Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum. Accords-cadres conclus à compter du 1.1.2020.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et livraison de pièces détachées d'origine et adaptables pour l'entretien des véhicules et matériels du département
2019rou113-Mc”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum....”
Brève description
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum. Accords-cadres conclus à compter du 1.1.2020.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 828 000 💰
Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 12
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault Vl
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées diverses📦
Lieu d'exécution: Jura🏙️
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault Vl et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault Vl et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à l'aide du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 124 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible pour 3 périodes de 1 an.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximum....”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimum, ni maximum et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximum. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Renault Pl
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault Pl et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault Pl et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Claas
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Claas et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Claas et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Mercedes et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Mercedes et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 148 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Massey Fergusson
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Massey Fergusson et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Massey Fergusson et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 136 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Man
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Man et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Man et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Volvo
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Volvo et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Volvo et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 52 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Iveco et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Iveco et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Marque Case
Titre
Numéro d'identification du lot: 09
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Case et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Case et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 44 000 💰
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Sicometal
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Sicometal et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Sicometal et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 96 000 💰
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Acometis
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Acometis et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Acometis et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 84 000 💰
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Noremat
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Noremat et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Noremat et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire DC1 ou équivalent (e-dume ou lettre de candidature sous forme libre) dûment complété, daté et signé. Pour les groupements, habilitation du...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire DC1 ou équivalent (e-dume ou lettre de candidature sous forme libre) dûment complété, daté et signé. Pour les groupements, habilitation du mandataire par ses cotraitants. Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
11:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-12
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Conseil départemental du Jura.
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marchespublics.jura.fr/ — dossier de consultation gratuit disponible à l'adresse suivante: http://marchespublics.jura.fr — les conditions d'envoi ou de remise des plis sont précisées dans le règlement de consultation. La date d'ouverture des offres est donnée à titre indicatif et peut faire l'objet de modification. La valeur estimée HTVA représente le montant total prévisionnel des besoins sur la durée complète des accords-cadres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Besançon
Adresse postale: 30 rue Charles Nodier
Commune postale: Besançon
Code postal: 25044
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 381826000📞
Courrier électronique: greffe.ta-besancon@juradm.fr📧
Fax: +33 381826001 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 200-485468 (2019-10-11)
Avis d'attribution de marché (2020-02-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum....”
Brève description
Accords-cadres multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribués dans la limite de 2 opérateurs économiques au maximum. Accords-cadres conclus à compter du 1.1.2020.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 828 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Renault VL
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault VL et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault VL et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximaux....”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximaux. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Renault PL
Description
Description du marché:
“Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault PL et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en...”
Description du marché
Fourniture et livraison des pièces détachées d'origine de marque Renault PL et adaptables de qualité équivalente destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et matériels du département
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximum....”
Informations complémentaires
Accord-cadre multi-attributaires à bons de commande, sans montant minimal, ni maximal et attribué dans la limite de 2 opérateurs économiques maximum. Accord-cadre conclu à compter du 1.1.2020.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 200-485468
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Renault Vl
Date de conclusion du contrat: 2019-12-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Soreca Automobiles
Adresse postale: 47 avenue Camille Prost
Commune postale: Lons-le-Saunier
Code postal: 39000
Pays: France 🇫🇷
Région: Jura🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1269.34 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Renault PL
Nom et adresse du contractant
Nom: Ital Express SAS
Adresse postale: 17 rue de l'Îlet — Saint-Martin-sur-Le-Pré
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22268.08 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Claas
Nom et adresse du contractant
Nom: Claas Réseau Agricole — centre de Crançot
Adresse postale: route de Lons-le-Saunier
Commune postale: Crançot
Code postal: 39570
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8524.76 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Mercedes
Nom et adresse du contractant
Nom: Cassani Dubois SAS
Adresse postale: 12 rue Donnet Zedel
Commune postale: Pontarlier
Code postal: 25300
Région: Doubs🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5944.75 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Massey Fergusson
Nom et adresse du contractant
Nom: R. Brun et Fils SAS
Adresse postale: 620 rue Blaise Pascal
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 13195.87 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Marque Man
Nom et adresse du contractant
Nom: MCB39
Adresse postale: espace d'Activité la Levanchée
Commune postale: Courlaoux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2367.10 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Volvo
Nom et adresse du contractant
Nom: Bassigny poids lourds SAS
Adresse postale: 1150 rue de la Lième
Commune postale: Perrigny
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8318.23 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Iveco
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 9440.51 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 09
Titre: Marque Case
Nom et adresse du contractant
Nom: TP Assistance
Adresse postale: 27 rue Louis Pasteru
Commune postale: Treillières
Code postal: 44119
Région: Loire-Atlantique🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3660.47 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Sicometal
Nom et adresse du contractant
Nom: Sicometal
Adresse postale: 13 rue des Frères Lumières — ZI du Plan d'Acier
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39200
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 4127.81 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Acometis
Nom et adresse du contractant
Nom: Acometis Production SAS
Adresse postale: 7 place du 17 Novembre
Commune postale: Soultz-Haut-Rhin
Code postal: 68360
Région: Haut-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 7157.06 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Noremat
Nom et adresse du contractant
Nom: Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11213.31 💰
“Valeur totale AC = estimation sur 4 ans. Montant attribué = simulation de commande de l'offre retenue. Lot 8 attribué à 2 candidats; montant attribué =...”
Valeur totale AC = estimation sur 4 ans. Montant attribué = simulation de commande de l'offre retenue. Lot 8 attribué à 2 candidats; montant attribué = simulation de commande des 2 offres retenues.
AC: 19002A — 19003A — 19004A — 19005A — 19007A — 19009A — 19010A — 19011A attribués avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 17.1.2020.
AC: 19012A attribué avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 20.1.2020;
AC: 19001A attribué avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 21.1.2020;
AC: 19006A attribué avec note globale de 100/100 (prix 60/60 — VT 40/40) et notifié le 22.1.2020;
AC: 19008A attribué à 2 attributaire:
— n 1 a obtenu la note globale de 100/100 (prix 60/60— VT 40/40) et AC notifié le 17.1.2020,
— n 2 a obtenu la note globale de 79,45/100 (prix 49,45/60 — VT 30/40) et AC notifié le 20.1.2020. Contrats consultables à l'adresse de l'organisme acheteur de 9:00 à 11:30 et de 14:00 à 16:30 du lundi au vendredi.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen: Cf. le greffe du tribunal Administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2020/S 037-087367 (2020-02-19)