Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église Saint-Étienne de Bois-de-Céné
Commune de Bois-de-Céné
Marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église Saint-Étienne, à Bois-de-Céné (85710).
La consultation est passée selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 3, R. 2161-12 du code de la commande publique.
Le délai de réception des offres était de 2020-01-14. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-13.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
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Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-12-13 | Avis de marché |
| 2020-08-10 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bois-de-Céné
Code postal: 85710
Commune postale: Bois-de-Céné
Contact
Adresse Internet: http://www.boisdecene.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@challans.fr 📧
Téléphone: +33 251497973 📞
Fax: +33 251550564 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597683
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Église de Bois-de-Céné.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Heure limite de réception des offres: 12:30
Date d'envoi des invitations: 2020-01-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 243-597683 (2019-12-13)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection
Brève description:
Marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église Saint-Étienne, à Bois-de-Céné (85710).
La consultation est passée selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 3
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Vendée 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure concurrentielle avec négociation
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Bois-de-Céné
Code postal: 85710
Commune postale: Bois-de-Céné
Contact
Adresse Internet: http://www.boisdecene.fr/ 🌏
Courrier électronique: mp@challans.fr 📧
Téléphone: +33 251497973 📞
Fax: +33 251550564 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-13 📅
Date limite de soumission: 2020-01-14 📅
Date de publication: 2019-12-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 243-597683
Numéro JO-S: 243
Informations complémentaires
Le candidat devra présenter les compétences suivantes:
— architecture de restauration d'édifices inscrits au titre des monuments historiques,
— économie de la construction,
— structures des bâtiments anciens et monuments historiques,
— fluides,
— OPC.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Marché de maîtrise d'œuvre pour la restauration de l'église Saint-Étienne, à Bois-de-Céné (85710).
La consultation est passée selon une procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-3 3
La mission confiée sera une mission de base au sens du code de la commande publique incluant les éléments ci-dessous:
— tranche ferme: AVP, PRO, ACT,
— tranche optionnelle: VISA, DET, AOR.
Mission complémentaire éventuelle (prestation supplémentaire éventuelle): OPC.
Le montant de l'enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de: 2 350 000,00 EUR HT.
Description des options:
Il existe une tranche optionnelle (missions VISA, DET, AOR) dont le délai maximal d'affermissement est de 36 mois.
Informations complémentaires:
Le candidat devra présenter les compétences suivantes:
— architecture de restauration d'édifices inscrits au titre des monuments historiques,
— économie de la construction,
— structures des bâtiments anciens et monuments historiques,
— fluides,
— OPC.
Site principal ou lieu d'exécution: Église de Bois-de-Céné.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Situation économique et financière: Voir règlement de la consultation.
Niveau(x) minimal/minimaux de normes: Voir règlement de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir règlement de la consultation.
Informations sur une profession particulière: Services
Référence aux dispositions législatives ou réglementaires pertinentes:
Architecte ou agréé en architecture conformément aux dispositions de la loi nº 77-2 du 3.1.1977 et du décret nº 78-67 du 16.1.1978 modifié et autres dispositions légales.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de candidats envisagé: 3
Critères objectifs de sélection du nombre limité de candidats:
Le choix des 3 candidats admis à remettre une offre sera effectué au regard des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération:
— capacités professionnelles en adéquation avec le projet (50 %),
— capacités techniques, économiques et financières de l'équipe en adéquation avec le projet (50 %).
Date d'envoi des invitations: 2020-01-22 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île Gloriette
Commune postale: Nantes
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240994600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr 📧
Fax: +33 240994658 📠
Adresse Internet: http://nantes.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 243-597683 (2019-12-13)
Avis d'attribution de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l’église Saint-Étienne à Bois-de-Céné.
Valeur totale du marché: 164 594 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 35 rue de la Motte
Contact
Adresse Internet: http://www.boisdecene.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.boisdecene@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 251682084 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-383254
Se réfère à l'avis: 2019/S 243-597683
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bois-de-Céné.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: Pericolo Architecte
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Jean Yves Dubois
Commune postale: Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Code postal: 86130
Pays: Vienne 🏙️
Nom: Esca sarl
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Nom: Hays Ingénierie
Code postal: 44300
Valeur totale du marché: 164 594 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 157-383254 (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Maîtrise d'œuvre pour la restauration de l’église Saint-Étienne à Bois-de-Céné.
Valeur totale du marché: 164 594 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code CPV supplémentaire: Services d'architecture 📦
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 35 rue de la Motte
Contact
Adresse Internet: http://www.boisdecene.fr 🌏
Courrier électronique: mairie.boisdecene@wanadoo.fr 📧
Téléphone: +33 251682084 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-383254
Se réfère à l'avis: 2019/S 243-597683
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Bois-de-Céné.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-22 📅
Nom: Pericolo Architecte
Commune postale: Nantes
Code postal: 44000
Pays: France 🇫🇷
Loire-Atlantique 🏙️
Nom: Jean Yves Dubois
Commune postale: Saint-Georges-lès-Baillargeaux
Code postal: 86130
Pays: Vienne 🏙️
Nom: Esca sarl
Commune postale: La Roche-sur-Yon
Code postal: 85000
Pays: Vendée 🏙️
Nom: Hays Ingénierie
Code postal: 44300
Valeur totale du marché: 164 594 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Référence
Informations complémentaires
Les contrats sont consultables dans les locaux de la collectivité.
Cet avis vaut publicité de la décision de signer.
Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette
Commune postale: Nantes Cedex
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Commune postale: Nantes
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2020/S 157-383254 (2020-08-10)
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