Concevoir et proposer des projets d'activités, sous forme d'ateliers ou parcours pour les enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives, en cohérence avec les objectifs éducatifs et les principes d'organisation de la ville.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-05-09.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-26.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Interventions de sports, de loisirs et de sensibilisation
19as-Cop-0615-S
Produits/services: Services d'animation pour enfants📦
Brève description:
“Concevoir et proposer des projets d'activités, sous forme d'ateliers ou parcours pour les enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles...”
Brève description
Concevoir et proposer des projets d'activités, sous forme d'ateliers ou parcours pour les enfants scolarisés sur le territoire communal en écoles maternelles et élémentaires, ainsi qu'aux jeunes jusqu'à 18 ans fréquentant les centres d'animations sportives, en cohérence avec les objectifs éducatifs et les principes d'organisation de la ville.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interventions en temps périscolaire ALAÉ
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Services artistiques📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre de services multi-attributaires (avec un maximum de 45 attributaires) sans minimum et sans maximum exécuté par l'émission de bons de commande...”
Description du marché
Accord-cadre de services multi-attributaires (avec un maximum de 45 attributaires) sans minimum et sans maximum exécuté par l'émission de bons de commande qui seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible tacitement 3 fois par période successive de 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Interventions en temps extrascolaire Cas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Services liés au sport📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 90 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: — l'acte de candidature sur formulaire DC1 (dernière version à jour).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat produit son chiffre d'affaires ainsi que le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations...”
Liste et brève description des critères de sélection
— le candidat produit une liste des prestations exécutées au cours des 3 dernières années, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date et le lieu d'exécution et précisent s'ils ont été effectués selon les règles de l'art et menés régulièrement à bonne fin,
— le candidat produit une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— le candidat produit une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public. Les éléments économiques, financiers, techniques et professionnels seront fournis à l'appui du formulaire DC2 (dernière version à jour).
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 45
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-05-09
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-05-10
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.info — toute correspondance émanant du pouvoir adjudicateur sera adressée par voie électronique via la plate-forme de dématérialisation, une adresse du courrier électronique consultée doit être utilisée par les candidats dès le retrait du DCE. Les critères et les modalités de jugement des offres sont indiquées au règlement de consultation. CCAG-FCS-Prix fixés dans le CCTP. Financement par le budget principal sur fonds propres. Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille: le greffe
Adresse postale: 22 et 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠
URL: http://www.telerecours.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité interdépartemental de médiation
Adresse postale: 10 bd Paul Peytral
Commune postale: Marseille
Code postal: 13286
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 063-146702 (2019-03-26)
Avis d'attribution de marché (2019-07-29) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Interventions en temps périscolaire ALAE
Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre: Interventions en temps extrascolaire CAS
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 063-146702
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Interventions en temps périscolaire ALAE
Date de conclusion du contrat: 2019-07-22 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 23
Nom et adresse du contractant
Nom: Domicilform
Adresse postale: 6 chemin Rural du Quartier de Métras
Commune postale: Arles
Code postal: 13200
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sport Provence Animation
Adresse postale: 671 chemin de la Croix de Cazeneuve
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Vba
Adresse postale: Chez M. Segalowitch, 21 rue Gérard Philippe
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Sonia Toporowski
Adresse postale: 14 impasse des Marjolaines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association à Fleur de Peaux
Adresse postale: 112 avenue Stalingrad
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Martingale
Adresse postale: Mdva
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Centre d'information sur les droits des femmes et des familles
Adresse postale: 12 boulevard Émile Zola
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Athletic Club Arlésien
Adresse postale: rue Philippe Lebon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Cap Loisirs Animation Culture
Adresse postale: 643 VC 56 de Saint-Antoine
Commune postale: Raphèle-lès-Arles
Code postal: 13280
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association Liberté d'Expression
Adresse postale: Maison de la Vie Associative
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Tennis de Table Club Arlésien
Adresse postale: 2 boulevard des Lices
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association On Da Floor
Adresse postale: 45 chemin Noir, résidence les Alpilles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣3️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Stade Olympique Arlésien
Adresse postale: 7 rue Raoul Dufy
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣4️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Association d'Idées
Adresse postale: 3 rue Saint-Estève
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Tennis Parc Arlésien
Adresse postale: avenue du Maréchal Foch
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣6️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Rugby Club Arlésien XV
Adresse postale: rue Pierre Semard, BP 10104
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣7️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Tennis Club Raphèle
Adresse postale: chemin de la Cabro d'Or
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣8️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hand Ball Club Arlesien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣9️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Richard Willy Tennis
Adresse postale: 15 rue Maurice Molinetti
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Interventions en temps extrascolaire CAS
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 20
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣1️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣2️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣4️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣5️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Athletic Club Arlesien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣6️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣7️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣8️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣9️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣0️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣1️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Auto Entreprise Jean Michel Turchet
Adresse postale: 5 rue Jean Jaurès
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣2️⃣ Nom et adresse du contractant
Nom: Hand Ball Club Arlésien
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
3️⃣3️⃣ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles,...”
Conformément à la loi du 17.7.1978 relative au droit d'accès aux documents administratifs, les pièces des marchés sont consultables en mairie d'Arles, service des marchés publics, Hôtel de Ville, BP 90196, 13637 Arles Cedex. Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication du présent avis,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication du présent avis application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr marché conclu sans minimum ni maximum. Valeur totale indiquée correspond à l'estimation pour sa durée totale pour la totalité des lots pour l'ensemble des attributaires.
Le montant pour chaque titulaire correspond à l'estimation annuelle de dépenses de chaque lot et pour sa durée totale. Estimation par période pour l'ensemble des attributaires par lot:
— lot 1 : 100 000 EUR HT,
— lot 2 : 100 000 EUR HT.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 10 boulevard Paul Peytral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le candidat peut, s'il le souhaite, exercer devant le tribunal administratif compétent un:
— référé précontractuel, dans un délai de 11 jours à compter de la notification via le profil acheteur de la décision de rejet de leur candidature ou offre,
— référé contractuel dans les 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution au JOUE,
— recours en validité dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution, pour les procédures adaptées au BOAMP et pour les procédures formalisées au JOUE.
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Application «télérecours citoyen» accessible depuis le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 148-365258 (2019-07-29)