MPS ou DUME, devront fournir les formulaires DC1 et DC2 dûment remplis.
Afficher plus Informations sur une profession particulière
Réservé à une profession particulière
Référence à la loi, au règlement ou à la disposition administrative pertinente:
“Le candidat doit être inscrit au registre des entreprises de transports publics routiers de personnes (article R. 3113-1 et suivants du code des transports).” Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Conformément à l'article L. 1224-1 du code du travail, le présent accord-cadre comprend une obligation de reprise du personnel.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-07
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-08
09:00 📅
“Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 15, 25 et 26, la durée de l'accord-cadre est de 4 ans.
Il est conclu à compter de la date de début de...”
Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 15, 25 et 26, la durée de l'accord-cadre est de 4 ans.
Il est conclu à compter de la date de début de rentrée scolaire 2019/2020, soit la date prévisionnelle du 2.9.2019, et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2022/2023 (dates qui seront précisées par les services de l'éducation nationale), soit 4 années scolaires.
Pour les lots 15, 25 et 26, les spécificités inhérentes à la durée sont détaillées dans les actes d'engagement dédiés.
Les offres seront analysées en amont des candidatures.
En application de l'article R. 2144-3 du code de la commande publique, la vérification des candidatures ne s'effectuera que pour les candidats ou pour les membres du groupement qui devraient être attributaires des marchés.
Si le dossier de candidature est incomplet, la région se réserve la possibilité de faire compléter la candidature. Si le candidat ne satisfait pas aux conditions de participation, il sera fait application de l'article R. 2144-7 du code de la commande publique.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 070-165224 (2019-04-04)
Informations complémentaires (2019-04-09) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“L'accord-cadre a pour objet la mise en œuvre de circuits de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre.”
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 070-165224
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires
Ancienne valeur
Texte:
“Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 15, 25 et 26, la durée de l'accord-cadre est de 4 ans.
Il est conclu à compter de la date de début de...”
Texte
Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 15, 25 et 26, la durée de l'accord-cadre est de 4 ans.
Il est conclu à compter de la date de début de l'année scolaire 2019/2020, soit la date prévisionnelle du 2.9.2019, et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2022/2023 (dates qui seront précisées par les services de l'éducation nationale), soit 4 années scolaires.
Pour les lots 15, 25 et 26, les spécificités inhérentes à la durée sont détaillées dans les actes d'engagement dédiés.
Afficher plus Nouvelle valeur
Texte:
“Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 14, 24 et 25, la durée de l'accord-cadre est de 4 ans.
Il est conclu à compter de la date de début de...”
Texte
Pour l'ensemble des lots à l'exception des lots 14, 24 et 25, la durée de l'accord-cadre est de 4 ans.
Il est conclu à compter de la date de début de l'année scolaire 2019/2020, soit la date prévisionnelle du 2.9.2019, et jusqu'à la fin de l'année scolaire 2022/2023 (dates qui seront précisées par les services de l'éducation nationale), soit 4 années scolaires.
Pour les lots 14, 24 et 25, les spécificités inhérentes à la durée sont détaillées dans les actes d'engagement dédiés.
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Source: OJS 2019/S 072-171222 (2019-04-09)
Avis d'attribution de marché (2019-08-22) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La prestation a pour objet le service de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5887376.26 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Livry-Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Pierre-le-Moûtier — Nevers Adam Billaut, Saint-Parize-le-Châtel — Nevers Adam Billaut, Saint-Parize-le-Châtel — Nevers...”
Titre
Livry-Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Pierre-le-Moûtier — Nevers Adam Billaut, Saint-Parize-le-Châtel — Nevers Adam Billaut, Saint-Parize-le-Châtel — Nevers Adam Billaut
Afficher plus Description
Description du marché:
“Mise en place de services de transport scolaire pour la rentrée de septembre 2019 dans le département de la Nièvre.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Titre: Dun-sur-Grandry — Saint-Léger-de-Fougeret
Titre:
“Châteauneuf-Val-de-Bargis — Châteauneuf-Val-de-Bargis, Arbrouse Châteauneuf-Val-de-Bargis — Châteauneuf-Val-de-Bargis école” Description
Description du marché:
“Mise en place de services de transport scolaire pour la rentrée de Septembre 2019 dans le Département de la Nièvre” Champ d'application du marché
Titre: Châtillon-en-Bazois, Brinay — Alluy
Titre:
“Montreuillon — Corbigny, Aunay-en-Bazois — Montreuillon — Epiry, Montreuillon — Sardy-lès-Épiry — Sardy, Certaines —Corbigny”
Titre: Le Ramois — Dampierre-sous-Bouhy, Bitry — Dampierre-sous-Bouhy
Titre: Préporché — St-Honoré-les-Bains, St-Honoré-les-Bains — Vandenesse
Titre: Chevannes-Changy — Brinon-sur-Beuvron, Dompierre-sur-Héry — Guipy
Titre:
“St-Firmin — St-Benin-d'Azy, St-Jean-aux-Amognes — St Sulpice — St-Jean, St-Jean-aux-Amognes — Montigny — St-Jean-aux-Amognes — Poiseux — Guerigny”
Titre: Anlezy — La Machine
Titre:
“Nanteuil — Billy Chevannes école, bona - Billy Chevannes EP, Saxi-Bourdon — Billy Chevannes — Saxi-Bourdon”
Titre: Flez — Tannay école
Titre: Saint-Révérien — St-Saulge
Titre: Diennes-Aubigny — Cercy-la-Tour
Titre:
“Sauvigny-les-Bois — Nevers Saint-Joseph, Sauvigny-les-Bois — Sauvigny-les-Bois, Sauvigny-les-Bois — Imphy”
Titre:
“Saint-Germain-Chassenay — Lucenay-les-Aix, Saint-Germain-Chassenay — Lucenay-les-Aix”
Titre:
“Argenvierres — Nevers a. Colas, Marseilles-lès-Aubigny — Nevers Banlay, Marseilles-lès-Aubigny — Nevers Saint-Joseph”
Titre:
“Grand masse — Moulins-Engilbert, Montaron (les Boulats) — Remilly école, Villarpourcon — moulins Engilbert, Remilly — Vandenesse”
Titre:
“Villapourcon — Larochemillay — Millay — Chiddes, Poil — Chiddes, Chiddes — Millay, Luzy — Luzy”
Titre:
“Corancy — Château-Chinon, Château-Chinon camp — Château-Chinon ville, Fachin — Château-Chinon, Cercy-la-Tour Vandenesse, Onlay — Château-Chinon,...”
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Titre:
“Nolay — Lurcy-le-Bourg — St-Benin-Nolay, Dompierre — Châteauneuf EP 1 Tour, Saint-Bonnot — Champlemey écoles publiques”
Titre:
“Brassy — Dun-les-Places — Gacogne, Menessaire — Montsauche-les-Settons, St-Agnan — Gouloux, Vaussegrois — Lormes”
Titre: Entrains-sur-Nohain — château des bois
Titre: Rouy — Rouy école primaire
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 070-165224
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0064-00
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Livry-Saint-Pierre-le-Moûtier, Saint-Pierre-le-Moûtier — Nevers Adam Billaut, Saint-Parize-le-Châtel — Nevers Adam Billaut”
Date de conclusion du contrat: 2019-07-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Les rapides de Bourgogne
Commune postale: Auxerre
Pays: France 🇫🇷
Région: France🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 643409.20 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0065-00
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Dun-sur-Grandry — Saint-Léger-de-Fougeret
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Cars Taboureau
Commune postale: Gouloux
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 72850.40 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0066-00
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Châteauneuf-Val-de-Bargis — Châteauneuf-Val-de-Bargis, Arbrouse Châteauneuf-Val-de-Bargis — Châteauneuf-Val-de-Bargis école” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Autocars Ropars
Commune postale: Saint-Fargeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 150757.60 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0067-00
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Montreuillon — Corbigny, Aunay-en-Bazois — Montreuillon — Epiry, Montreuillon - Sardy-lès-Épiry — Sardy, Certaines - corbigny” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues de PME: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Cars Charles
Commune postale: Dun-les-Places
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 266357.28 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0068-00
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Préporché — Saint-Honoré-les-Bains, Saint-Honoré-les-Bains — Vandenesse
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Ferrari Jean Philippe Roger
Commune postale: Vandenesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 61 404 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0069-00
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Chevannes-Changy — Brinon-sur-Beuvron, Dompierre-sur-Héry — Guipy
Nom et adresse du contractant
Nom: Société transports Rouzeau
Commune postale: Corbigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 113758.40 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0070-00
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Chivres — Varzy
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Transports Rouzeau
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 52656.80 💰
Afficher plus Informations sur les appels d'offres
Le contrat a été attribué à un groupe d'opérateurs économiques ✅ Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages gonin
Commune postale: Saint-Leger-des-Vignes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 258924.40 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0072-00
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Anlezy — La Machine
Nom et adresse du contractant
Nom: Voyages Gonin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51340.80 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0073-00
Numéro d'identification du lot: 12
Titre:
“Nanteuil — Billy Chevannes École, Bona — Billy Chevannes EP, Saxi-Bourdon — Billy Chevannes — Saxi-Bourdon” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 136931.20 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0074-00
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Flez — Tannay École
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 46211.20 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0075-00
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Saint-Ouen-sur-Loire — Saint-Ouen-sur-Loire
Date de conclusion du contrat: 2019-07-25 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Les pep du centre de la Bourgogne
Commune postale: Nevers
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42772.80 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0076-00
Numéro d'identification du lot: 17
Titre:
“Sauvigny-les-Bois — Nevers Saint-Joseph, Sauvigny-les-Bois — Sauvigny-les-Bois, Sauvigny-les-Bois — Imphy” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 382625.60 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0077-00
Numéro d'identification du lot: 19
Titre:
“Saint-Germain-Chassenay — Lucenay-les-Aix, Saint-Germain-Chassenay — Lucenay-les-Aix” Nom et adresse du contractant
Nom: Les Pep du centre de la Bourgogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 84453.60 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0078-00
Numéro d'identification du lot: 20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 562746.60 💰
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 309481.90 💰
1️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0080-00
Numéro d'identification du lot: 25
Titre:
“Nolay-Lurcy-le-Bourg — Saint-Benin-Nolay, Dompierre — Châteauneuf EP 1 Tour, Saint-Bonnot — Champlemy Écoles publiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 295463.84 💰
1️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0081-00
Numéro d'identification du lot: 26
Titre:
“Brassy — Dun-les-Places — Gacogne, Menessaire — Montsauche-les-Settons, Saint-Agnan — Gouloux, Vaussegrois — Lormes” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 246610.56 💰
1️⃣9️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0082-00
Numéro d'identification du lot: 27
Titre: Entrains-sur-Nohain — Château-des-Bois
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Pep du centre de la bourgogne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 57 869 💰
2️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0097-00
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Châtillon-en-Bazois, Brinay — Alluy
Date de conclusion du contrat: 2019-07-24 📅
Nom et adresse du contractant
Commune postale: Saint-Léger-des-Vignes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 276298.40 💰
2️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0098-00
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Le Ramois — Dampierre-sous-Bouhy, Bitry — Dampierre-sous-Bouhy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 86419.20 💰
2️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A0099-00
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Saint-Révérien — Saint-Saulge
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24672.20 💰
2️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A00100-00
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Diennes-Aubigny — Cercy-la-Tour
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 139213.76 💰
2️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A00101-00
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: La Celle-sur-Nièvre
Nom et adresse du contractant
Nom: JL international
Commune postale: Vert-Saint-Denis
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 65 520 💰
2️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A00102-00
Numéro d'identification du lot: 21
Titre: Saint-Ouen-sur-Loire — Imphy
Nom et adresse du contractant
Nom: Prêt à partir Stin
Commune postale: Fourchambault
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 165 844 💰
2️⃣6️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A00103-00
Numéro d'identification du lot: 22
Titre: Grand Masse — Moulins-Engilbert, Montraron (les Boulats) — Remilly École
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 532869.12 💰
2️⃣7️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A00104-00
Numéro d'identification du lot: 23
Titre: Villapourçon — Larochemillay — Millay — Chiddes, Poil — Chiddes, Luzy — Luzy,
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 591578.40 💰
2️⃣8️⃣
Numéro de contrat: 2019-05S06A00105-00
Numéro d'identification du lot: 28
Titre: Rouy — Rouy École Primaire
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 168 336 💰
“Les lots nº 4, 6, 15, 18, 21, 22, 23 et 28 ont été attribués à l'issue d'une relance en procédure avec négociation.
Le lot nº 14 a été attribué à l'issue...”
Les lots nº 4, 6, 15, 18, 21, 22, 23 et 28 ont été attribués à l'issue d'une relance en procédure avec négociation.
Le lot nº 14 a été attribué à l'issue d'une relance par marché sans publicité ni mise en concurrence préalables.
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Source: OJS 2019/S 164-403211 (2019-08-22)