Interventions de sports, de loisirs et de sensibilisation
Ville d'Arles
Concevoir et proposer des projets d'activités, sous forme d'ateliers ou parcours pour les enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives, en cohérence avec les objectifs éducatifs et les principes d'organisation de la ville.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Association à Fleur de Peaux
- • Association d'Idées
- • Association Liberté d'Expression
- • Association On Da Floor
- • Athletic Club Arlésien
- • Auto Entreprise Jean Michel Turchet
- • Cap Loisirs Animation Culture
- • Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
- • Domicilform
- • Hand Ball Club Arlesien
- • Martingale
- • Richard Willy Tennis
- • Rugby Club Arlésien XV
- • Sonia Toporowski
- • Sport Provence Animation
- • Stade Olympique Arlésien
- • Tennis Club Raphèle
- • Tennis de Table Club Arlésien
- • Tennis Parc Arlésien
- • VBA
- • Ville d'Arles
- • Services de création et d'interprétation d'œuvres artistiques et littéraires › Services artistiques
- • Services de parcs d'attractions › Services d'animation pour enfants
- • Services sportifs › Services liés au sport
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-26 | Avis de marché |
| 2019-07-29 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 19as-Cop-0615-S
Brève description:
“Concevoir et proposer des projets d'activités, sous forme d'ateliers ou parcours pour les enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles...”
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services artistiques 📦
Services liés au sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: HĂ´tel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 đź“…
Date limite de soumission: 2019-05-09 đź“…
Date de publication: 2019-03-29 đź“…
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146702
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à ...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Interventions en temps périscolaire ALAÉ
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Accord-cadre de services multi-attributaires (avec un maximum de 45 attributaires) sans minimum et sans maximum exécuté par l'émission de bons de commande...”
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Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an.”
Intitulé du lot: Interventions en temps extrascolaire Cas
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— l'acte de candidature sur formulaire DC1 (dernière version à jour).”
Situation économique et financière:
“— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”
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Capacité technique et professionnelle:
“— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations...”
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“— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,”
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“— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché...”
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants Ă envisager: 45
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-10 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 đź“
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:”
“— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,”
“— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,”
“— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures...”
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 063-146702 (2019-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'animation pour enfants
Numéro de référence: 19as-Cop-0615-S
Brève description:
“Concevoir et proposer des projets d'activités, sous forme d'ateliers ou parcours pour les enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'animation pour enfants 📦
Code CPV supplémentaire: Services artistiques 📦
Services liés au sport 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Bouches-du-Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Arles
Adresse postale: HĂ´tel de Ville
Code postal: 13637
Commune postale: Arles
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-arles.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.info 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-26 đź“…
Date limite de soumission: 2019-05-09 đź“…
Date de publication: 2019-03-29 đź“…
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 063-146702
Numéro JO-S: 63
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à ...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Interventions en temps périscolaire ALAÉ
Numéro du lot: 1
Brève description:
“Accord-cadre de services multi-attributaires (avec un maximum de 45 attributaires) sans minimum et sans maximum exécuté par l'émission de bons de commande...”
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
“Reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an.”
Intitulé du lot: Interventions en temps extrascolaire Cas
Numéro du lot: 2
Valeur estimée hors TVA: 90 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
“— l'acte de candidature sur formulaire DC1 (dernière version à jour).”
Situation économique et financière:
“— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”
Capacité technique et professionnelle:
“— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations...”
“— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,”
Afficher plus (1)
“— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché...”
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants Ă envisager: 45
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-10 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21130004100012
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.info 🌏
URL des documents: http://marches-publics.info 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813 📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr 📧
Fax: +33 491811387 đź“
Adresse Internet: http://www.telerecours.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:”
“— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,”
Afficher plus (2)
“— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,”
“— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures...”
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 063-146702 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 đź“…
Date de publication: 2019-08-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-365258
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-146702
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,...”
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Interventions en temps périscolaire ALAE
Interventions en temps extrascolaire CAS
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 đź“…
Nom: Domicilform
Adresse postale: 6 chemin Rural du Quartier de Métras
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Sport Provence Animation
Adresse postale: 671 chemin de la Croix de Cazeneuve
Nom: Vba
Adresse postale: Chez M. Segalowitch, 21 rue Gérard Philippe
Nom: Sonia Toporowski
Adresse postale: 14 impasse des Marjolaines
Nom: Association Ă Fleur de Peaux
Adresse postale: 112 avenue Stalingrad
Nom: Martingale
Adresse postale: Mdva
Nom: Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
Adresse postale: 12 boulevard Émile Zola
Nom: Athletic Club Arlésien
Adresse postale: rue Philippe Lebon
Nom: Cap Loisirs Animation Culture
Adresse postale: 643 VC 56 de Saint-Antoine
Commune postale: Raphèle-lès-Arles
Code postal: 13280
Nom: Association Liberté d'Expression
Adresse postale: Maison de la Vie Associative
Nom: Tennis de Table Club Arlésien
Adresse postale: 2 boulevard des Lices
Nom: Association On Da Floor
Adresse postale: 45 chemin Noir, résidence les Alpilles
Nom: Stade Olympique Arlésien
Adresse postale: 7 rue Raoul Dufy
Nom: Association d'Idées
Adresse postale: 3 rue Saint-Estève
Nom: Tennis Parc Arlésien
Adresse postale: avenue du Maréchal Foch
Nom: Rugby Club Arlésien XV
Adresse postale: rue Pierre Semard, BP 10104
Nom: Tennis Club Raphèle
Adresse postale: chemin de la Cabro d'Or
Nom: Hand Ball Club Arlesien
Richard Willy Tennis
Adresse postale: 15 rue Maurice Molinetti
Nom: Athletic Club Arlesien
Auto Entreprise Jean Michel Turchet
Adresse postale: 5 rue Jean Jaurès
Nom: Hand Ball Club Arlésien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
20
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,...”
Afficher plus
“— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,”
“— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis application «télérecours citoyen» accessible depuis le site...”
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“Le montant pour chaque titulaire correspond à l'estimation annuelle de dépenses de chaque lot et pour sa durée totale. Estimation par période pour...”
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“— lot 1 : 100 000 EUR HT,”
“— lot 2 : 100 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures...”
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“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2019/S 148-365258 (2019-07-29)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-29 đź“…
Date de publication: 2019-08-02 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 148-365258
Se réfère à l'avis: 2019/S 063-146702
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,...”
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Interventions en temps périscolaire ALAE
Interventions en temps extrascolaire CAS
Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché
Critère de coût (pondération): 1
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 đź“…
Nom: Domicilform
Adresse postale: 6 chemin Rural du Quartier de Métras
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Sport Provence Animation
Adresse postale: 671 chemin de la Croix de Cazeneuve
Nom: Vba
Adresse postale: Chez M. Segalowitch, 21 rue Gérard Philippe
Nom: Sonia Toporowski
Adresse postale: 14 impasse des Marjolaines
Nom: Association Ă Fleur de Peaux
Adresse postale: 112 avenue Stalingrad
Nom: Martingale
Adresse postale: Mdva
Nom: Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
Adresse postale: 12 boulevard Émile Zola
Nom: Athletic Club Arlésien
Adresse postale: rue Philippe Lebon
Nom: Cap Loisirs Animation Culture
Adresse postale: 643 VC 56 de Saint-Antoine
Commune postale: Raphèle-lès-Arles
Code postal: 13280
Nom: Association Liberté d'Expression
Adresse postale: Maison de la Vie Associative
Nom: Tennis de Table Club Arlésien
Adresse postale: 2 boulevard des Lices
Nom: Association On Da Floor
Adresse postale: 45 chemin Noir, résidence les Alpilles
Nom: Stade Olympique Arlésien
Adresse postale: 7 rue Raoul Dufy
Nom: Association d'Idées
Adresse postale: 3 rue Saint-Estève
Nom: Tennis Parc Arlésien
Adresse postale: avenue du Maréchal Foch
Nom: Rugby Club Arlésien XV
Adresse postale: rue Pierre Semard, BP 10104
Nom: Tennis Club Raphèle
Adresse postale: chemin de la Cabro d'Or
Nom: Hand Ball Club Arlesien
Richard Willy Tennis
Adresse postale: 15 rue Maurice Molinetti
Nom: Athletic Club Arlesien
Auto Entreprise Jean Michel Turchet
Adresse postale: 5 rue Jean Jaurès
Nom: Hand Ball Club Arlésien
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
20
Référence
Informations complémentaires
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,...”
“— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,”
Afficher plus (4)
“— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis application «télérecours citoyen» accessible depuis le site...”
“Le montant pour chaque titulaire correspond à l'estimation annuelle de dépenses de chaque lot et pour sa durée totale. Estimation par période pour...”
“— lot 1 : 100 000 EUR HT,”
“— lot 2 : 100 000 EUR HT.”
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
“— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures...”
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr”
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 boulevard Paul Peytral
Source: OJS 2019/S 148-365258 (2019-07-29)
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